Mémoire Transit Et Douane

COMMISSION D'EXPERTISE COMPTABLE Mémoire élaboré en vue de l'obtention du Diplôme National d'Expertise Comptable L'APPRÉCIATION DES RISQUES ET SPÉCIFICITÉS LIÉS A UNE OPÉRATION D'IMPORTATION ET RÔLE DE L'EXPERT COMPTABLE Elaboré par Directeur de recherche Mr. Makram ZOUARI Mr. Habib BOUAZIZ Dédicaces Je dédie ce travail A la mémoire de mon cher père Taoufik Que Dieu lui accorde son immense miséricorde A ma chère mère Wassila Que Dieu lui prête une longue vie A ma chère tante Nafissa

SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE UNIVERSITE OFFICIELLE DE MBUJIMAYI « UOM » B.P 2105 MBUJIMAYI Faculté des Sciences Economiques et de Gestion APPORT DES DOUANES DANS LES FINANCES PUBLIQUES ET LEUR IMPACT DANS LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, CAS DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISES/KASAI ORIENTAL, de 2007 à 2011  : KASUMBI TSHITUKA Travail de Fin de Cycle présenté en vue de l’obtention du titre

accessibles : Assistant-e logistique ; Agent-e d’exploitation ; Agent-e de transit ; Conseiller-ère commercial-e transport ; Déclarant-e en douane (après concours) ; Gestionnaire de stock ; Responsable logistique d’approvisionnement. Où se former en Picardie ? - IUT de l’Oise / Creil (60) P rogramme La formation dure 2 ans (4 semestres). Le DUT est délivré après validation du 4e semestre. Stages : 12 semaines sur 2 ans, suivies d’un mémoire ou rapport de stage et d’une soutenance devant un jury. SEMESTRE

UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LA CONTENEURISATION DANS LES ECHANGES MARITIMES INTERNATIONAUX Mémoire pour le Master II DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS Présenté par Vola Marielle RAJAONARISON Dirigé par M. Christian SCAPEL Aix-en-Provence 2005 TABLE DES ABREVIATIONS AIS Automatic Identification System CFS Container Freight Station CSI Container Security

permettre de dégager rapidement des créations de trafic significatives. A la faveur d’une réorganisation administrative, il conviendrait que les Douanes soient considérées comme de même importance que les Impôts ou les Domaines, que ses services soient subdivisés de manière plus opérationnelle en séparant les activités de conception et de gestion des moyens. La Douane djiboutienne manque d’agents et de moyens pour effectuer l’ensemble de ses missions, y compris les activités de surveillance. Il en résulte

Royaume mais de façon con- Durant la période 2001-2010, le TCAM time a toujours constitué l’un trastée entre les ports, tant pour du trafic conteneurs est de 8,1%. L’activ- des piliers fondamentaux de la les marchandises que pour les pas- ité de transit des conteneurs a été mar- stratégie du développement so- sagers. Compte tenu de sa posi- quée durant la période 2001-2010 par : cio-économique de notre pays. tion de capitale économique et de • La mise en service de nouveaux équi- Avec un Taux

aux populations. Il existe donc un malaise qui, si rien n’est fait, menace gravement la compétitivité du port. Cette situation en plus d’être critique, est très préoccupante car le Port Autonome de Cotonou, en dehors de son rôle de plate-forme de transit pour les marchandises destinées aux pays sans littoral, fournit à l’Etat béninois l’essentiel de ses recettes fiscales. La survie de l’Etat dépend de celle du Port Autonome de Cotonou. Afin de contribuer à la résolution du problème de la congestion

finalité du projet 1° Définition La notion de port sec renvoie à un terminal intérieur servant de point de départ, de transit ou d’arrivée des flux de marchandises générés par le commerce international. C’est donc une infrastructure portuaire érigée sans l’hinterland à un point de rupture des charges et qui constitue un relais au port maritime. Il est doté d’installations sous douane, destinées à faciliter le traitement des marchandises aussi bien à l’importation qu’à l’exportation, quelque soit leur

LISTE DES ABREVIATIONS AD : Attestation de Destination BSC : Bordereau de Suivi de Cargaison CAD : Commissionnaire Agréé en Douane CT : Commissionnaire en Transport CMN  : Compagnie Malgache de Navigation DAU : Document administratif unique DDU : déclaration de douanière unique GPCAD  : Groupement Professionnel des Commissionnaires Agréés en Douane PNUD  : Programme des Nations Unies pour le Développement Cette liste retracera par ordre alphabétique, les abréviations et les

figure. LISTE DES ABREVIATIONS AD : Attestation de Destination BSC : Bordereau de Suivi de Cargaison CAD : Commissionnaire Agréé en Douane CT : Commissionnaire en Transport CMN  : Compagnie Malgache de Navigation DAU : Document Administratif Unique DDU : Déclaration Douanière Unique GPCAD  : Groupement Professionnel des Commissionnaires Agréés en Douane PNUD  : Programme des Nations Unies pour le Développement Cette liste retracera par ordre alphabétique, les abréviations et les sigles