Notion Juridique L1

nécessitent une compétence technique qui n’était pas nécessaire jusqu’ici. A ce jour, les documents de référence portant sur le fonctionnement des comptabilités en environnement informatisé sont rares. Les documents les plus pertinents sont : - la note 13 L1-06 n° 12 du 24 janvier 2006 émanant d e la Direction générale des impôts. - le « Contrôle fiscal des comptabilités informatisées » (Ed. Francis Lefebvre- Paris 2006). La comptabilité présentée à l’auditeur n’est que la résultante d’un ensemble d’opérations

Introduction Le droit pénal est d'abord un droit avant d'être général. En tant que droit pénal il a pour but d'examiner la criminalité, le pénaliste se fixe pour but d'examiner la criminalité essentiellement sous un angle juridique car d'un point de vue sociologique l'infraction est tout comportement antisocial sanctionné ou non. L'infraction est donc au centre de son système. L’étude du droit pénal a un double objet : l’étude de la criminalité et l’étude de l'infraction. La criminalité

d’observation et de formation. J’ai d’ailleurs considérablement appris, et aimé acquérir de nouvelles compétences dans ce contexte de pratique. Une autre activité utile à la connaissance des publics et me permettant de mettre en application des notions de didactique a été la constitution de livrets pédagogiques. En effet, dans un soucis d’harmonisation des contenus de cours entre les différents formateurs et donc dans une démarche qualité, plusieurs après midi ont été consacrées à la réalisation

 CULTURE GENERALE M. Bernard ASSO – Année 2013/2014 – L1/Semestre2 • THEME 1 : L’HISTOIRE – LA GÉOPOLITIQUE (pages 1-4) Aujourd'hui, l'Histoire est tuée par l'évènement. On nous parle du présent et tout événement est placé dans son espace temps, et on fait en sorte qu'il revienne en boucle. Le système de mass-media a pour conséquence d'homogénéiser et de produire un effet de massage, ce système fonctionne à l'émotion et à la séduction. Les grands évènements sont du temps média (ex : élection

clôture, et celui de la formation des bénévoles. Une vraie stratégie Les facteurs clés de succès d'un investissement dans une opération de sponsoring sportif se nomment légitimité, faire-savoir, respect du support... Sans oublier le contrôle juridique des contrats afin notamment d'optimiser l'exploitation des droits acquis. “Un des éléments clefs d’un contrat de sponsoring est la définition des produits et services pour lesquels une entreprise bénéficie d’une exclusivité”, estime Victoriano Melero

II AVANT-PROPOS III INTRODUCTION GENERALE 1 PREMIERE PARTIE : PRESENTATION ET STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA BDC 2 Chapitre 1 : PRESENTATION DE L’INSTITUTION 3 Section 1 : Historique 3 1.1 Statut Juridique 3 1.2 Evolution du Statut Juridique 3 Section 2 : Activités et Missions de la BDC 4 2.1 Activités 4 2.2 Missions 5 Chapitre 2 : STRUCTURE ET ORGANIGRAMME DE LA BDC 6 Section 1 : STRUCTURE DE LA BDC 6 1.1 Assemblée Générale 6

facon l’existence d’une indemnisation du chomage qui pour eux introduit un biais sur le marché du travail, si le chômage est indemnisé, les individus n’accepteront pas un salaire trop bas. Ils dénoncent ts les éléments institutionnels, politiques, juridiques. Tout ce qui va dans le sens de la protection du travailleur, freine le marché. Le chômage est du à tout le dispositif d’intervention de l’Etat pour réglementer le marché, ils dénoncent aussi le cout du travail pour un employeur, les charges sociales

HISTOIRE DU DROIT L1 INTRODUCTION : Les sociétés sont des réalités historiques. Notre état social s’inscrit dans un contexte historique et il faut par conséquent se défaire des illusions que nous nous faisons maintenant. Il faut se détacher du passé pesant, déterminant le monde dans lequel nous sommes. Se référer au maître ouvrage «  de la démocratie en Amérique » de Tocqueville, dont il dit : «  la démocratie fait oubliée à l’homme ses aïeux ». Tocqueville entend par la démocratie l’individualisme

définition de la problématique qui va permettre de justifier par un raisonnement le plan que l’on va adopter. Il y a 3 principales sortes de sujet : - opposition de 2 termes. - développement d’une notion. - comparaison de 2 notions (théorie économiques, formes de marchés…). - complémentarité de 2 notions. Le plan devra être un plan en 2 parties avec 2 sous-parties. Les intitulés des parties devront être apparents. L’économie est une science, donc l’analyse économique développe une problématique

d'identification et de gestion ; et instrume nts de couvertures................................................................. 11 CHAPITRE 1- Présentation et définition du risque opérationnel ......................... ....13 SECTION I- Emergence de la notion du risque opérationnel......................................13 1. Accord de Bâle I............................................................................. 13 2. Le risque opérationnel est la cause de plusieurs crashs financiers..............