Optimisation Fiscale Et Holding

satisfait à l'ensemble des épreuves suivantes dans les conditions fixées par arrêté conjoint du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé du budget : 1° Introduction au droit ; 2° Droit des sociétés ; 3° Droit social ; 4° Droit fiscal ; 5° Économie ; 6° Finance d'entreprise ; 7° Management ; 8° Systèmes d'information de gestion ; 9° Introduction à la comptabilité ; 10° Comptabilité approfondie ; 11° Contrôle de gestion ; 12° Anglais appliqué aux affaires ; 13° Relations professionnelles

financiers Le bilan Le compte de résultat L’annexe La loi sur la sécurité financière (LSF) Le périmètre de la LSF Le champ d’application de la loi Les mesures spécifiques aux SA Les mesures spécifiques aux associations La clause de conscience Le cadre fiscal L’impôt sur les sociétés Les principales taxes Bibliographie VI 37 38 38 38 40 40 42 46 46 46 47 48 50 51 51 51 53 55 Chapitre 4 Un environnement légal européen Les obligations des comptes consolidés Le cadre conceptuel Une nouvelle approche

collectivités locales 1.1 Sources de financement 1.2 Structure du budget 2. Principaux constats 2.1 Des recettes limitées comparativement à d’autres pays 2.2 Une faible contribution au développement économique et social 2.3 Un important potentiel fiscal à exploiter 2.4 La problématique des excédents 2.5 Un système de transfert à effet péréquatif limité 2.6 Un faible recours à l’emprunt 2.7 Des difficultés dans la gestion du patrimoine 2.8 Des procédures budgétaires lourdes 2.9 Une structure

cas : Record Diffusion 4- Charbi asmaa cas : Attijariwafa bank 5- Amine achaoui cas : groupe Bel fromagerie –Maroc- 6- Asmaa el barkaoui cas maroc telecom 7- Doha el melah cas : Phone online 8- El jirari jihane cas : Cas Marjane Holding 9- El bouanani mehdi cas : attijariwafa bank 10- El mandili nora cas : crédit du Maroc 11- Ganian faycal cas : societe generale 12- Ghamrane Meryem cas : managem 13- Hadad hamza cas : maroc telecom 14- Herradi hind cas : comanav

financiers Le bilan Le compte de résultat L’annexe La loi sur la sécurité financière (LSF) Le périmètre de la LSF Le champ d’application de la loi Les mesures spécifiques aux SA Les mesures spécifiques aux associations La clause de conscience Le cadre fiscal L’impôt sur les sociétés Les principales taxes Bibliographie VI 37 38 38 38 40 40 42 46 46 46 47 48 50 51 51 51 53 55 Chapitre 4 Un environnement légal européen Les obligations des comptes consolidés Le cadre conceptuel Une nouvelle approche

Conformément aux dispositions de l’article 172 de la loi 17-95 telle que modifiée et complétée, nous portons à votre connaissance que la Banque a procédé au cours de l’exercice, à : la création de « Attijariwafa Bank Afrique Participations », holding au capital de MMAD 52, détenue en totalité par la banque ; la création de « Dar Essafaa Litamwil », banque de droit marocain au capital de MMAD 50, détenue en totalité par la banque ; Casablanca, le 23 mars 2011 Les Commissaires aux Comptes

CFE / Rapport annuel 2009 / Pôle Construction 69 CFE Brabant ’année 2009 a été marquée par la fin de plusieurs chantiers importants tels que celui du réaménagement des quais et de l’entresol de la gare centrale à Bruxelles pour la SNCB Holding, celui de la construction du nouveau dépôt de trams à Haren pour la STIB ainsi que ceux, réalisés en association, de la rénovation et de l’extension du Palais des Congrès de Bruxelles, baptisé SQUARE, et de la construction du complexe de bureaux ‘The

Conformément aux dispositions de l’article 172 de la loi 17-95 telle que modifiée et complétée, nous portons à votre connaissance que la Banque a procédé au cours de l’exercice, à : - la création de « Attijariwafa Bank Afrique Participations », holding au capital de MMAD 52, détenue en totalité par la banque ; - la création de « Dar Essafaa Litamwil », banque de droit marocain au capital de MMAD 50, détenue en totalité par la banque ; Casablanca, le 23 mars 2011 Les Commissaires aux

aux Comptes Emetteur Filiales intégrées globalement SOUS-TOTAL N/A N/A 248,3 N/A N/A 236 0% 0% 100% 0% 0% 100% N/A 48 193 N/A 61 173 0% 25% 100% 0% 36% 100% AUTRES PRESTATIONS RENDUES PAR LES RÉSEAUX AUX FILIALES INTÉGRÉES GLOBALEMENT Juridique, fiscal, social Autres SOUS-TOTAL TOTAL N/A N/A N/A 248,3 N/A N/A N/A 236 0% 0% 0% 100% 0% 0% 0% 100% N/A N/A N/A 193 N/A N/A N/A 173 0% 0% 0% 100% 0% 0% 0% 100% 4 Renouvellement des Commissaires aux Comptes Néant. LVL MÉDICAL GROUPE | Document

………………………………………………………...18 1.5 Le stockage des GPL……………………………………………………………….18 2. Les intervenants du secteur………………………………………………………….20 2.1 L’autorité de tutelle …………………………………………………………………20 2.2 La caisse de compensation…………………………………………………………..20 2.2.1 Recettes fiscales……………………………………………………………………21 2.2.2 Dépenses de compensation ………………………………………………………..21 2.3 Les opérateurs directs ………………………………………………………………..22 2.4 Le groupement des pétroliers du Maroc ( GPM )………………………………………..23 SECTION II- TEXTES LEGISLATIFS ET