Organisation De La Seigneurie Au Moyen Age

Fiche Introduction Historique au Droit Partie I CHAPITRE I Section I- Dislocation de l'autorité publique 5eme au 12eme siècle : Haut Moyen Âge : -L'Empire romain est un Empire puissant, riche, bien organisé, militarisé mais aussi paranoïaque. Il met en place mur de fortification contre les barbares : Le LIMES. -En 476, il y a effondrement de l'organisation politique et disparition de l'Empire romain d'Occident Avant 5eme siècle -Rome conquière tous les territoires occidentaux en y

* OUVRAGE recommandé : J-L HAROUEL, J.BARBEY,E. BOURNAZEL,J THIBAULT-PAYEN : Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution ,PUF, droit fondamentale, plusieurs rééditions. 1e conférence : Les origines de la France Dès le moyen âge, il s’est agi de s’intéressé sur les origines de la France. Ces Origines sont légendaire, mythologie (481-751). Il y a une source dont une Chronique que l’on attribut a Frédéguaire vers 660. Les francs auront donc une descendance Troyens de PRIAM

le culte totémique du loup. De tout les peuple qui vivent sur le territoire, les étrusques sont la civilisation la plus brillante et urbaine (du latin URBS) de l’époque qui apporteront leur savoir faire L’apport essentiel de la cité est leur organisation politique est administrative Les différentes réformes qui ont été établie par Servius Tullius ( D’après la légende le nom de ce roi laisse à penser qu’il été étranger, il va devenir le gendre le Tarquin L’ancien par la grâce de l’épouse de

PARTIE 1 : LE DROIT ET LA JUSTICE EN DEHORS DE L’ETAT : LE MOYEN AGE (Vème AU XIXème) Le moyen-âge commence en 476 après JC : Chute de l’empire romain d’occident. Il s’achève pour les historiens en lettres en 1492 : La découverte de l’Amérique. Pour les historiens du droit : en 1453 : chute de l’empire Romain d’orient. Le moyen-âge se divise en 2 : La période franque : Le haut moyen-âge Vème au Xème période féodale : Le bas moyen-âge. X au XVème. La Cette période est caractérisée par un effacement

la loi sur la coutume. Au contraire quand une coutume sert les intérêts du roi, il va la reprendre dans un texte soit à travers une modification d'ensemble soit à travers un texte particulier. -La jurisprudence va jouer un rôle très important au Moyen-âge jusqu'à la Révolution française. En France, ces parlements doivent rendre la justice, enregistrer des lois (ex: Un édit royal pour être appliqué doit être enregistré au niveau du parlement de Paris). Le souci est que ces parlements, à différentes

QUÉBECFRANÇAIS HIVER 1997 NUMÉRO 104 COURS1 A ^ ^ 1 a^akaM l^ a^a^a^^^^Htt fÊÊÊK^^m^^1 i a^to ^m *^^^ ^^^ TM Objectif : présenter le Moyen Age 1. Remue-méninges Équipes de trois / quatre élèves : faire un relevé de tout ce que l'on sait du Moyen Âge (guerres, mythes et légendes, langues, monarchie, arts et littérature, organisation socio-politique, organisation économique, condition féminine, etc.). 2. Mise en commun Transcription des réponses selon les catégories annoncées : guerres, mythes

« Les formes de l'autorité au Moyen-Âge » 1 1. Le Bras Sud du Transept de la cathédrale, architecture et sculpture par Louis GRODECKI et Roland RECHT, extrait du « Bulletin de la société des amis de la cathédrale de Strasbourg », Strasbourg, 1972. 1 Sommaire Introduction.......................................................................................................................3 I. D'une conquête barbare à l'établissement d'un pouvoir politique qui tend à se structurer et à se légitimiser

phase : Le jugement rendu par un citoyen choisi par le juge. C’est le préteur qui va permettre le développement du droit privé. Le droit est dit alors prétorien. En droit moderne le droit est d’abord défini par la loi. L’action c'est-à-dire le moyen d’assurer la protection de se droit découle logiquement de se droit. Le droit précède l’action. Mais à Rome c’est le contraire, l’action précède le droit. L’action est la sanction (dans le sens de protection) d’une situation que le préteur a accepté

réformer le système français, et notamment l’administration de la justice, par le moyen de l’Ordonnance de Montils-Les-Tours rendue le 15 avril 1454, qui est une grande ordonnance qui va changer le système juridique français. En effet, il s’agit là d’une codification, permettant de réunir toutes les coutumes du royaume de France. Cette ordonnance est extraite du ''recueil général des anciennes lois Françaises''. Au moyen âge, les coutumes étaient une des sources principales du droit français, et elles

la science politique et la science juridique. La science politique propose de faire une étude de la diplomatie et de la guerre et de la paix. La science juridique l’étude des relations internationales passent par l’analyse du fonctionnement des organisations internationales et la mise en place bite des conventions internationales. Ni le juriste ni le politologue ne peuvent prétendre un pouvoir étudié seule et de manière exhaustive les relations internationales, cette vision doit être double l’étude