Nom de naissance

une comparaison mais elle sera artificielle Ex : naissance, disparition. La mort d’une société ne suscite pas les mêmes débats que pour une personne. Il existe des parallèles techniques, mais pas pratiques <= toutes ces questions sont, en ce qui concerne les personnes physiques, beaucoup plus délicates à résoudre.  S’intéresser aux personnes physiques  s’intéresser à comment le droit traite la vie humaine A son commencement = naissance. Au milieu ex : greffes, dons d’organes.

personnes vivant au foyer. Informations entreprise Nom de l’entreprise : Responsable à contacter : Téléphone : Adresse : Fax : E.mail : N° de l’entreprise Etat civil Demandeur Mademoiselle Nom : Prénom : Date de naissance : ____/____/_____ Département de naissance : Nationalité : Téléphone personnel : Téléphone professionnel : Fax : E.mail : Madame Monsieur Mademoiselle Nom : Prénom : Date de naissance : ____/____/_____ Département de naissance : Nationalité : Téléphone personnel : Téléphone professionnel

| Nom : kangu Prénom : jean claude Adresse complète : 4 rue de la plage Téléphone : 0145162264 |L E F O Y E R | Nombre de véhicules au foyer : 1 Véhicule de fonction ? :       Nombre de permis de conduire au foyer : 2 Nombre d’enfants : 2 Dates de naissance des enfants : 2002 SINISTRES DES CONDUCTEURS PRINCIPAL

1 - Raphaël A)Raffaello Santi, plus connu sous le nom de Raphaël (Raffaello), est né le 6 avril 1483 à Urbino et est mort le 6 avril 1520 à Rome. Raphaël est un peintre et architecte italien de la Renaissance. Il est aussi appelé Raffaello Santi, Raffaello da Urbino, Raffaello Santi da Urbino. Raphaël Autoportrait (1506) Galerie des Offices, Florence Nom de naissance : Raffaello Santi Naissance : 6 avril 1483 Urbino Décès : 6 avril 1520 Rome Activité(s) : Peintre Maître : Timoteo

transmission plus matérielle. Dès notre naissance, notre premier héritage survient : celui de notre nom de famille, transmis automatiquement par nos parents/tuteurs. Le nom est l'identité propre de chacun. Si un enfant est dit unique et n'a pas d'enfant alors on peut prévoir que son nom s'éteindra après lui. On ne choisit pas cette transmission. Elle est immédiate dès lors que l'enfant arrive au monde. Cependant aujourd'hui, il existe des changements. Le nom de famille attribué au nouveau né n'est

personne publique (Etat, collectivité territoriale) Le droit constitutionnel, relève du droit public (Le principe du respect de la dignité humaine a était appliqué par le conseil constitutionnel mais n’intéresse pas le droit civil. Acte civil (naissance )=> il a des relations avec ses parents (droit civil) => Majeur, mariage, mise en couple, divorce, etc. => Acte de décès = Droit civil. Exemple de textes qui ne figure pas dans le Code civil, tous les textes internationaux qui ne figure

A / B / E les modalités possibles de t’établissement de leur filiation maternelle et paternelle et le principe d’attribution de leur nom de famille. 3pts • La famille A de Farid :Filiation : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………Attribution du nom de famille : ……………………………………………………………..………………………………………………………………………………………………………………… • La famille B de Lola : Filiation :

(ex : rue Mostaganem ), au n° 91 ,depuis 1963 elle appartenait à un colon français Mr Bernauer dont elle a porté son nom ,en 1964 elle devient un comité de gestion sous le nom de Oranballage et depuis ce temps ,ces activités ne concernent que l’emballage et la transformation de bois En 1966, elle fut gérée par la direction du ministère de l’industrie et de l’énergie(MIE) sous le nom de ODIBO( union départementale des industries du bois de la région d’oran) En 1969, il y avait la nationalisation, et

une personne qui a des droits et des obligations « Toute personne a droit à une identité. L’élève construit son identité personnelle autour d’un certain nombre d’éléments qu’il déclinera à l’occasion des actes importants de sa vie : nom, prénoms, date de naissance, nationalité. Les supports de l’identité (carte nationale d’identité, passeport…) en sont une illustration. » Support de Droits partagés Documents de la base de données utilisés pour l’activité: • Article 7 de la convention internationale

Si le nombre de dirigeants est supérieur à un, veuillez noter le surplus dans l’intercalaire ci-joint Personnes physiques Personnes morales Nom/ prénom date et lieu de naissance Qualité Nationalité CIN Carte d’immatriculation ou passeport délivré le à adresse personnelle Raison sociale Forme juridique activité de la société Représentant