Mémoire Transit Et Douane

Economiques Internationales (R.E.I.), Planification et Gestion des Entreprises (P.G.E.), Economie industrielle, Macro économie, Statistiques, Eudes et évaluation des projets et Comptabilité analytique d’exploitation (C.A.E.). 1992 : Soutenance d’un mémoire d’ingéniorat d’Etat sous le thème « Politique d’exploration /production et relations avec le capital transnational de la SONATRACH ». Après un stage de six (06) mois à la direction générale de la SONATRACH. Obtention du diplôme avec mention très

FINANCES | Filière : | GESTION DES MARCHES PUBLICS | Année académique : 2012-2013 MÉMOIRE DE FIN DE FORMATION POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME DE MASTER AU CYCLE II MÉMOIRE DE FIN DE FORMATION POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME DE MASTER AU CYCLE II Présenté par : Prénom NOM Présenté par : Prénom NOM Maître de stage M. Titre Maître de stage M. Titre Maître de mémoire M. Titre Maître de mémoire M. Titre Sous la Direction de Sous la Direction de Mois 20……. Mois 20……. DECLARATION

ET PROCÉDURES DOUANIÈRES. 2-1- Code des douanes. 2-2 -Textes d'application du code des douanes. RETOUR Loi n° 79-07 du 21 juillet 1979, modifiée et complétée, portant CODE DES DOUANES TEXTE MIS A JOUR AU 01/01/2002 SOMMAIRE CHAPITRE I Champ d'application de la loi douanière CHAPITRE II CHAPITRE III Prohibitions Organisation et fonctionnement de de l'administration des douanes Art. 01 à 19 Art. 20 à 27 Art. 28 à 50 CHAPITRE IV Conduite en douane des marchandises Art. 51 à 65 CHAPITRE V

changement d’itinéraire implique une augmentation des coûts de transport, car les pays par lesquels les marchandises transitent appliquent une convention relative au Transit routier inter-Etats (TRIE). Cette convention impose le prélèvement d’une garantie sur les opérations de transit au niveau du cordon douanier. Les formalités de douane et de police se multiplient et les distances sont plus longues que celle de l’axe Abidjan-Bamako. La superposition des prélèvements renchérit mécaniquement les coûts

pas réalisé sans défis et sans soulever de nombreuses questions pour lesquelles les réponses nécessitent de longues heures de travail. On remercie dieu le tout puissant de nous avoir donné la santé et la volonté d’entamer et de terminer ce mémoire. Ce mémoire n’aurait pas été possible sans l’intervention, consciente, d’un grand nombre de personnes. Je tiens d’abord à remercier très chaleureusement Mme. Bouchra BENRAISS qui m’a permis de bénéficier de son encadrement, Les conseils qu’elle m’a prodigué

CODE DES DOUANES PARTIE LEGISLATIVE TABLE ANALYTIQUE Les numéros renvoient aux articles du Code Code des Douanes TITRE PREMIER Principes généraux du régime des douanes CHAPITRE Ier - Généralités CHAPITRE II - Tarif des Douanes CHAPITRE III - Pouvoirs généraux du Chef de l'Etat : Section I. - Droits à l'entrée et à la sortie : § l - Droits d'importation § 2 - Droits de sortie Section II. - Concession des droits du tarif minimum, des tarifs intermédiaires et des tarifs privilégiés Section III. -

Au dieu tout puissant qui est mon bouclier et ma force, A ma mère qui m’a donne le jour, pour son soutien et pour tout ce qui est inestimable Remerciement Je ne saurais parachever la rédaction de ce mémoire sans adresser mes remerciement a tous ceux qui de près ou de loin ont contribués au succès de mon stage et ont été apport incontournable a l’élaboration de ce de ce travail. Je tiens donc à affirmer ma gratitude a : M. Abbas Zorkot Directeur

mécanisme de fonctionnement d’intranet. Source : Commentcamarche.net Intranet dans une entreprise permet de mettre facilement à la disposition des employés des documents divers et variés. Cela permet d'avoir un accès centralisé et cohérent à la mémoire de l'entreprise. Il est donc nécessaire de définir des droits d'accès pour les utilisateurs de l'intranet aux documents présents sur celui-ci, et par conséquent une authentification de ceux-ci afin de leur permettre un accès personnalisé à certains

 Mémoire fin d’étude Sous thème : «  Problèmes et Litiges avec les clients » Groupe Office chérifien des phosphates Dédicace…………………………………………………………………………………………………………….3 Remerciement……………………………………………………………………………………………………4 Introduction………………………………………………………………………………………………………5 PARTIE I : Présentation du groupe OCP………………………………………………………….6 1. Fiche technique……………………………………………………………………………………………7 2. Présentation du groupe OCP…………………………………………………………………………8 3. Statut juridique……………………………………………………………………………………………

CODE DES DOUANES PARTIE LEGISLATIVE. TABLE ANALYTIQUE Les numéros renvoient aux articles du Code Code des Douanes Articles du Code TITRE PREMIER Principes généraux du régime des douanes CHAPITRE Ier - Généralités 1 à 4 CHAPITRE II - Tarif des Douanes 5 à 10 CHAPITRE III - Pouvoirs généraux du Chef de l'Etat : Section I. - Droits à l'entrée et à la sortie : § l - Droits d'importation 11 § 2 - Droits de sortie 12 Section II. - Concession des droits du tarif minimum, des tarifs intermédiaires