Observatoire national interministériel de la sécurité routière

recherche, modifie et parfois fabrique des objets qui constituent des éléments de décor de films ou de pièces de... | | Accompagnateur de tourisme équestre L’accompagnateur de tourisme équestre conduit des promenades à cheval en assurant la sécurité des cavaliers. Le guide de tourisme équestre, lui, organise et encadre des randonnées de plusieurs jours, en France ou à... | | Accouveur L’accouveur est un spécialiste de l’élevage de volaille hors sol pour la viande ou les œufs. Il transforme

Obligatoire ANAM Agence Nationale de l’Assurance Maladie ANAPEC Agence Nationale de Promotion de l’Emploi et des Compétences ANHI Agence Nationale de lutte contre l’Habitat Insalubre BIT Bureau International du Travail CMB Couverture Médicale de Base CNOPS Caisse Nationale des Organismes de la Prévoyance Sociale CNSS Caisse Nationale de Sécurité Sociale EN Entraide Nationale FMI Fonds Monétaire International HCP Haut-Commissariat au Plan INDH Initiative Nationale pour le Développement

raisons qui peuvent conduire à mener une étude migratoire :  connaître la nature et les causes des flux migratoires, les caractéristiques des migrants et migrations ;  connaître l'état migratoire d'un territoire (migration régionale = interne ; nationale = internationale)  connaître les déterminants et conditions socio-économiques de la migration et les conséquences sur les milieux qu'elle affecte #18 LES MIGRATIONS – HERVE DOMENACH ET MICHEL PICOUET 2. Choix d'une définition de la

développement régional 1. Les politiques publiques du développement régional 1.1 L’investissement public régional 1.2 L’approche sectorielle 2. Les moyens d’action du développement régional 2.1 Les entreprises publiques 2.2 Les programmes nationaux à vocation territoriale 2.3 Les agences de développement régional 3. Une action phare : l’INDH 3.1 Principes fondateurs et objectifs 3.2 Financement de l’INDH Chapitre 4 : Place du secteur privé dans le développement régional 57 57 57

. 3.2.2 Principes de la politique commune des transports ......................... 3.3 Difficultés majeures du système de fret européen .......................... 3.3.1 Fonctionnement et dysfonctionnements du système ...................... 3.3.2 Sécurité, nuisances, développement durable ................................. 3.4 Objectifs des politiques de transport de marchandises dans l’Union européenne ...................................................................... 3.4.1 Libéralisation du transport

l’Habitat (OPAH) La loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) Le Plan Local de l’Habitat (PLH) Le Plan de Déplacements de Paris (PDP) Le Grand Projet de Renouvellement Urbain (GPRU) Le contrat Parisien de sécurité et les contrats de sécurité d’arrondissement Les instances de régulation et d’expression de la démocratie locale Les Conseils de quartier et leur budget Les Comités d’Initiative et de Consultation d’Arrondissement (CICA) Les Conseils de la Jeunesse d’arrondissement

compensation _________________________________________________ 8 1. Aperçu historique _____________________________________________________________ 8 1.1. Caisse de compensation _____________________________________________________ 8 1.2. Office national interprofessionnel des céréales et légumineuses ___________________ 10 2. Contexte et évolution récente ___________________________________________________ 11 3. Compensation en chiffres ______________________________________________________ 12

2006 Aucune partie de la présente publication ne peut être reproduite, mise en mémoire ou transmise sous aucune forme ni aucun moyen électronique ou mécanique, par photocopie, enregistrement, ou toute autre façon sans autorisation expresse du centre national de la fonction publique territoriale. Avant-propos.................................................................................................. p. 9 Introduction générale .................................................................

-------------------------------------- PHASE 3 : Plan de développement stratégique La maritimisation de Pointe Noire est-elle un espoir déçu ou un nouveau défi après la Politique de Déclaration Sectorielle des Transports de 1998 et le Plan national de Transport de 2004 ? Pour répondre à cette préoccupation, le Ministre en charge de la marine Marchande, avec l’appui de la Chambre de Commerce de Pointe Noire ; demande aux administrations, aux organismes, aux prestataires, utilisateurs et prestataires

€ ISSN 0153-6184 www.iau-idf.fr IA U -d Le Maroc s’ouvre e siècle au XXI e- Fr an ce PUBLICATION CRÉÉE EN 1964 IAU île-de-France L’Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région d’Île-de-France est une fondation nationale reconnue d’utilité publique par le décret du 2 août 1960. Directeur général : M. François DUGENY Directeur de la publication François DUGENY Directrice de la communication Corinne GUILLEMOT (01 77 49 76 16) Responsable des éditions Frédéric THEULÉ