dissertation sur la codification

1632 mots 7 pages
Le philosophe portalis disait autrefois « la codification c’est l’esprit de méthode appliqué à la législation ».
La codification porte diverses définition, on retiendras celle de dalloz « rassemble dans un unique code, des règles interéssant une matière, vise à dooner un souffle cohérent à cette matière », ou encore c’est une organisation rationnelle de divers texte concernant un meme domaine. Et la code civil d’apres Portalis « c’est un corpus de lois destinées à diriger et fixer les relations de sociabilité, defamille et d’intérêt qu’ont entre eux les hommes qui appartiennent à la même cité »,
L’interet, l’objectif principal de la codification est que la loi soit écrite et qu’elle soit claire répondant aisni au principe que « nul n'est censé ignorer la loi »
L’idée de code n’est n’est pas un procédé récent avec Code Babylonien d’Hammurabi puis les compilations Romaines de Justinien. Mais en France l’idée née vraiment au début du 18ème siècle et notamment depuis la révolution française (1789) . La codification émane des théories des Lumières concrétisé quelques années après par Napoléon.
Cinq grands principes présidérent à la rédaction de ce code : - unité du droit : le même droit devait s’appliquer à l’ensemble des habitants d’un même territoire- unité de la source juridique : une seule autorité devait avoir compétence pour élaborer lois et décrets. Les cours et tribunaux ne devaitn plus avoir qu’une fonction interprétative et de définition des modalités pratiques.- caractère complet du droit : tous les litiges nouveaux doivent être réglés par un seul et même droit.- indépendance du droit : ce principe reprenait la séparation des trois pouvoirs énoncée par Montesquieu dans « De l’esprit des lois ». Le judiciaire devait être indépendant de l’exécutif et du législatif- évolution du droit : le droit doit s’adapter aux mentalités qui changent.
Le projet ancien de codification
La révolution de 1789 et les projets de cambaceresLes codifications napoléonne

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