Organisation De La Seigneurie Au Moyen Age

Loi (conception des antiquités romaines). Pouvoir qui est créateur et soumis au Droit: Etat de droit (pouvoir réagit par le Droit), il crée lui même la règle de Droit. Cela ne peut fonctionner que dans un environnement étatique (au Moyen Age c’est la conception inverse). Cette conception va changer radicalement lors des invasions germaniques au V eme siècle. La primauté de l’Etat sur le droit va laisser place a là suprématie du Droit sur l’Etat. Se renversement de conception va fortement

987 (élection du roi Hugues Capet). Est appelée « le Haut Moyen Age », « la période franque ». Période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne, dont le 1er représentant est Clovis, et la 2eme dynastie carolingienne dont le représentant est Charlemagne. (période non traitée au program.) - La 2eme période en 987, avec l’avènement de la 3eme dynastie, la dynastie capétienne (Hugues Capet). Début évident du « Moyen-âge ». S’achève l’année de la fin de la guerre de 100 ans, en

SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS de la fin de l’Antiquité à la fin de l’Ancien Régime (5e-18e siècles) Chr. LAURANSON-ROSAZ Professeur à l’Université Jean Moulin Deuxième Partie LE MOYEN ÂGE (10e-15e siècles) De la Féodalité à la Monarchie La “mutation féodale” désigne le grand changement qui s’est opéré entre le 10e et le 12e siècle ― autour de l’an Mil ― dans la société occidentale : un changement à la fois politique, économique

royal) en présence des pairs du royaume (grands vassaux). La couronne La main de justice L’épée Le sceptre Lorsque Philippe Auguste devient roi de France en 1180, son domaine royal est petit. Philippe Auguste va user de tous les moyens pour se faire obéir et devenir ainsi le maitre du royaume de France. Par un meilleur contrôle des grands seigneurs( Vassaux) qui se rebellent contre lui : son administration va les affaiblir (Le droit féodal) . Par une habile politique

la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection d'Hugues Capet. Elle s'achève en 1453 (fin de la guerre de Cent Ans) et signe la fin du Moyen-Âge. Troisième période : Elle s'étale de 1453 à 1789. Ce sont les temps modernes (Ancien Régime) C'est dans cette période de huit siècles qu'on évoquera le droit et les institutions. Nous nous pencherons sur les règles destinées à organiser

sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-âge (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis); disparition de la dynastie au profit des Carolingiens (milieu du 8ème siècle), fondés par Pépin le Bref en 751, puis Charlemagne (décadence et disparition en 987). 2° : Moyen-âge, 987 = avènement des Capétiens, rois de la 3ème dynastie (Hugues Capet), s’achève au milieu du 15ème siècle (1453)

En 1027, il fait donc sacrer le plus âgé de ses deux fils; Henri. La succession au trône se fera en ligne masculine par ordre de primogéniture. Droit d'ainesse. Cette élection par les grands continue a exister mais reste une simple formalité visant a reconnaitre les droits du fils ainé a succéder a son père. La cérémonie du sacre. Jusqu'à la fin du 12eme siècle tous les capétiens maintiennent l'élection et le sacre anticipé de crainte que la légitimité de leur dynastie puisse être contestée. En 1180

tendait à s’organiser autour de grands domaines, cette organisation domaniale est ancienne. A cette époque, ces grands domaines participaient aux échanges, ils prenaient une part active à ces échanges. Ils étaient à la fois producteurs, ainsi que consommateurs car en contre partie de leurs livraison de blé, ils achetaient des produits manufacturés. Or, ces grands domaines vont poursuivre leur carrière dans l’économie fermée du Haut Moyen Age, ils vont subsister, ce n’est pas l’institution domaniale

crée le droit mais qui y reste soumis c’est l'État de droit. Au Moyen Age c’était l’inverse le droit ne dépendait pas de l’Etats mais il lui préexistait par la coutume. délimitation chronologique 1 °) fin V°s/X° : installation des Francs, rencontre entre les traditions germaniques et Gallo-Romaines, création d’institution proprement française mais l'État finit par se disloquer et un nouveau système se met en place. 2°)Le Moyen Age avec la féodalité qui débute avec l’avènement d’Hugues Capet en

Carolingiens, se développe la féodalité durant cette période. Lorsque les peuples germaniques envahissent l’Empire romain, il y a un choc des cultures entre une culture romaine avancée et une culture arriérée. Les barbares ont une vision d’une organisation sociale du droit qui les dépasse et les fascine. Leur principal objectif va consister à tenter de copier ce que Rome a créé et notamment le droit sans le comprendre. Les Francs n’utilisaient que les éléments qui étaient à leur porter. Les populations