Note Structurée Sur Les Règles En Vigueur Dans Le Commerce électronique

Institut supérieur de commerce et d’administration des entreprises 2009/2010 MEMOIRE DE FIN D’ETUDE – OPTION FINANCE ET COMPTABILITE – MISSION DE MISE EN PLACE D’UN MANUEL DE PROCEDURE ET D’ORGANISATION COMPTABLE CAS D’UNE SOCIETE DE COURTAGE EN ASSURANCE Préparé par : MJABBER SAAD OUKNIDER YOUSSEF Encadré par : Pr. INASS EL FARISSI Année universitaire 2009 - 2010 REMERCIEMENTS • Nous remercions Monsieur ABDELKADDER OUKESSOU, d’une part pour avoir bien voulu nous accorder la

Gestionnaire 2) Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières 3) Le Dépositaire Central Maroclear 4) L’Association Professionnelle des Sociétés de bourse C : La réforme technique 1) Les systèmes de cotation électronique 2) Système de compensation et de garantie de bonne fin 3) Le dénouement des transactions  4) Les indices boursiers  SECTION II: Organisation et fonctionnement des marchés boursiers PARAGEAPHE I: Les marchés d’inscription A :

intégrés à ce cours sont la propriété de leurs auteurs et/ou ayants-droits respectifs. Tous ces éléments font l’objet d’une protection par les dispositions du code français de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Ces contenus ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement personnelles. Toute reproduction, utilisation collective à quelque titre que ce soit, tout usage commercial, ou toute mise à disposition de tiers d’un cours ou d’une œuvre intégrée à

DISTRISOFT MAROC S.A. NOTE D’INFORMATION INTRODUCTION EN BOURSE PAR CESSION DE 76 387 ACTIONS ET AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMERAIRE DE 33 613 ACTIONS Offre à prix fixe Nombre d’actions offertes : 110.000 actions Prix par action : MAD 595 Montant global de l’opération : MAD 65.450.000 Période de souscription : Du 11 au 14 septembre 2006 Conseiller et coordinateur global Chef de file Autres membres du syndicat de placement DAR TAWFIR CFG Marchés VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE

stratégique de la filière DEEE 1 Introduction Introduction Un déchet d' équipement électrique électronique (DEEE) est le déchet d' « équipement fonctionnant un grâce à des courants électriques ou des champs électromagnétiques »1. Cette définition recouvre des produits divers énumérés par l’annexe 1 de la directive DEEE et pouvant être regroupés par grandes familles : EGP : Electronique grand public, divisé en deux familles : hors télévision et télévisions IT : Informatique, divisé en deux

QUALITÉ Professeur Morad SBITI LA QUALITE La définition actuelle de la qualité est la suivante : Aptitude d’un ensemble de caractéristiques à satisfaire des exigences (ISO 9000/2000) Note 1 : Le terme «qualité » peut être utilisé avec des qualificatifs tels que médiocre, bon ou excellent. Note 2 : intrinsèque, par opposition à attribué, signifie présent dans chaque chose, notamment en tant que caractéristique permanente. La définition de la qualité a évolué selon la version des la normes

période » pour elles pour vous recevoir, et pour vous pour y effectuer votre stage, attitude vis-àvis des stagiaires, etc. c. Envoyer lettre de candidature et CV ➠➠La➠lettre➠de➠candidature La lettre de candidature manuscrite est rédigée selon les règles de la correspondance professionnelle que nous verrons de façon détaillée dans la série 3. Elle est écrite sur papier blanc, au format 21 × 29,7. Elle doit avoir une mise en page claire, avec des marges importantes (au minimum 25 mm), vos références

ébranle la confiance des citoyens dans l’intégrité du système fiscal tout entier, ce qui sape la discipline fiscale volontaire. 2. Depuis le déclenchement de la crise il y a cinq ans, un débat essentiel s’est ouvert sur la question de savoir si les règles internationales d’imposition des bénéfices répondent toujours à leur objectif, dans un contexte où les États et leurs citoyens sont confrontés à une situation budgétaire tendue et où les médias se focalisent sur les affaires fiscales des entreprises

entre le sud de l’Europe et l’Afrique du Nord, le Maroc joue un rôle clé dans les échanges économiques et commerciaux mondiaux. Toutefois, la logistique au Maroc souffre de quelques dysfonctionnements, dont notamment une flotte routière non structurée et peu fiable et une offre insuffisante de services en logistique en termes de coût et de délai qui demeurent élevés par rapport aux pays concurrents. Selon les dernières études2 réalisées dans ce domaine (notamment celle réalisée par le cabinet

Sous-section 2 : Du contrôle externe 126-126 bis 55 127 55 128-172 55-68 130-141 56-58 142-156 59-64 157-172 64-68 173-174 68 Section 1 : De la communication par voie électronique 173 68 Section 2 : De l’échange des informations par voie électronique 174 68 175-176 68-69 Section 1 : De l’Observatoire de la commande publique 175 68 Section 2 : Du recensement économique de la commande publique 176 69 177-180 ter 69