Notion Juridique L1

 Droit du travail Manuel : les mémentos (carré de roi, droit du travail, 300 pages), précis/manuel (Dalloz), revues (droit social, édition Dalloz ; la semaine juridique sociale, hebdomadaire), encyclopédies (lexisnexis, jurisclasseur travail-traité ; internet à voir ; Dalloz, répertoire du droit du travail). Cours de droit spécial du contrat de travail. Relations collectives de travail : ensemble des règles qui vont régir la grève, toutes les relations collectives (employeur/collectivité

. . . . . . 4.1.1 Des mod`eles... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.1.2 ... et de leur utilit´e pour les SMA . . . . . . . . . . . . 4.1.3 Que mod´eliser? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.1.4 Agents et actions: des notions faussement ´el´ementaires 4.1.5 Mod´eliser l’action . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.2 L’action comme transformation d’un ´etat global . . . . . . . . 4.2.1 Une repr´esentation fonctionnelle de l’action . . . . . . 4.2.2 Les op´erateurs

................................................................26 Les freins pédagogiques.............................................................................................................................................28 Les freins juridiques...................................................................................................................................................30 Plagiat.......................................................................................

DROIT CONSTITUTIONNEL ! L1 Aix en Provence 2013 -2014 ! Titre 1 – LE CONTROLE POLITIQUE DU POUVOIR : LA DEMOCRATIE ! CHAPITRE 1 : DEFINITION DE LA DEMOCRATIE ! Section 1 : Sens et usage du mot démocratie ! La démocratie désigne un système politique ou une forme de gouvernement. Mais l’adjectif auquel il est associé (démocratique) peut aussi viser d’autres situations comme une forme de société fondée sur un certain nombre de valeurs, ou de principes (liberté, égalité, pluralisme

de la deuxième année), les trois options offertes permettent à l’étudiant d’acquérir une spécialisation : • L’option « petites et moyennes organisations » est la plus généraliste. Elle forme les étudiants à la gestion comptable, financière, juridique, commerciale… et au marketing. • L’option finance comptabilité s’appuie, quant à elle, sur des enseignements très poussés en comptabilité et en finance, en fiscalité et en droit des sociétés. • L’option Ressources Humaines étudie les différents

tailles, généralement rondes, ainsi en comptant le nombre de pièces on saurait la quantité d’or et d’argent. (3) La monnaie frappée : c’est une monnaie vérifiée par une autorité, qui garantissait l’égalité entre toute les pièces. Cela introduit la notion de confiance dans l'émetteur de la monnaie. L’autorité du roi est venue se mêler à ça, sur le monopole de la monnaie métallique. C’est juste avant la révolution qu’il y a une sorte de monopole de fait accordé au roi pour battre monnaie. Juste après

loin par le dossier des personnes accueillies ou accompagnées ; > précise ce que doit ou peut contenir un dossier ; > propose des recommandations d’organisation et des témoignages de professionnels. Les annexes complètent les informations juridiques et pratiques. Le dossier de la personne accueillie ou accompagnée - Recommandations aux professionnels pour améliorer la qualité 7 8 Guide Le dossier de la personne accueillie ou accompagnée - Recommandations aux professionnels pour

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Bruno de Loynes de Fumichon Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du

L1 Droit constitutionnel de la Vème République Introduction : Régime constitutionnel le plus durable & le plus stable qu'ai connu la France depuis la révolution française. La naissance mouvementée de la Vème République A/ L'arrivée de charles DG au pouvoir, sous la pression d'évènements insurrectionnels Née sous des hospices agitées, puisqu'elle doit sa naissance à l'arrivée de charles DG au pouvoir. Les insurrections ne sont pas les meilleures circonstances pour faire advenir

non marchands (c’est à dire gratuits pour le consommateur) financés collectivement par l’impôt. - Les choix faits par les individus dans leurs relations sociales que nous dénommerons régulation hors marché. A- Les notions liées à l’offre : a- La notion de ressources limitées : Les ressources : Ce sont les facteurs de production qui sont utilisés dans le processus de production. Ces ressources sont en partie produites, en partie données. Pour simplifier, les économistes