Ordalie

réunissant des co-jureurs. Si ce serment ne suffit pas (souvent pour les plus faibles), la mallus comtal a recours au jugement de Dieu (ou ordalie) : faire passer à l’accusé une série d’épreuves. L’odalie la plus fréquente est l’ordalie bilatérale : les deux parties se battent en duel (judiciaire). Si l’une des parties est trop faible, on procède à l’ordalie unilatérale (ordalie de l’eau, de la croix…). Dans le mallus comtal, la procédure criminelle est souvent injuste, du moins irrationnelle. Cette procédure

parties. Débats publics, oraux, contradictoires. Production des preuves soumise à un grand formalisme. L’accusateur doit formuler sa plainte, l’accusé l’accepte ou la rejette. Dans ce cas, il lui faudra apporter des preuves (serment, témoignage, ordalie, …) Dans le système accusatoire, le juge est impartial, mais le système est insuffisant en effet, le fait qu’il n’y ait pas d’instruction, que tout se fasse a l’audience se révèle être dangereux. B – Existence de la procédure accusatoire Débute

ordinaire (le malum) jugée par huée et acclamation, dirigé par le comte. Pour les causes graves il y a le tribunal de Paris avec les grands du royaume et le Roi. Jugement de Dieu a la base du procès pénal, les ordalies qui est un mode de preuve qui est physique : ordalies bilatérale (duel a mort), ordalies du fer rouge, gave de pain et fromage ou rivière froide C’est à l’accusé de faire preuve de son innocence, la preuve etait importante avec le jugement et l’appel Apres le XIIème siècle : Procédure plus

un drt s'appliquant à son peuple. Ce drt est d'influence germaine, chrétienne et romaine. On trouve la loi salique (pour les francs saliens) qui fut rédiger entre 488 et 496: la loi de la dynastie mérovingienne. On a un drt pénal qui comprend des ordalies (éprueves physiques ou jugement de Dieu): lorsqu'une pers été accusé d'un crime et affirmé qu'elle été innocente, elle devait jurer son innocence avt d'être soumise à une épreuve dt l'issue déterminé sa culpabilité ou son innocence. La loi salique

royale -authenticité par le sceau preuve irréfragable-), témoignages, aveux. La conviction des juges sur les preuves qui dicte la suite de l'instance. -> preuve irrationnelle : imposée par les juges – considérée comme décisive, irréfragable – ordalie, serment le serment – cojureur (ils assistent l'accusé afin d'attester devant le juge de sa moralité, ils ne sont pas témoins) preuve germanique qui prend son importance dans leur vision du droit – le serment a un caractère sacré et il est impensable

Généralement, pour avoir la vérité, le compte utilise le serment purgatoire : il fait jurer à l’accusé qu’il est innocent. On appelle Ordalie le jugement de Dieu. On soumet l’accusé à des épreuves. Quand le compte ordonne une Ordalie bilatérale, les deux parties doivent s’affronter (Ex : Duel judiciaire : ils se battent, et celui qui l’emporte gagne le procès). Une ordalie unilatérale ne se fait qu’avec une des parties. Ex : selon la loi des francs saliens, il faut remplir un chaudron d’eau bouillante

au combat et cela va être évoqué par la propagande impériale comme démenti des prophéties de Grégoire VII et comme une ordalie. Lors du combat, Rodolphe a eu la main droite coupée et est mort de cette blessure, les partisans d’Henri IV mettent en avant que Rodolphe est mort par la partie de son corps avec laquelle il avait juré fidélité à Henri IV lors de son élection. Une ordalie est une intervention divine manifestant le choix de dieu dans un conflit. Henri IV reprend militairement le dessus et

début du procès, l’une des partis provoque l’autre en duel judiciaire, et la solution du procès dépend de ce duel : si l’accusé gagne le combat, il est innocenté. On l’appelle ordalie bilatérale (deux combattants). Dans certaines coutumes subsistent des ordalies unilatérale, qui constituent un jugement de dieu et ces ordalies varient d’un territoire à l’autre : Ex : L’ordalie de l’eau, qui consiste à enfermer l’accusé dans un sac et on jette le sac au milieu de la rivière. Si le courant ramène le sac

droite, qui a été déposé sur les reliques au moment du serment : peine de l’émanautation. Les faux serments vont se multiplier, la preuve par serment devait devenir une preuve trop incertaine, il fallait recourir à un autre type de preuves. *les ordalies : Vient du URTHEL et ce terme signifie le jugement. Et il s’agit cette façon d’épreuves physiques subies par les parties à la fois les victimes, accusés ou par les représentants. On retrouve à travers ce système les influences germaniques, de gestes

validité reposaient sur un serment prononcé sr les textes sacrés . Le roi tirait son pvr de dieu= cathédral de Reins . La q? De la justice, du procès pénal => svt apl aux ordalies (procédé qui consiste à faire apl a dieu pour trancher des litige) (un individu suspecter d'un délit  inflige une blessure qui allais soit guéri seule, soit s'aggrave / 2 personne qui s’affronte lors d'un litige  les 2 face à face les bras croisé