Napoléon Code Civil Révolution

l’esprit de méthode appliqué à la législation ». La codification porte diverses définition, on retiendras celle de dalloz « rassemble dans un unique code, des règles interéssant une matière, vise à dooner un souffle cohérent à cette matière », ou encore c’est une organisation rationnelle de divers texte concernant un meme domaine. Et la code civil d’apres Portalis «  c’est un corpus de lois destinées à diriger et fixer les relations de sociabilité, defamille et d’intérêt qu’ont entre eux les hommes

HISTOIRE DU DROIT Introduction Napoléon souligne que Waterloo a effacé ses victoires militaires mais il laissera le Code civil comme héritage. "Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C

républicains modérés ; c'est le Directoire qui durera jusqu'au coup d'état de Napoléon Bonaparte. A partir de ce coup d'état, le bonapartisme commence. Napoléon instaure le Consulat et prend la fonction de 1er Consul. Afin de ramener la paix religieuse dans le pays, Napoléon signe le Concordat. Il se fait sacrer en 1804 et devient empereur des français, c'est le Ier Empire. Il dirigera la France d'une main de fer, terminera la Révolution et réconciliera les français jusqu'à sa défaite en 1815, défaite qui

La période révolutionnaire en France et en Europe A la veille de la révolution la France est en crise : crise financière, crise économique, crise politique et crise social. Les difficultés et revendications du peuple rencontre les idées nouvelles des philosophes des lumières qui défendes les principes de liberté et d'égalités. Tout cela conduit au évènement de 1789 (la fin de la société d'ancien régime grâce à la prise de la Bastille par le peuple de Paris et l'abolition des privilèges). Pour

Partie Introductive : I/1789 et la Révolution Française En 1789, c’est le début de la révolution française et le droit privé est complètement bouleversé. Les évènements vont vite : Le 5 mai 1789 : les Etats généraux sont réunis et cette réunion va rapidement dégénérée. Le 17 juin 1789 : on passe à un Nouveau régime. Il y a eu de suite des scissions et des oppositions et notamment la séparation du Tiers Etat du reste des représentants et revendiquent à eux seuls l’émanation de la Nation souveraine

L'Europe napoléonienne (1804-1815) Introduction: Couronné empereur des Français en 1804, Napoléon Bonaparte est alors en guerre contre l'Angleterre depuis 1803, guerre qui ne cessera qu'en 1815 avec la chute de Napoléon. Une série de campagnes victorieuses contre les grandes puissances européennes va permettre à l'empereur de dominer l'Europe et d'y imposer sa loi. Mais à partir de 1807, le mouvement s'accélérant en 1810, le régime napoléonien, oubliant les principes révolutionnaires, va prendre

La Formation du Code Civil Introduction Générale I) Les sources du Code Civil II) L’esprit des institutions du Code Civil III) La portée de la codification L’idée d’unifier le Droit est ancienne, elle date du règne de Louis 14 (fin du 17e siècle). La codification va de pair avec l’exercice d’un pouvoir autoritaire. Il doit renoncer à cette ambition cependant et se contenter de prendre une série d’ordonnances : Ex : ordonnance de procédure civile promulguée en 1667 Sous le

Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil !" . Cette citation de Napoléon remontant à son exil sur l’ile de Ste Hélène souligne l’importance de son projet de codification dont il souhaite avant tout qu’il prospère dans la postérité. Ce désir sera d’ailleurs assouvi en ce que ce code entrainera un vaste mouvement de codification à travers toute l'Europe et qui aura également un impact mondial. La

DU CODE CIVIL « Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». Napoléon Bonaparte. Le code civil regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre Ier), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes privées (livres III et IV). Napoléon, alors

Sommaire Séquence 4 Histoire Les temps forts de la Révolution Séance 1 1789-1791 : L’affirmation de la souveraineté populaire, de l’égalité juridique et des libertés individuelles. Séance 2 Séance 3 1792-1794 : Lé République, la guerre et la Terreur 1799-1804 : Du Consulat à l’Empire Les fondations d’une France nouvelle pendant la Révolution et l’Empire Séance 4 Séance 5 Séance 6 Quel rôle joue le peuple dans la Révolution ? Napoléon et le peuple : du peuple conquis au peuple surveillé