Organisation Empire Romain Du 1er Au 3ème Siècle

La constitution est une norme juridique fondamentale. C’est la norme la plus élevé de l’ordre juridique. L’Union Européenne n’a pas de constitution mais est couronnée par des traités fondamentaux. L’UE est une organisation d’états qui ont construit un système juridique autonome. Tout Etat est représenté par un ordre juridique dont la norme essentielle est la constitution. Depuis 1958, la France a une bonne constitution grâces à DG. Art.5 de la constitution

- L’époque franque : le pouvoir personnel et l’anarchie Chapitre I. L’établissement de la monarchie franque Section I – Les données historiques §1 – Les invasions et la constitution du royaume franc I. Les migrations germaniques du Ve siècle II. La conquête franque §2 – Les dynasties franques I. La dynastie mérovingienne (481-751) 1. De Clovis à Dagobert (481-639) 2. Après Dagobert : les rois « fainéants » et la montée de l’aristocratie II. La dynastie carolingienne (751- 987)

caractérisé par la lutte des classes, le droit disparaitrait avec lecommunisme, les brèves indcation qui précède témoign des grandes divrsité de la rdd. C) élément pour une conclusion s'agissant dela rdd, une justification en deux proposition: en 1er lieu on peut considérer que le caractéristique coércitif de la rdd résulte d'une volonté politique. Le droit apparaît comme la mise en oeuvre d'un projet politique soutenu par ls hommes en 2nd lieu on peut préciser que le caractère coeritifest acceptable

HISTOIRE DES INSTITUTIONS Introduction : De 1814 à 1914 → Le grand XIX ème siècle qui se caractérise par une période de paix relative malgré la confrontation franco-prussienne en 1870 et plusieurs conflits coloniaux. C'est également une période de stabilité monétaire sans précédent, et c'est là que se met en place le capitalisme moderne. Sur le plan politique, on trouve une instabilité ponctuée par des révolutions, la révolution de 1830, 1848, 1870 ( la commune ). Ces trois grandes périodes

gouvernement Objectifs de survie, prospérité : soit par la guerre, soit par la paix. L’état protège et cherche à développer l’activité sur son territoire. Différentes notions de puissances : Puissance émergente Puissance régionale … - L’ONU : Organisation des Nations Unies L’ONU est née en 1945 lors de la conférence de San Francisco, après la seconde guerre mondiale, elle est composée de 193 états. L’ONU a 3 missions principales : • Défendre la paix dans le monde • Coopération entre les

lointaines. Une multitude de règles remontent au droit romain. Une règle de droit a ainsi une existence souvent extrêmement ancienne. Pourquoi est-elle apparue ? Comme a-t-elle changé ? Pourquoi a-t-elle changé ? Section préliminaire : Genèse du Code Civil Introduction L’essentiel du cours va porter sur le droit privé/droit civil mais un certain nombre d’aspects constitutionnels devront être pris en comte. Sous la révolution et au début du 19ème siècle, on considère que le, les biens etc. doit être strictement

constitutionnel émerge au 18ème siècle, quand apparaissent les 1ères constitutions écrites (d’abords aux E-U puis en France en 1791). Sous l’ancien régime, le droit public n’était pas enseigné en France : il y avait le droit Romain, canonique et privé français. C’est en 1791 que l’enseignement du droit constitutionnel s’est généralisé dans les facultés. Mais son enseignement est limité car ce n’est pas une matière noble dû à sa récente apparition et tout au long du 19ème siècle, les constitutions connaissent

choses. Autant de définitions du droit que de juristes ; la droit, n'a pas été créé à Rome mais avant ; là où il y a des sociétés, il y a du droit. Il existe différentes catégories générales pour qualifier les différentes sociétés. Droit= invention Romaine, reprise par l'église et les monarchies. Par la colonisation, l'occident a exporté le modèle juridique (ex de la Chine qui s 'extravertie) et donc développe des règles de droit qui se rapprochent de celles de la France. |§ 1- Droit, histoire et

Histoire des obligations Introduction La 1ère moitié du 14ème siècle dans le royaume de France correspond à une période de mutation profonde car la Guerre de 100 ans a commencé (1336). L'économie traditionnelle entre en crise, et les structures sociales du vieux monde féodale tremblent sur leurs bases. Partout dans le royaume de France la dévaluation constante du sous d'argent ruine les seigneurs locaux. La ville et son industrie mènent dorénavant le jeu du pouvoir. C'est la ville dorénavant qui

international privé et surtout public parce qu’on tente de réguler le fonctionnement de notre planète en fixant des normes au-delà des frontières. On est devant un désordre inter qui peut laisser penser que eut de règles fonctionne, pourtant depuis plusieurs siècles on crée des règles. La politique internationale c’est un peu l’H diplomatique càd tout ce que font nos ambassades nos ministères affaires étrangères. On peut dire aussi que c’est une politique publique…20min…politique des transports et politique