Navigation aérienne

d’une SNC 2 1. Présentation du montage : 2 2. Le Dossier de Travail : 2 DEUXIEME PARTIE 3 I. LA DCOA : DIRECTION CENTRALE DES OPERATIONS AERIENNES ERREUR ! SIGNET NON DEFINI. A. Présentation de la DCOA 3 1. Organisation de la DCOA Erreur ! Signet non défini. 2. Les principales missions de la DCOA Erreur ! Signet non défini. B. La DNI : Département Navigation et Infrastructure Erreur ! Signet non défini. 1. Organisation de la DNI Erreur ! Signet non défini. 2. Les principales tâches de la DNI

du trafic aérien et le secteur touristique Submitted By Prof. Moulay M’Hamed Mrani Zantar Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Université Cadi Ayyad , Marrakech, Maroc & Sidi Mohamed RIGAR Introduction Partant d’une conviction que le secteur du transport aérien constitue une composante essentielle du projet de développent économique et social du pays, le Maroc a adopté depuis quelques années une politique de libéralisation du secteur de transport aérien tant sur le

gestion, de l'aménagement, de l’exploitation, de l’entretien et du développement des aéroports internationaux, ainsi que du contrôle régional et local de la navigation aérienne en Tunisie et des services de la navigabilité.   L’Office de l’Aviation Civile & des Aéroports :    Crée en 1971 l’OACA, initialement nommé l’Office des Ports Aériens de Tunisie (OPAT) est un établissement  public autonome chargé  de gérer, de développer et d’exploiter 9 Aéroports Internationaux de la Tunisie à citer :

Tunisair (الخطوط التونسية) (code AITA : TU, code OACI : TAR) est le nom commercial de la compagnie aérienne nationale de la Tunisie. Appelée officiellement Société tunisienne de l'air, elle est fondée le 21 octobre 1948. Son logo, une gazelle stylisée, est modifié en 1990 pour lui donner un aspect plus dynamique et plus épuré. En 1998, année du cinquantenaire de sa fondation, la compagnie aérienne avait transporté 50 millions de passagers. En 2009, le groupe Tunisiar a transporté 10,16 millions

de transport aérien A- documents de transport B- l’exécution du contrat de transport aérien C-      la responsabilité du transporteur aérien Bibliographie  ►Juris-Classeur commercial, Contrat de transport, Léopold Peyrefitte, Généralités, fascicule 610, éditions du Juris-Classeur 2000. ►Juris-Classeur commercial, Contrats de transport, Léopold Peyrefitte,  Régime juridique, fascicule 611, éditions du Juris-Classeur 2000. ►Michel Alter, Droit des transports terrestres, aériens et maritimes

mer. De nombreux pays africains se sont dotés d’une compagnie aérienne des transports. Seulement, sur la vingtaine recensée sur le continent, sept à huit seulement peuvent être considérées comme viables. Les cinq meilleures en terme de fiabilité et de qualité de service étant de l’avis des experts Ethiopian Airlines, Kenya Airways, South African Airways, Royal Air Maroc, EgyptAir. Le développement de l’industrie du transport aérien dépend de la qualité des infrastructures aéronautiques d’un pays

rappeler de la signification de Y et Z est «Youpi» ou «Yes» (passage d’IFR en VFR) et «Zut» pour l’inverse. Tutorial plan de vol v4.0 - © IVAO France, 2009 Page 3 Pour le type de vol on a le choix entre : S pour transport aérien régulier, N pour transport aérien non régulier, G pour aviation générale, M pour vol militaire, X pour les vols n’entrant pas dans les catégories précédentes. NOTES : Les sigles N et X ne sont que rarement utilisés dans les plans de vol IvAp. 1.3.3 – Nombre, Type

LE CAS DES COMPAGNIES AERIENNES LOW-COST Le marché du transport aérien Le transport aérien est une industrie mondiale qui regroupe de nombreux acteurs comme les constructeurs aéronautique, les motoristes, les compagnies aériennes, les entreprises en charge des systèmes de contrôle et de navigation aérienne, les aéroports ainsi que tous leurs prestataires. De ce fait, le transport aérien est devenu une industrie majeure et son économie épouse les logiques de marché. L’Union européenne a organisée

l'unification de certain règles relatives au Transport aérien international, signéà Varsovie, le 12 Octobre 1929 (Convention de Varsovie) CHAPITRE PREMIER OBJET - DÉFINITIONS Article Premier 1. La présente Convention s'applique à tout transport international de personnes, bagages ou marchandises, effectué par aéronef contre rémunération. Elle s'applique également aux transports gratuits effectués par aéronef par une entreprise de transports aériens. 2. Est qualifié "transport international", au sens

exemplaires Export D17, D18, D20 et D21 (marque et n° du conteneur) et l’état de chargement. * NB : Il est précisé que pour les bureaux aéroportuaires, la prise en charge des marchandises exportées est effectuée par la compagnie marocaine de navigation aérienne (RAM). Cette prise en charge vaut constatation effective de l’embarquement. 16- Etablissement du bon de quai si conformité des éléments repris sur les différents documents précités. Il est précisé à cet égard que les opérations se rapportant