Ordonnance De Blois

d’Amiens avec l’Angleterre rendit quasi nulle les sorties des navires négriers jusqu’à la fin de l’Empire. Lors des cent jours, Napoléon décréta la fin de la traite (alors qu’en Angleterre, elle l’était depuis 1807) le 29 mars 1815.. Il fallut une ordonnance et trois lois entre 1817 et 1831 pour mettre un terme à l'activité négrière française commencée presque deux siècles plus tôt. C'est Victor Schœlcher, sous-secrétaire d'État aux Colonies de la Seconde République naissante et président de la commission

donc un pouvoir considérable nous faire remarquer Mme Hervouet). Le prestige et le pouvoir de ces anciens comtes sont ainsi accrus. En particuliers Robert le Fort, qui est l’ancêtre des capétiens, reçoit ainsi le commandement de la région d’Anger, Blois et Tour. Sous Charles le Chauve ces grands commandements sont une institution habile et efficace car l’Empereur tient bien en vue leur titulaire — c’est bien lui qui commande. Mais, on s’en rend compte, c’est dangereux pour l’avenir. En effet, à

pas la même chose sous AR : gdes ordonnances criminelles, Edits qui condamnaient le duel, lever armée sans Roi… * Trois ordonnances * Ordonnance de Blois 1498 (Louis XII) : * Ordonnance Villas Cauterets 1539 (François 1er) : impose fr dans actes judicaire + secret enquête en DP. * Ordonnance (pose règle till rév fr) St Germain en Laye 1670 (Colbert) Légalité coutumière : jurisprudence source de droit sous AR. Auteurs commentent cette ordonnance : MONTESQUIEU : gd magistrat, président

de procéder à une constatation officielle du décès : régime spécial prévu par le législateur. Le régime de l’absence se révèle être inadapté. C’est pour cela qu’une procédure simplifiée a été organisée par une ordonnance du 30 octobre 1945 dont le contenu a été modifié par une ordonnance du 23 aout 1958. Cela l’article 88 du CC, un jugement déclaratif de décès peut être prononcé à la demande du procureur de la république ou de toute personne intéressée, lorsqu’une personne est disparue dans des

Aux xvie et xviie siècles, on retrouve trace de capitaines-châtelains de Gaulle à Cuisery dans le sud de la Bourgogne. Gaspard de Gaulle, qualifié par le roi Charles IX de chevalier, fut délégué du bailliage de Chalon-sur-Saône aux états généraux de Blois en 1576. Ces de Gaulle se seraient ensuite installés en Champagne où on retrouve leur trace à Châlons-en-Champagne aux xviie et xviiie siècles, exerçant des charges de justice et intégrés à la noblesse de robe. La famille s'installa enfin à Paris

Aux XVIe et XVIIe siècles, on retrouve trace de capitaines-châtelains de Gaulle à Cuisery dans le sud de la Bourgogne. Gaspard de Gaulle, qualifié par le roi Charles IX de chevalier, fut délégué du bailliage de Chalon-sur-Saône aux états généraux de Blois en 1576. Ces de Gaulle se seraient ensuite installés en Champagne où on retrouve leur trace à Châlons-en-Champagne aux XVIIe et XVIIIe siècles, exerçant des charges de justice et intégrés à la noblesse de robe. La famille s'installa enfin à Paris

Marie Dupin, villageoise de Bourgueil, que Ronsard rencontre en 1555 ; elle a alors quinze ans. Elle meurt en 1573. -Cassandre : jeune noble d’origine italienne (Salviati) ; Ronsard rencontre cette jeune fille de quinze ans dans un bal à la cour de Blois en 1545. -Hélène : Hélène de Surgères, dame de chambre de la reine Catherine de Médicis, est également bien plus jeune que Ronsard ; elle vient de perdre son amant à la guerre.Séance 2 – Dates-clefs de la Renaissance (vies croisées de Ronsard et de

la quarantaine-le-roi c’est a dire l’attente de 40 jours avant le déclenchement des hostilités. Le roi veut aussi intervenir dans la sauvegarde de l’ordre publique notamment a partir de Saint Louis par de grandes ordonnances qui sont des textes législatif d’émanation royale. Ces ordonnances se multiplient notamment contre le vol, la prostitution et le duel judiciaire. La justice royale se développe aussi car le roi peut juger ceux qui ont porté atteinte a l’ordre publique, il cherche ainsi à s’immiscer

les fraudes dès le XVème à l’initiative d’Henri le barbu, évêque de Nantes on demande au curé de paroisse de tenir des registres paroissiaux dans lesquels seront répertoriés les naissances, par la suite on étend le principe au mariage et au décès (ordonnance de Villers-Cotterêts en 1539). Paragraphe 1 : Le nom A partir du XIIIème on retrouve les vertus des trias niminas romaines, les germains portaient des noms mais cet usage n’était répandu que pour l’aristocratie. C’est l’église avec Henri le

devient fonction élective et fonction comptable qui était attribué par le roi devient de plus en plus héréditaire. - Certains des grands cherchent a tirer profits de leur charge. Ex : Famille Robercien .commandement sur les comté d’angers, de blois et de tours . Charles le chauve lui propose mutation en bourgogne avant de le remettre. Charges deviennent héréditaires. Ceux qui ont des charges jouent un rôle prépondérant dans la défence du territoire. ??????????????????????????????????