Observatoire national interministériel de la sécurité routière

plus loin. Votre convention collective à jour et son actualité Et aussi, le code du travail, l'actualité, les chiffres clefs, la jurisprudence, l' évaluation des salaires, ... Consulter nos offres d'abonnement Sommaire Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001. Etendue par arrêté du 26 juillet 2002 JORF 6 août 2002...............................................................................................................

(Gap) Coordination : Agnès Dugué Conception et réalisation : Ineiaki Global Design Éditeur Institut national de la statistique et des études économiques 18, boulevard Adolphe Pinard 75675 PARIS CEDEX 14 www.insee.fr © Insee 2011 « Reproduction partielle autorisée sous réserve de la mention de la source et de l’auteur » Avertissement Sauf mention contraire, les données nationales se réfèrent à la France métropolitaine et aux quatre départements d’outre-mer. Le terme République française

développement durable” a été créé. il est conduit par un groupe de pilotage réunissant des adhérents des quatre collèges de l’association (collectivités, entreprises, onG et associations, établissements publics) et des représentants de l’éducation nationale. ce programme est inscrit dans le cadre de la décennie pour l’éducation au développement durable des nations unies (2005-2014), dont le comité 21 est membre en France. Le premier volet de ce programme, consacré à l’agenda 21 scolaire, a donné lieu

culturelles, les institutions scolaires, les réseaux de transport, la protection et la conservation environnementale. Cet aménagement du territoire a aussi pour but de relancer l'économie des zones transfrontalières longtemps délaissées par l'économie nationale, étant aux extrémités du pays et donc pas très accessibles. C'est un territoire géré par différents acteurs à différents niveaux d'échelle qui sont les collectivités locales, les provinces, les régions les villes, les Etats ou l'Union européenne

21 24 27 Chapitre 2 Les parties prenantes aux risques I. Les producteurs de risques 30 1. Leur profil 2. Leur provenance 30 32 IV LA GESTION DES RISQUES II. Les gestionnaires du risque 1. Les entreprises 2. Les experts 3. Le secteur de la sécurité privée et de l’assurance 4. L’État 5. Les individus et plus par ticulièrement les victimes 37 37 39 41 43 46 III. L’interdépendance entre les producteurs du risque et les acteurs de la prévention 47 Conclusion 49 Chapitre 3 L’estimation et

21 24 27 Chapitre 2 Les parties prenantes aux risques I. Les producteurs de risques 30 1. Leur profil 2. Leur provenance 30 32 IV LA GESTION DES RISQUES II. Les gestionnaires du risque 1. Les entreprises 2. Les experts 3. Le secteur de la sécurité privée et de l’assurance 4. L’État 5. Les individus et plus par ticulièrement les victimes 37 37 39 41 43 46 III. L’interdépendance entre les producteurs du risque et les acteurs de la prévention 47 Conclusion 49 Chapitre 3 L’estimation et

Les parties prenantes aux risques I. Les producteurs de risques 30 1. Leur profil 2. Leur provenance 30 32 IV LA GESTION DES RISQUES II. Les gestionnaires du risque 1. Les entreprises 2. Les experts 3. Le secteur de la sécurité privée et de l’assurance 4. L’État 5. Les individus et plus par ticulièrement les victimes 37 37 39 41 43 46 III. L’interdépendance entre les producteurs du risque et les acteurs de la prévention 47 Conclusion 49 Chapitre

Conclusion Chapitre 2 Les parties prenantes aux risques I. Les producteurs de risques 1. Leur profil 2. Leur provenance 30 30 32 IV LA GESTION DES RISQUES II. Les gestionnaires du risque 1. Les entreprises 2. Les experts 3. Le secteur de la sécurité privée et de l’assurance 4. L’État 5. Les individus et plus par ticulièrement les victimes 37 37 39 41 43 46 III. L’interdépendance entre les producteurs du risque et les acteurs de la prévention Conclusion 47 49 Chapitre 3 L’estimation

EXTRAORDINAIRE DE 2008-2009 Enregistré à la Présidence du Sénat le 9 juillet 2009 RAPPORT FAIT au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (1) sur : - le projet de loi portant engagement national pour l’environnement (urgence déclarée), - la proposition de loi présentée par MM. Philippe MARINI et plusieurs de ses collègues tendant à rendre obligatoire la consultation des citoyens préalablement à l’implantation d’éoliennes de grande hauteur;

Consortium AGRIFOR Consult iii Table des matières Liste des Abréviations 1 0. Préliminaire 4 1. Résumé 4 1.1 Contexte national 4 1.2 Etat de l’environnement 4 1.3 Politique environnementale, cadre institutionnel et législatif 7 1.4 Coopération de l’UE et des autres bailleurs avec le pays en matière d’environnement 8 1.5 Conclusions et recommandations 8 2. Contexte national 14 3. Etat de l’environnement 16 3.1 Environnement physique et biologique 16 3.1.1 Le climat et la variabilité climatique