Navigation aérienne

SOMMAIRE TITRES N° DE PAGE -REMERCIMENT ………….. 2 - DE HITOIRE TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL ……….. 3 -INTRODUCTION AU TRANSPORT AERIEN ………… 4 -PRESENTATION DE LA COMPAGNIE TUNISIENNE DE L’AIR (TUNISAIR) ……………… 5 -ORGANISATION DE L’AVIATION CIVIL INTERNATIONAL

par le fournisseur et concernant la marchandise objet du contrat commercial . B/ LES DOCUMENTS DE TRANSPORT : Les marchandises expédiées d’un pays à un autre peuvent faire l’objet soit d’un transport maritime , soit d’un transport aérien ou enfin d’un transport terrestre ( train , camion ). L’entreprise de transport remet un document au chargeur reconnaissant la prise en charge de la marchandise . Parmi les document de transport , il existe un document qui revêt une grande

maritime : Contrat de connaissement (marchandises), Contrat de voyage (passagers). - Transport aérien : Transport aérien (marchandises), Billet d’avion (passagers). Les conditions du contrat dépendent du nom qu’il porte. Le contrat est plus réglementé en matière maritime et aérienne qu’en matière terrestre. Le contrat de transport terrestre est régi par le droit commun tandis que le maritime et aérien sont régis par des conventions internationales. Historique Le transport maritime dure depuis

M. le Professeur Jean-Pierre Cot L'interprétation de l'accord franco-américain relatif au transport aérien international (sentence arbitrale du 22 décembre 1963) In: Annuaire français de droit international, volume 10, 1964. pp. 352-383. Citer ce document / Cite this document : Cot Jean-Pierre. L'interprétation de l'accord franco-américain relatif au transport aérien international (sentence arbitrale du 22 décembre 1963). In: Annuaire français de droit international, volume 10, 1964. pp. 352-383

liste de Programmes offerts pour les Pilotes Professionnels par les écoles canadiennes membres de l’ATAC. _____________________________________ Produit par l’Association du Transport Aérien du Canada. 1 Recherche sur les Carrières de Pilotage et les Programmes de Formation. Préface L’Association du Transport Aérien du Canada a préparé ce document pour les individus qui souhaitent poursuivre une carrière comme pilote professionnel. Nous espérons qu’il vous procurera de l’information précise et opportune

équipements surs et fiables; de moyens d'aide à la navigation aérienne et à l'atterrissage permettant aux avions d'atteindre Djibouti et de se poser de nuit comme de jour ; quelles que soient les conditions météorologiques, ces moyens (VOR/DME, ILS/Localiser ; balisage lumineux; VASIS) présentent une très grande fiabilité. L’Aéroport de Djibouti est ouvert au trafic 24 h sur 24 sans interruption. Il démontre son rôle régional en assurant notamment : Le pont aérien de l'aide humanitaire massive en Ethiopie

rupture de charge et met en  interaction plusieurs modes de transport, et par conséquent, il se situe dans un environnement très complexe. Au Maroc, il y a une grande atomisation du secteur de transport, aussi bien routier, maritime, ferroviaire ou aérien. Chaque secteur essaye, et ce de manière isolée, de trouver des solutions à ses problèmes spécifiques. Il n’y’a pas de concertation entre les acteurs pour la résolution des problèmes, ainsi, la plupart des opérateurs ont pris l’habitude de regarder

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT REFERENTIEL DE LA REGULATION DU TRANSPORT AERIEN AU MAROC - FEVRIER 2004 - SOMMAIRE CHAPITRE 1 : INTRODUCTION - GENERALITES..........................................................................1 1.1. OBJECTIFS DU DOCUMENT ................................................................................................................................ 1 1.2. CONTEXTE GENERAL ..............................................

* La réclamation Procédure amiable antérieure à tout litige porté devant un tribunal En règle générale : écrite et chiffrée * L’action en justice Délai de prescription : 1 an Le transport aérien Introduction * Le transport aérien de marchandises a connu un très fort développement durant les 40 dernières années grâce à l’agrandissement des soutes à bagages des avions et surtout avec l’apparition des gros porteurs « cargo » et « combi » (grâce au Yield

le contrat de transport maritime……………………...3 Section 2-Le contrat de transport fluvial…………………….. 9 Section 3- le contrat de transport CMR………………………10 Section 4- le contrat de transport ferroviaire………………. 17 Section 5- le contrat de transport aérien……………………..20 Section - le contrat de transport multimodal ………………24 Chapitre 2- l’adaptation du contrat de transport international (Les clauses de Hardship)…………………….24 Section 1-Les clauses d’adaptation automatique………………