Mémoire Transport International

FSJP-MASTER 1 - CM DROIT DU TRANSPORT - Pr I.K.DIALLO – 2012/2013 - ISM COURS DE DROIT DU TRANSPORT L’IMPORTANCE DES TRANSPORTS En matière de développement économique, il n’est pas contesté que les transports jouent un rôle fondamental parce que pour se développer il faut échanger. Ce qui suppose un mouvement de personnes et de biens à l’intérieur du pays ou à l’extérieur. Ce mouvement de personnes et de biens ne peut se faire sans un système de transport adapté. C’est si vrai que souvent

 Le transport aerien international : la convention de Varsovie I. la législation : Le texte de base régissant le transport international aérien est « la convention de Varsovie » du 12 oct. 1929 entrées en vigueur en 1933. Depuis, plusieurs modifications et amendement au texte initial ont eu lieu ; Notamment les quatre protocoles adoptés à Montréal le 25 septembre 1975 dont le protocole n°4 qui concerne le transport de marchandise et qui porte la limite de responsabilité du transporteur

 Agent de transite formation/F&E Type de transport : Férrovier : lettre de voiture CIM Routier : CMR lettre de voiture Aérien : LTA lettre de transport aérien Maritime : BL bill of lading , connaissement maritime 1/  Maritime : DEFINITION OF 'BILL OF LADING' A legal document between the shipper of a particular good and the carrier detailing the type, quantity and destination of the good being carried. The bill of lading also serves

depuis ses débuts parmi les premiers transitaires aériens et groupeurs sur l’hexagone. En1963, Set devient filiale du groupe Zust Ambrosetti. Dans les années 90, Setavion est racheté par SCETA qui deviendra Géodis plus tard. C’est en 2001, que les Transports Bernis (filiale Géodis à 65%) entrent majoritairement dans le capital de Setcargo reprenant tous le management commercial et administratif et insufflant une dynamique positive et expansive à une société entamant bientôt sa 70ème année d’expérience

FORMULAIRE Date d’application :15/10/03 Version : A Code : F105/PE TRANSPORT AERIEN Cours Plan : • • • • • Introduction Bases juridiques Topographie de LTA Techniques de transport Structure des prix FORMULAIRE Date d’application :15/10/03 Version : A Code : F105/PE Introduction • Naissance du transport aérien des marchandises avec invention de l’avion en 1893. • Développement exponentiel du fret après les années 70, date d’apparition des avions gros porteurs. Cadre

Plan Introduction I. Présentation de l’activité du fret aérien 1. Définition 2. Les particularités du fret aérien 3. Organisation générale du transport aérien de marchandise 4. La réalisation du transport aérien de marchandise II. Les moyens mis en œuvre et les acteurs intervenants dans la chaine logistique du fret aérien 1. Les moyens mis en œuvre dans la chaine logistique du fret aérien 2. Les acteurs intervenants dans la chaine logistique du fret aérien III. le fret aérien au

L’activité de cette compagnie aérienne consiste en le transport civil aérien et la maintenance aéronautique. Les principales filiales de Air France KLM sont Brit Air, Servair, Cityjet, transavia Airlines etc. Le chiffre d’affaire de cette société privatisée (l’état français détient moins de 50% du capital) s’élève environ à 23 milliards d’euros (en 2005). Grâce à cette alliance la petite Entreprise Air-France a une renommée internationale.  Le groupe Air France-KLM est organisé autour

Transport de marchandises dangereuses : est soumis à la Règlementation de l’IATA pour le transport de marchandises dangereuses du fait qu’elle en est membre. Les marchandises dangereuses sont définies comme des matières ou objets qui présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l’environnement, qui sont énuméré dans la liste des matières dangereuses de la Réglementation de l’IATA ou qui, s’ils ne figurent pas dans cette liste, sont classé conformément à la Réglementation

1ere partie INTRODUCTION DE LA PARTIE I Le transport aérien, un élément stratégique dont l'intérêt réside dans sa rapidité et sa sécurité, explique son coût élevé par rapport aux autres moyens de transport et met en valeur la compétitivité du vendeur. Ce moyen tend à perdre de sa valeur avec la déréglementation du secteur (émergence des Low Cost, guerres tarifaires, hausse du kérosène). Face à cela, les compagnies aériennes s'adonnent à une véritable course aux profits et à une diminution des

BTS :LD AOUICHAOUI-M I. Les techniques du transport aérien 1.1 Les types d’avions 1.1.1 Les appareils mixtes Ils transportent essentiellement des passagers mais leurs soutes peuvent accueillir du fret en plus des bagages. Ces appareils sont couramment utilisés pour le trafic des marchandises sur les liaisons intérieurs et pour la poste, mais ils sont de plus en plus dans le transport international des marchandises du fait des soucies des compagnies de rentabiliser au maximum leurs