Norme

Management environnemental : la norme ISO 14001 par Jacques SALAMITOU Ingénieur de l’École Centrale de Paris Directeur de l’Environnement, Rhône-Poulenc S.A. Animateur du Groupe de travail ISO/TC 207 (rédacteur de la norme ISO 14001) 1. 1.1 1.2 1.3 1.4 2. 2.1 2.2 3. 3.1 3.2 4. 4.1 4.2 5. 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 6. Motivations nouvelles pour l’entreprise ........................................... Motivations internes ........................................................................

trop promotionnel ou publicitaire. Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ou discutez-en. ISO 31000 désigne une famille de normes de gestion des risques codifiés par l’organisme International Organization for Standardization. Le but de la norme ISO 31000:2009 est de fournir des principes et des lignes directrices du management des risques ainsi que les processus de mise en œuvre au niveau stratégique et opérationnel. Elle ne vise pas à promouvoir l'uniformisation du management du risque au

constitution comme fondement de l’ordre juridique Chez Kelsen, l’ordre juridique se caractérise par un ensemble de norme hiérarchisé (a) et indépendante(b) a) Hiérarchie des normes * Définition de hiérarchisé : une norme inferieur ne peut pas contredire une norme supérieure. * Principe pyramidale, relation avec le document 1: Plus on remonte dans la hiérarchie + la norme va avoir de valeur; mais aussi plus on descend dans la hiérarchie + on va avoir une qte importante de normes. = c’est

OHSAS 18001, norme méconnue ! Touchant tous les secteurs et toutes les fonctions de l’entreprise, la certification est devenue, le nécessaire garanti dont peut user une entreprise pour rassurer tous ces partenaires de son respect des normes exigées. Et la sécurité n’a pas échappé à cette donne. D’autant plus que les professionnels sont de plus en plus sensibles à cette notion. Toutefois, «il n’y a pas de norme internationale spécifique à la sécurité du travail pour la simple raison qu’il y a un

des secteurs de l’industrie, de la technique et de l’économie qui ont identifié le besoin d’une norme et qui l’appliquent par la suite. À ces experts peuvent s’adjoindre d’autres spécialistes représentant des organismes publics, des laboratoires d’essais, des groupements de consommateurs, des milieux universitaires, et des organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales. Une Norme internationale ISO représente un consensus mondial sur l’état des connaissances dans le domaine

appartient au mouvement du positivisme dont le fondateur est Auguste Comte. Il est aussi, pour sa part, le fondateur de l’école normativiste, école qui se base sur une pyramide des normes, selon laquelle la norme inférieure doit être conforme à la norme supérieure. Les normativistes posent ainsi comme norme supérieure et suprême la constitution dont découlent les normes inférieures qui sont les lois et les règlements. Cette hiérarchie des normes est le fil conducteur de l’ensemble de l’œuvre de Kelsen que

opinion différente de celle qu'il aurait émise s'il avait identifié toutes les anomalies significatives dans les comptes" (NEP 200-9 du 19 juillet 2006) ? 1. BUTS DE LA RECHERCHE ET COURANT THEORIQUE Selon le cadre conceptuel de l'IFAC repris dans la norme française n° 0-300-07 (juin 2005), les interventions de l'auditeur comprennent les missions d'audit, les missions d'examen limité et les autres interventions définies. Le commissaire aux comptes français doit, comme tous les auditeurs du monde entier

applicables au sein de l’Union. Début 2004, il a également adopté la norme de première application IFRS 1, ce qui a fait l’objet d’un nouveau règlement européen en date du 6 avril 2004. Ce comité doit également statuer sur toutes les dernières normes, révisions récentes et interprétations publiées par l’IASB d’ici au 1er janvier 2005, faute de quoi l’Europe adopterait un référentiel périmé, non conforme au principe fixé par la norme IAS 1. Le deuxième niveau est constitué d’un comité technique comptable

AFNOR Certification AFAQ EN 9100 [ Aéronautique ] Guide de lecture de la norme EN 9100 À L’USAGE DES ENTREPRISES DE L’AÉRONAUTIQUE Ouvrage publié avec le concours de Préambule Chacune des fiches du guide renvoie à un ou plusieurs principes de management numérotés de 1 à 8. La définition de chaque principe de management de la qualité, décrit ci-dessous, est extraite de l’ISO 9000:2005. PRINCIPE N°1 : Orientation client Les organismes dépendent de leurs clients, il convient donc qu’ils

SOMMAIRE INTRODUCTION 1 I. NORME ISO 14001 2 1. Principe et implication de l’ISO 14001 2 a. Principe de l’amélioration continue 2 b. Principes de bases de l’ISO 14001 3 2. Organismes cibles 4 3. Mise en place de la norme 4 4. Bénéfices/ Avantages 7 II. REFERENTIEL OHSAS 18001 8 1. Qu’est-ce que l’OHSAS 18001 ? 8 2. Mise en place 9 3. Certification 10 a. Diagnostic 10 b. Déroulement de la certification OHSAS 18001:2007 (AFNOR) 10 c. Maintenance du système 11 4. Avantages/Inconvénients