Origine De La Loi Comptable Marocaine

NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION DE TANGER Mémoire de fin d’études Pour l’obtention du : Diplôme de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Option : Gestion Financière et Comptable (GFC) Sous le thème : LE PASSAGE AUX NORMES IAS/IFRS ET LEUR IMPACT SUR L’INFORMATION FINANCIERE DES GROUPES MAROCAINS CAS GROUPE CAISSE DE DEPÔT ET DE GESTION Stage réalisé à la CDG du 02 Avril au 29 Juin Réalisé et soutenu publiquement par : M. BAYOUSSEF Med Ali Devant le jury : Mme. BOUNGAB Souad

bancaires du fait, d’une part, de leur sensibilité à cause de la réglementation bancaire, du rôle économique des banques , des spécificités de la comptabilité bancaire et les obligations qui en découlent : les normes, les obligations et les contrôles comptables, et d’autre part, des différents risques ( risques majeurs et les autre risques ) et le processus de leur gestion . Pour la seconde partie, elle est axée sur les grands principes de la réglementation bancaire suite à la démarche de la mise en

d’ouverture du crédit bancaire et les garanties liées au crédit bancaire. Introduction : Définition et origine du droit bancaire CHAPITRE 1 : Cadre juridique et réglementation de la profession bancaire Section 1 : Loi bancaire et modernisation du cadre juridique Section 2 : Conditions d’Exercice de l’activité des établissements de crédit. (Agrément, dispositif prudentiel, réglementation comptable, protection clientèle) CHAPITRE 2 : Obligations et responsabilités du Banquier Section 1 : Les différentes

l’environnement bancaire……………………………………………………………………08 SECTION I – Présentation du système bancaire marocain……………………08 Partie I - Le système bancaire marocain ……………………………………..09 Partie II : Structure du système bancaire marocain ………………………….11 Partie III : Environnement Institutionnel et réglementaire…………………14 Partie IV : Le dispositif Prudentiel …………………………………………..…19 Partie V : Le système bancaire marocain : synthèse et perspectives ……….20 Mise en place d'outils de suivi du Risque de Crédit 3

Finances Publiques  Maroc  Rapport Special  Le cadre institutionnel des collectivités locales marocaines  Introduction et synthèse  L’analyse du système institutionnel dans lequel évoluent les collectivités locales (CL) marocaines est un préalable nécessaire au processus de notation. Elle permet en outre de déterminer les principes fondamentaux qui régissent les relations entre l’Etat et les CL et qui ne manquent pas d’influer sur la qualité de crédit individuelle des entités notées. Les dépenses

l’environnement bancaire……………………………………………………………………08 SECTION I – Présentation du système bancaire marocain……………………08 Partie I - Le système bancaire marocain ……………………………………..09 Partie II : Structure du système bancaire marocain ………………………….11 Partie III : Environnement Institutionnel et réglementaire…………………14 Partie IV : Le dispositif Prudentiel …………………………………………..…19 Partie V : Le système bancaire marocain : synthèse et perspectives ……….20 Mise en place d'outils de suivi du Risque de Crédit 3

CERTIFICATION D'UN CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE EN TANT QU'ENTREPRISE DE SERVICE, SELON LA NORME ISO 9001 MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D'EXPERT - COMPTABLE PAR MONSIEUR MOHAMMED SAMIR BENNIS MEMBRES DU JURY Président recherche : M.Mustapha MELSA - Professeur à l'ISCAE : M. Abdelkader MASNAOUI - Expert - Comptable DPLE M.Med Khalid BENOTMANE - Expert - Comptable DPLE Directeur de Suffragants: M.Miloud STOTI - Expert-Comptable DPLE MAI 2003 SOMMAIRE Page

soient traitées différemment voire désavantagées. Les critères biologiques : sexe, couleur, âge, sont des catégorisations sans lien direct avec les compétences, les capacités et l'expérience individuelle de la personne.Les autres critères de la loi témoignent bien de compétences et d'histoires individuelles : syndicalisme, conviction religieuse, etc. Mais il reste à démontrer qu'ils détruisent des compétences nécessaires pour travailler ou qu'ils permettent de développer les mêmes compétences

CASABLANCA Le capital-risque au Maroc : Contribution à l’élaboration d’un cadre juridique, fiscal, comptable et d’accompagnement MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE Mr Salah AISSE JURY PRESIDENT Mr Rachid SEDDIK SEGHIR – Expert Comptable DPLE DIRECTEUR DE RECHERCHE Mr Abdelkader MASNAOUI – Expert Comptable DPLE SUFFRAGANTS Mr Fawzi BRITEL – Expert Comptable DPLE Mr Mustapha MELSA – Professeur à l’ISCAE Session de Novembre 2003 Contribution à l’élaboration

La Loi Comptable Marocaine PLAN Partie1 : le code général de la normalisation comptable Section I: Normalisation comptable au niveau National et International Section II : principes généraux de la norme comptable Section III : les Objectifs et les Principes Comptables Section IV : La réglementation comptable marocaine Partie2 : les modalités d’application des règles d’évaluation Section I Evaluation des Immobilisations Section II : Amortissement des immobilisations Section III :