Note De Synthèse Tutelles

Régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d’Azur (DREAL ) est un service déconcentré de l’Etat, sous les autorités respectives du préfet de Région et des préfets de département selon ses missions. Elle est sous la tutelle du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie (MEDDE) et du Ministère du Logement, de l'Egalité des Territoires et de la Ruralité (MLETR). Conformément à l’organigramme, la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur est constituée, sous

|56 | PARAGRAPHE I : Historique et situation géographique A. Historique Le territoire de Glazoué crée en mai 1978 est composé de localités précédemment sous la tutelle de Dassa-Zoumé et de Savalou. Il compte dix (10) arrondissements et quarante huit (48) villages habités par deux ethnies majoritaires venues d’Oyo (Nigéria) pour les Idaatcha et de Tado (Togo) pour les Mahis. Depuis la conférence des Forces

| |- Reverses | |Journal | |Grand-livre | |Balance | |Etat de synthèse | ➢ Les documents comptables 1. le journal Le journal est un document obligatoire, dont on enregistre les opérations comptables de façon chronologique et qui doit être

particularité : le statut de saisonnier Aspects économiques............................................................................... page XX . La clientèle . Services proposés, tarifs . Démarche commerciale, supports promotionnels . Résultats Synthèse : apports du stage...................................................................... page XX Annexes.................................................................................................... page XX REMERCIEMENTS  J AVANT-PROPOS :

Alain GELDRON et Claire BOUJARD – ADEME Nous remercions également l’ensemble des experts qui ont contribué à cette étude. L’ADEME en bref L'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) est un établissement public sous la tutelle conjointe du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer et du ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche. Elle participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement

Section des Unités de recherche Rapport de l’AERES sur l’unité : Approches contemporaines de la création et de la réflexion artistiques ACCRA sous tutelle des établissements et organismes : Université de Strasbourg Janvier 2012 Section des Unités de recherche Unité Nom de l'unité : Acronyme de l'unité : Label demandé : N° actuel : Nom du directeur (2009-2012) : Nom du porteur de projet (2013-2017) : Approches contemporaines de la création et de la réflexion artistiques ACCRA

1- Définition : L’Office Nationale de l’Eau Potable est un établissement semi public à caractère industriel et commercial, créé en 1972 par le dahir n° 1.72.103 du 3 avril 1972, placé sous la tutelle du ministère de l’équipement, doté de la personnalité civile et de l’autonomie financière, il a pour missions principales : La planification ; La gestion ; L’étude ; Le contrôle La participation. Il est administré par un conseil d’administration et

techniques d’animation - Recherche et /ou conception de supports F1 F2 F3 Evaluer les actions mises en place - Données sur les actions menées - Contexte professionnel - Conception et mise en œuvre des outils d’évaluation - Réalisation de synthèse et/ou bilan avec les personnes - Analyse des effets attendus et produits F3 Elaborer une communication à destination de différents publics - Contexte professionnel - Outils de communication - Moyens matériels - Cadre législatif et réglementaire

compétences mais des ressources. |Savoirs |Savoir-faire |Savoir-être | |Pédagogie |Esprit d’analyse / synthèse |Autonomie | |Ecoute |Esprit fédérateur |Planification | |Gestion des conflits

des titres. A- Les offres publiques 1- Les types des offres publiques 2- Procédure de contrôle. B- Rachat par la société de ses propres actions 1- Rachat des titres 2- Obligations liées au rachat Section3 : L’autorité de tutelle CDVM A- Organisation et fonctionnement B- Les informations exigées aux sociétés cotées en bourse C- Contrôle de l’information Section IV : Pacte d’actionnaires et action de concert Cas pratique : L’AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMERAIRE