Optimisation Fiscale Des Sci

diligences et prestations directement liées à la mission de commissaire aux comptes - Emetteur - Filiales intégrées globalement Sous-total 99% Autres prestations rendues par les réseaux aux filiales intégrées globalement Juridiques, fiscal, social Autres Sous-total Total Fromageries Bel - document de référence 2011 11 Chapitre 3 : Informations financières sélectionnées 3. INFORMATIONS FINANCIERES SELECTIONNEES (en millions d'euros) Chiffre d'affaires Résultat

Placement de l’assurance : Wafa Assurance Les instruments détenus en portefeuilles sont classés actuellement dans les catégories suivantes : HFT •  es OPCVM L non consolidés AFS • Les actions et parts sociales  •  es participations dans les SCI L (Panorama…). •  es bons de trésor, les L obligations non cotés… HTM • Néant Prêts et créances • Les prêts immobilisés Provisions du passif : Norme : Une provision doit être comptabilisée lorsque : • L’Entreprise a une obligation

aux Comptes Emetteur Filiales intégrées globalement SOUS-TOTAL N/A N/A 248,3 N/A N/A 236 0% 0% 100% 0% 0% 100% N/A 48 193 N/A 61 173 0% 25% 100% 0% 36% 100% AUTRES PRESTATIONS RENDUES PAR LES RÉSEAUX AUX FILIALES INTÉGRÉES GLOBALEMENT Juridique, fiscal, social Autres SOUS-TOTAL TOTAL N/A N/A N/A 248,3 N/A N/A N/A 236 0% 0% 0% 100% 0% 0% 0% 100% N/A N/A N/A 193 N/A N/A N/A 173 0% 0% 0% 100% 0% 0% 0% 100% 4 Renouvellement des Commissaires aux Comptes Néant. LVL MÉDICAL GROUPE | Document

référence VI/EM/010/2010. ABRÉVIATIONS ABREVIATIONS AGE AGO BDT BFR BNR BNS BPE BTP C/c CA CAF CBAO CBU CDVM CGI CIMR CIN CKD CMT CPC Dh/Dhs E FIII GACM HT IAS IFRS IDA IR IS KDh KT MDh MLT Mrds Dh N° Nd Ns OPA OPR PBS PLF RBST R&D RNPG ROA ROE SA SCI SMI SNI T TCAM TVA UMOA Var. VNA Vs > Note d’information– OPR SNI SA Assemblée Générale Extraordinaire Assemblée Générale Ordinaire Bons du Trésor Besoin en Fonds de Roulement Bénéfice Net Réel Bénéfice Net Simplifié Béton Prêt à l’Emploi Bâtiment et

. . . . . . . . . . . . . . .140 6.2 Le carnet d’ordres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .141 6.3 Les différents ordres boursiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .143 7. Le régime fiscal des revenus et des plus-values sur valeurs mobilières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .148 7.1 La fiscalité des revenus d’actions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

. . . . . . . . . . . . . . .140 6.2 Le carnet d’ordres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .141 6.3 Les différents ordres boursiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .143 7. Le régime fiscal des revenus et des plus-values sur valeurs mobilières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .148 7.1 La fiscalité des revenus d’actions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

notamment par le manque d’engagement des PME. Cette frilosité résulte d’une impression de complexité, de manque de moyens, de risques de la part des chefs d’entreprise malgré de nombreux appuis à l’export au travers d’organismes dédiés et de dispositions fiscales particulières. De par leur présence dans la quasi-totalité des PME, les experts-comptables doivent être engagés auprès de leurs clients pour les aider dans la bataille économique. Cela leur permettra de développer de nouvelles missions, donc leur

. . . . . . . . . . . . . . .140 6.2 Le carnet d’ordres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .141 6.3 Les différents ordres boursiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .143 7. Le régime fiscal des revenus et des plus-values sur valeurs mobilières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .148 7.1 La fiscalité des revenus d’actions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

 La distance : Que les clients doivent parcourir pour se procurer les produits dont ils ont besoin. Il s‟agira donc de réduire cette distance autant que possible. Ce qui implique inévitablement une multiplication des points de ventes et une optimisation de leurs répartitions géographiques ;  Le délai : Qui consiste en le temps qui s‟écoule entre la décision d‟achat et la mise a disposition du produit. L‟utilité apportée au client est d‟autant plus grande que ce délai est court. 13

d’entreprise d’architecture Organisation de l’entreprise, Démarche qualité, processus opérationnels, Ressources humaines, recrutement, Code du travail, convention collective, Compétences extérieures, réseaux, partenariats Gestion comptabilité, déclarations fiscales et sociales, payes, Comptabilité analytique, tableaux de bord Estimation des coûts horaire de l’agence Investissement, amortissements, Moyens matériels et financiers, achats, Informatique. Prospection, communications de l’entreprise, Relations clients