Navire à passagers

Professeur à l'ISCAE Session Novembre 2007 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE SOMMAIRE PRESENTATION DU SUJET INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : LE CONTEXTE DE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les

FARISSI - Professeur à l'ISCAE Session Novembre 2007 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE SOMMAIRE PRESENTATION DU SUJET INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : LE CONTEXTE DE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions

Professeur à l'ISCAE Session Novembre 2007 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE SOMMAIRE PRESENTATION DU SUJET INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : LE CONTEXTE DE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions

..................................................................................................7 Maroc : des ports plutôt spécialisés .......................................................................................8 Un cadre juridique à mettre à niveau...................................................................................10 Une tutelle étatique pesante.................................................................................................11 Marché national du transport

croissant fonction de sa capacité organisationnelle à prendre en charge le transport. Au cas où les conditions de prix ou de sécurité ne sont pas satisfaisantes pour accomplir le transport jusque dans le pays de destination, le vendeur se limitera à l’utilisation des incoterms EXW/FCA/FAS/FOB qui dégage sa responsabilité et ses coûts dans son propre pays généralement (sauf s’il y a exportation au départ d’un port ou aéroport d’un pays voisin). A l’inverse, l’acheteur qui ne dispose pas d’expérience

des dommages que peuvent causer les navires dans nos ports date de plus d’un siècle. Il correspond au système primitif anglais de 1845. Ce système est consacré par le Code maritime marocain qui date du 31 mars 1919. La plupart de ses dispositions n’ont pas encore été modifiées pour être adaptées au développement économique mondial. Pourtant ce Code a fait l’objet d’une refonte en 1986, qui est malheureusement toujours à l’état de projet. Le législateur de 1919 a admis le système de " l’abandon en

Section 2 - l’objet du contrat d’engagement maritime Chapitre 2 : la durée du contrat d’engagement : Section 1. La stabilisation des marins et la titularisation des officiers Section 2. Contrat à durée déterminé Section 3. Licenciement maritime Section 4. Rupture unilatérale du contrat d’engagement par le marin Deuxième partie – Les effets du contrat d’engagement maritime Chapitre I : La durée du

Le canal de suez, passage stratégique mondialSélectionnez les informations pour illustrer les idées suivantes :1) Le canal de suez, un axe économique majeur dans la mondialisation.-reliant la mer rouge a la méditerrané il permet l’accès des plus grands portes conteneurs, 22% des conteneurs dans le monde empruntent ce passage- le canal assure 8% du transport maritime mondiale des marchandises- le tonnage transporté à travers le canal est en forte hausse, en passant de 50000 millier de tonnes transporté

Méditerranée, c’est une opportunité qui lui rend un pays stratégique, car il se situe dans un point de rencontre du continent européen et africain, il est aussi un passage indispensable qui assure la liaison entre l’Amérique et le moyen orient. Cette richesse nécessite une bonne organisation et une adoption d’une reforme, afin de contribuer efficacement a l’économie marocaine, et effectuer l’échange commerciale entre les différents pays en term d’impord’opérations,Les ports jouent donc, un rôle primordial

Le canal de Panama a été percé au début du XXe siècle dans la partie la plus étroite de l'isthme centramericain, afin de permettre un passage entre les océans Atlantique et Pacifique. Bien que situé sur le territoire de l'État de Panama, le canal est resté près de de cent ans sous souveraineté nord-américaine, coupant le pays en son milieu, et souvent ressenti par les Panaméens comme une « blessure». Le traité de restitution a été signé en 1977 entre les dirigeants panaméens Torrijos et américain