Ordonnance De Charles Vi

I (497-561) et Dagobert (623-639], le pouvoir du roi ne retrouve jamais des assises juridiques comparables à ce qui avait existé en Gaule à l’époque romaine (Pax romana). Pourtant, ces temps ne sont ni e universellement noirs (malgré la peste au VI siècle), ni dépourvus d’un certain ordre (lois barbares) pour lequel, il est vrai, les évêques et les moines travaillent plus efficacement que les compagnons du roi : ce sont eux qui assurent auprès des populations la protection et l’encadrement dont

mérovingienne. (Ce sont les maires du palais qui administrent le royaume) c) L'Empire de Charlemagne A la fin du VII e siècle, la famille des Pippinides, maires du palais, accaparent le pouvoir et l'un de ses représentant, fils de Charles Martel, Pépin, le Bref, qui arrêta les arabes à Poitiers, en 732, fonde la dynastie carolingienne en 751. Son fils, Charlemagne, qui a reçut un éducation guerrière, soumet une grande partie de l'occident et se dote d'une capitale grandiose, Aix-la-Chapelle

en 884. Alphonse III, roi de Léon en essayant de freiner l’avance des musulmans, a ordonné au comte Diego Rodríguez de créer une ville sur les bords de l’Arlanzón. L’origine de la ville est, par conséquent, militaire. Burgos, est peuplée par ordonnance royale et soumise directement à l’autorité des Rois du León. Vers 930, Burgos fut capitale du comté de Castille quand celui-ci a atteint son indépendance du royaume de León sous l’activité de Fernán González. Burgos fut choisie comme capitale

les libertés bafouées, le peuple manipulé. La capitulation de Paris, le 30 mars 1814 sonne le glas du régime. Le Sénat prononce le 2 avril, la déchéance de Napoléon et de sa famille. S’ouvre alors une nouvelle ère constitutionnelle. Paragraphe VI : La charte du 4 juin 1814 Est appelé sur le trône Louis Stanislas Xavier de France (Louis XVIII de Bourbon), frère de Louis XVI et on n’appelle pas Louis XVIII qui était le fils de Louis XVII. C’est une charte et non une Constitution, elle est octroyée

redécouvrent les auteurs classiques grecs et romains comme Platon, Aristote et Cicéron. Redécouverte de la res publica qui est supérieure aux gouvernants et gouvernés. Cela apparait dans les textes au milieu du 15ème. Au 16ème, on parle de l’État dans les ordonnances royales. Henri III a dit par « souci de conserver le salut de l’État » pour enterrer l’idée de couronne comme le fait Machiavel. Ces auteurs, lui (État) reconnaissent 3 caractéristiques : L’autonomie : non incarnée par une personne Perpétuel :

Philippe VI, sacré en 1328. Elle va régner jusqu’à une autre crise de succession. Le roi ne peut pas être désigné n’importe comment mais en fonction d’une règle de succession qui va faire qu’en 1589 un Bourbon accède au trône (Henry de Navarre qui va devenir Henry IV) Après le premier échec de Napoléon louis XVIII va revenir au trône et régner sur la France avec un schéma politique de monarchie constitutionnelle. En 1824 il va mourir et laisser la place a un autre frère, le dernier, Charles qui va

les textes. Parfois même certaines paix ont un petit côté miraculeux comme cette paix d’Arras signées exactement à la date anniversaire du meurtre de Jean Sans Peur à Montereau et où son fils se reconcilie avec le responsable du meurtre de son père Charles VII. Mais pour faire la paix, il faut oublier les querelles passées, comme à Athènes où la cité fut « censeur de la mémoire » ou comme les paix des paroles se retrouvent au XVIe siècle pour les « paix de religion ». Amnistie rime alors avec amnésie

Vont voir le jour un Parlement à Toulouse (1443). La royauté va entendre un mouvement de clarification et de classification des coutumes, l’ordonnance de codification des coutumes l’ordonnance de Montils-les-Tours (1454) ; ordonnance entreprise par la royauté elle-même (Charles VII). François I et Henri vont dans un même mouvement participer à l’ascension de la royauté. Au XVI siècle, la France va se trouver entre déchirée par ces guerre de religions, ce qui va affaiblir la royauté française, cela

extraordinaire, limitée par simple commission. » 1-Les officiers : Document 5 C. LOYSEAU, Cinq livres du droit des offices, 1613. Livre I, Chapitre I. Définition de l’office selon Loyseau : « Dignité avec fonction ordinaire en l’Etat ». Livre I, Chapitre VI. « Quant à la puissance des officiers, elle vient originairement de Dieu, et se réfère finalement à lui, comme sa première source et son dernier ressort (…). Mais immédiatement la puissance des officiers vient du Prince souverain, auquel Dieu, lors

(888-987) Contexte de 888 : Affaiblissement du pouvoir royal, invasion des scandinaves. Est élu Eudes. Robert le Fort, son père est un conte de Paris et il a réussi à défendre le pays contre les envahisseurs. A la mort d’Eudes, un carolingien est élu, Charles le Simple. En 922, il est déposé par les électeurs. Un autre roi est choisi : Robert (robertien). En 936, le roi est à nouveau un carolingien : Louis IV. En 987, il faut choisir un roi. Adalbéron a bcp poussé le choix sur Hugues Capet. Le principe