Organisme sans but lucratif

sanitaire et médico –sociale qui accorde les autorisations d’ouverture ou d’ extension des établissements DDASS : direction départementale de l’ action sanitaire et sociale DDISS :direction départementale des interventions sanitaires et sociales (organisme dépendant du conseil général Son intitulé peut varié selon les départements B : Etablissements et services : CAMPS : centre d’action médico-social précoce CHRS :centre d’ hébergement de réinsertion social EEAP :établissements pour enfants

soumises de plein droit : Les sociétés soumises sur option : Les établissements publics et autres personnes morales : Les sociétés exclues du champ d'application de l'IS : Les exonérations : Exonération totale : Les associations sans but lucratif et les organismes assimilés : Santé et notamment : Les sociétés coopératives marocaines et leurs unions : Exonération partielle : Les sociétés exportatrices : Les entreprises artisanales ou minières : territorialité de l'impôt : calcul de l'IS :

parvenir à leur faire inculquer les notions de droit et de devoirs pour aboutir à un sport d’élite. Le passage vers le non amateurisme permettrait aux clubs une meilleure rigueur dans la gestion administrative et financière des affaires courantes dans le but d’être compétitifs au niveau national et international. Le non amateurisme a régi uniquement l’activité football puisque c’est la seule discipline en Tunisie qui draine des masses financières importantes aux clubs eu égard à notre culture sportive et

pouvoir, champ d'action géographique. d'une organisation 1 Groupe organisé 1 Objectifs 1 Organisation 1 Champ d'action 1 Finalité 2 Décision opérationnelle Zone d'influence géographique d'une organisation. Raison d'être d'une organisation, but général qu'elle s'est fixé d'atteindre et qui justifie son existence. Il s'agit le plus souvent de son métier (entreprise), de sa mission (organisation publique) ou de son objet (association). Décision prise à des niveaux subalternes et n'ayant qu'une

ministère chargé de la santé et des autres départements ministériels compétents ainsi qu'avec l'appui des établissements ou organismes qui en dépendent. » -la direction générale de l’organisation des soins Role important de coordination de l’activité des ARS= agence régionale de santé. §2 : Les organismes spécialisés du dispositif administratif de santé publique *organisme nationaux de sécurité sanitaire : Né années 90 -Haute autorité de santé -l’institution de veille sanitaire -l’agence

(fr=France, ca= Canada, eu = Union Européenne, uk = Angleterre…) Eco-citoyen= répertoire sites officiels, reconnus : .gouv (gouvernement) .org (organismes ou associations à but non lucratif, ONG) .u ou .univ (universités) .com (sites commerciaux) .perso (sites de particuliers) · Les buts du site : sont-ils affichés et

entreprise d'une administration et d'une institution sans but lucratif? C'est 3 organisme producteur de richesse ont des logiques économiques différentes: Une entreprise a pour but de faire des profits a partir de son exploitations. La logique économique des administrations et d'offre un service public a la populations. le but d'un ISBLSM est d'offrir un service non marchant a ses adhérant. Une deuxième différence entre ses organisme réside dans l'origine des ressources financières:

d’orientation et un exéat pour les nouveaux élèves. N.B : (*) imprimés à retirer à l’école ou à télécharger sur le site www.lyceemauricedelafosse.net. 3 ORGANISME GESTIONNAIRE DU LYCEE MAURICE DELAFOSSE : L’APEA, Association des Parents d’Elèves et Parents d’Elèves Affiliés : C’est une association apolitique, laïque et à but non lucratif. Elle est régie par des statuts et un règlement intérieur. L’article 20 de son règlement intérieur stipule que les bénéfices réalisés par l’exploitation du

 Qu'est-ce qu'une organisation? C'est une structure, un groupement hiérarchisé d'individus ayant un but collectif. Exemples d'organisations: - entreprise - association - le gouvernement - école - mairie - hôpital Finalités et objectifs de l'organisation Une organisation est amenée à identifier sa finalité et à définir les objectifs, qui sont en relation, pour former un ensemble cohérent.

 1. Les finalités de l'organisation Faire du profit est l'une des principales finalités des entreprises

 Qu'est-ce qu'une organisation? C'est une structure, un groupement hiérarchisé d'individus ayant un but collectif. Exemples d'organisations: - entreprise - association - le gouvernement - école - mairie - hôpital Finalités et objectifs de l'organisation Une organisation est amenée à identifier sa finalité et à définir les objectifs, qui sont en relation, pour former un ensemble cohérent.

 1. Les finalités de l'organisation Faire du profit est l'une des principales finalités des entreprises