Nature Juridique Du Devis Plan Detaillé

------------------ 25 2.6) Le marché est concurrentiel et librement accessible aux produits importés ---------- 25 2.7) Système bancaire décentralisé -------------------------------------------------------------- 26 2.8) Garanties de paiement en devises fortes --------------------------------------------------- 26 3) Deuxième phase : choix du pays-cible à partir des critères techniques d’accès au marché----- 26 B) L’étude de marché --------------------------------------------------------------------------------------

18 CHAPITRE 1 : PLAN DE COMPTES Section 1 : Classement et codification des comptes Les comptes sont identifiés par un numéro auquel est rattaché un intitulé. Ces deux identifiants sont nécessaires pour enregistrer et suivre les opérations en comptabilité. Cette codification des comptes est comprise dans le champ de la normalisation comptable impérative, à l’exception de la classe 9 qui est d’application facultative. A - RÉPARTITION DES OPÉRATIONS DANS LES CLASSES DE COMPTES Le Système

résumer ainsi : - Il assure les contacts au plus haut niveau avec le client. - Il négocie, approuve le budget de la mission (fixation des honoraires). - Il établit ou approuve le programme de travail. - Il contrôle l’avancement des travaux(juridiques et fiscaux ), le respect des normes et l’application des méthodes de travail du cabinet. - Il certifie tous les travaux effectués au sein de la fiduciaire. Il participe directement aux travaux les plus difficiles et recense les questions ou problèmes

marchés 4) Fonctionnement du cabinet 5. Comptes rendus journaliers 6. Missions et travaux effectués durant le stage : 1) Création de plans dans le cadre d’un projet d’une maison individuelle incluant le métré et une étude de prix 2) Création d’un plan de l’état actuel à la suite d’un relevé dans le cadre d’une réhabilitation 3) Création de plans pour la construction d’un lotissement pour des personnes à loyer modérer 7. Visites et réunions de chantier : 1) Construction d’une maison individuelle

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. 3 LICENCE PROFESSIONNELLE 2013-2014 Titre du cours…………… FISCALITE……………………………………………………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Site WEB Date début des cours Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures Hors examen) soit 8 séances de 3H00 …………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com www.livresouaidi.com ou.ma 1er janvier 2014 1. Objectif

espèces) et de la collecte des ordres des clients pour les acheminer vers les sociétés de bourse. 5. Le dépositaire central « Maroclear » Le dépositaire central a pour rôle de : ▪ réaliser tout acte de conservation adapté à la nature et à la forme des titres qui lui sont confiés (action, obligations,…) ; ▪ administrer les comptes courants de valeurs mobilières ouverts au nom de ses affiliés (banques, émetteurs, sociétés de bourse et OPCVM) ; ▪ exercer des contrôles

.. 106 Chapitre 5 : Recherche de solutions et étude d’impact...................................... 107 Introduction ............................................................................................................................ 108 1. Plan d’action................................................................................................................... 108 1.1. Actions opérationnelles ..........................................................................................

Plan : INTRODUCTION I- l’aspect juridique d’une transaction internationale : 1- le contenu du droit conventionnel 2- les différents systèmes juridiques : II- le contrat commercial international : définition et.. 1-définition du contrat commercial 2- Les principaux contrats commerciaux internationaux III- la rédaction d’un contrat commercial international 1-la formalisation du contrat : 2-les conditions (clauses) générales de vente :

Préambule…………………………………………………………………… p2 Introduction ……………………………………............................................ p3 I / Présentation de l’entité concernée : « Bank Al Maghrib » 1. Historique de Bank Al Maghrib……………………………………….. p4 2. Création – Statut juridique - Siège – Capital ………………………..... p6 3. Objets et fonctions ………………………………………………………. p7 4. Autres responsabilités…………………………………………………….p8 5. Dispositions comptables et rapport de gestion……………………….… p11 6. Rapport annuel et communication………………………………………

…………………………………175 Section 2 : Middle-Office………………………………………..……………………………………………………..…………..183 Section 3 : Back Office………………………………………..…………………………………………..……….………………..191 Section 4 : Risque de contrepartie………………………………………..…………………………………………………199 Section 5 : Risque Juridique………………………………………..……………………………………………………………201 Section 6 : Sécurité Physique………………………………………..………………………………………………...……….203 Chapitre 4 : Mission d'audit de la Direction des Ressources Humaines. Section 1 : Organisation générale de la fonction RH………………………………………