Optimisation Fiscale Et Holding

Logistique Globale ‘‘MALOG 2005-2006’’ Thèse professionnelle Commerce international : Analyse du processus import chez Marjane Rahal MADANI Mustapha CHEMLAL 1 REMMERCIEMENTS Nous tenons tout d’abord à remercier les responsables de Marjane Holding de nous avoir permis de réaliser ce travail dans leur entreprise. Nos remerciements vont plus particulièrement à Madame Bouhadoui, Messieurs Sayeh et Chafii, pour leur disponibilité et le temps précieux qu’ils nous ont consacré durant toute cette

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DE SFAX MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERT-COMPTABLE TITRE DU MEMOIRE L’AUDIT FISCAL DANS LES PME : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE POUR L’EXPERT-COMPTABLE ELABORE PAR M. MOHAMED BEN HADJ SAAD SOUS LA DIRECTION DE M. ABDERRAOUF YAICH JANVIER 2009 ANNEE UNIVERSITAIRE 2008-2009 L’audit fiscal dans les PME : Proposition d’une démarche pour l’expert comptable SOMMAIRE GENERAL Dédicaces ......................................

faire, de produire un bilan, un compte de résultat, une balance). II2.1.     2.2.     Intérêt et limites des normes comptables Intérêts Tous utilisent les mêmes normes, ce qui fait qu’on peut comparer Support à la détermination du résultat fiscal Langage unique, quasiment mondial Permettent de produire une info qui ne trompe pas les tiers (investisseurs, banques, fonds de pension) Limites Empêcher la comptabilité créative Les normes ne permettent pas de traiter certains problèmes et innovations

ou du marché à règlement différé pour les plus avertis. Dès lors, en période baissière, les groupes sont dévalorisés dans de telles proportions qu’ils font apparaître une dette colossale comparativement à leur situation nette. La valorisation des holdings d’entreprises subissent une décote comparable à celle des fonds d’investissement en capital-risque qui auraient maladroitement composé leur portefeuille et leur actionnariat. Rappelons que les capital-risqueurs collectent des fonds auprès d’investisseurs

demandant des précisions et en m’aidant à approfondir mes points de vue. Je tiens à lui témoigner ma gratitude, pour la méthode de travail, pour ses grandes qualités et pour sa patience. Je dois aussi beaucoup à M.Rachid HITMI, Administrateur du Holding YNNA pour la confiance et l'intérêt qu'il a trouvé à mes travaux de recherche. Cette étude n'aurait pu être menée à bien sans son aide précieuse et généreuse, en m'autorisant à mener des entretiens auprès des responsables et cadres de la chaîne Aswak

plan juridique, comme : « un transfert d'activité entre deux entités distinctes, | |impliquant un transfert de propriété ; ce transfert couvre une pluralité de situations. | |En effet, en droit fiscal et en droit des sociétés, ce transfert peut se réaliser soit : | |· En transférant les actifs et les passifs de l'activité ; |

REMERCIEMENTS……………………………………………………………………… LISTE DES ABREVIATIONS…………………………………………………………… INTRODUCTION………………………………………………………………………… 5 6 7 PARTIE 1 : LA POSITION DE L’ADMINISTRATION FISCALE FRANÇAISE ET SES CONSÉQUENCES ...................................................................................... 12 Chapitre 1 : La démarche de l’administration fiscale française ................................... Section 1 : La question de la preuve posée par l’article 57 du CGI……………………. Section 2 : L’obligation documentaire

/ Regionalbanken / banche regionali / regional banks En Suisse, banques commerciales, généralement de taille moyenne, dont le rayon d’action se limite à une région. Dans les années 1990, la plupart d’entre elles se sont regroupées dans RBA Holding, qui assure des fonctions communes dans les secteurs informatique, volume d’affaires, qualité des services et achat de prestations et opère en qualité d’instance de surveillance. Banque des règlements internationaux (BRI) / Bank für Internationalen

développement de l’actionnariat salarié et de l’épargne longue............................................................................................................................... 113 Proposition n° 8. Renforcer ou cibler les incitations fiscales en faveur de l’épargne longue et des TPE/PME ................................................................................................... 114 Proposition n° 9. Optimiser le dispositif d’intéressement en imposant un mode de calcul fondé uniquement

leur pondération au sein du portefeuille pour s'adapter aux mouvements de l'indice. Cette méthode est moyennement précise et il est difficile d'optimiser au maximum la tracking error 3du portefeuille. La seconde stratégie est la méthode par optimisation. Cette dernière consiste à déterminer le portefeuille de titres ayant la tracking error la plus faible par rapport à l'indice de référence. Le gérant va tester différentes combinaisons en se basant sur la corrélation des différentes valeurs à l'indice