Ortolan

ronde, et montrait en même temps son sabre où, c’était vrai, le sang caillé comblait la petite rainure, faite exprès pour ça. « Il a été épatant l Bravo, Sainte-Engence !... Si vous l’aviez vu, messieurs ! Quel assaut ! » appuyait le capi— taine Ortolan. C’était dans l’escadron d’Ortolan que ça venait de se passer. « Je n’ai rien perdu de l’affaire ! Je n’en étais pas loin ! Un coup de pointe au cou en avant et à droite !... Toc ! Le premier tombe !... Une autre pointe en pleine poitrine !... À

que nous voudrions voir triompher même des nécessités évidentes de la vie de chaque jour. Cette distinction, enfin, a été jugée naturelle par quelques criminalistes théoriciens bien éloignés de l'anthropologie, tels que Rossi [222], Carrara [223], Ortolan [224], Wahlberg [225], Brusa [226] ; mais toutefois, guidés seulement par une intuition abstraite et moins familiers avec la méthode positive, ils n'ont pas su en tirer de conclusions systématiques sur la défense sociale contre le délit. Ce

« être obligé » signifie être contraint à quelque chose. En droit romain, il s'agit de la contrainte qui pèse sur une personne pour qu'elle fasse quelque chose, pour qu'elle s'acquitte de quelque chose ( Institutes, 3, 13 ; v. Joseph-Louis-Elzéar Ortolan, Explication historique des Institutes de l'empereur Justinien, 6e éd., Paris, 1857, t. 3, n°s 1177-1179, pp. 127-128 ; Theo Mayer-Maly, « Obligamur necessitate », Zeitschrift der Savigny-stifung für Rechtsgeschichte : Romanistische Abteilung, 83

d' une pomme on lui coupe la main. – MONTESQUIEU, BECCARIA Cesare (père fondateur du droit pénal commun) soutiennent l' idée qu' une sanction rapide est plus disuasive qu' une sanction sévère. Au XIX ème siècle 3 auteurs : GUISOT, ROSSI et ORTOLAN vont mettre en exergue une doctrine a mi-chemin entre les deux, ils soutiennent l' idée qu' au travers du droit pénal la société ne peut punir ni plus qu' il n' est juste ni plus qu' il n' est utile donc la peine doit être en fonction de la situation

coussins sous les séants des citoyennes Tallien, Talma et Beauharnais... » Il nous apprend comment la feuille d'acanthe (peu comestible) fit son entrée dans le décor corinthien. Il nous dispense douze recettes d'anguilles. Il plastronne avec ses ortolans cuits dans le ventre de perdreaux capitonnés de truffes. Il décrit les vingt-trois plats du célèbre « dîner tout en boeuf » du maréchal de Richelieu. Il donne sa recette d'huîtres au parmesan. Il raconte qu’il se régala à El Djem, en Tunisie, d’un

si la victime est déjà morte on ne peut pas dire qu’on l’a tué. La solution était de ne pas retenir la répression pénale. Dès le milieu du XIXème siècle, certains auteurs choqués par cette solution ont proposé des distinctions. Par exemple, Ortolan opposait la distinction des situations d’impossibilités absolues où la thèse de l’impunité est maintenue et d’impossibilités relatives où le crime est punissable. * Dans les cas de l’impossibilité absolue, il préconise l’impunité. Elle recouvrirait

milieu de la route ; la Mort ; la distribution de viande. Chapitre 3, page 22 : le général des Entrayes, le commandant Pinçon, l'errance dans la nuit, les villages qui brûlent. Chapitre 4, page 31 : le lieutemant de Sainte-Engence, le capitaine Ortolan ; page 33 : vivre dans la guerre, la corvée de ravitaillement ; page 36 : le départ seul en mission ; page 38 : la halte chez les paysans ; page 41: la rencontre de Robinson à proximité de Noirceur-sur-la-Lys, le désir d'être faits prisonniers ; page

punition, cette peine fait référence à un poids. L’infraction va troubler l’équilibre de la balance et la peine va être le poids qui va permettre de rétablir l’équilibre, réparer le désordre causé à la société par la commission d’une infraction. * Ortolan disait que la peine est un mal infligé par le pouvoir social à l’auteur d’un délit en raison de ce délit. * Durkheim dit que la peine est une réaction d’intensité graduée que la société exerce par l’intermédiaire d’un corps constitué sur ceux

FILANGIERI, Scienza della legislatione, lib. I, cap. 37. BECCARIA, Dei delitti e delle pene, § VI. ROMAGNOSI, Genesi deldiritto penale, § 554 et suivante. ROSSI, Traité du droit pénal, liv. II ch. I Cette définition a été acceptée, entre autres, par Ortolan, Trébutien, Guizot, Bertault, en France, Haus en Belgique, Mittermaier en Allemagne. Raffaele GAROFALO, LA CRIMINOLOGIE... (1890) 64 On a adhéré de toutes parts à cette conception du délit, selon laquelle l’utilité sociale n’est plus qu’une

dont la valeur est légalement déterminée, de manière à enchaîner même la conscience de ceux qui doivent prononcer. Finalement, c’est le jugement, qui se fait sur le sac de toutes les pièces écrites, sans débat oral, sans plaidoirie, sans publicité » Ortolan (Éléments de droit pénal 1875). Chronologiquement, il vient après le modèle accusatoire aux XIII, XIV siècles pour répondre aux critiques de cette procédure. D’abord au sein des juridictions ecclésiastiques, puis sur l’ensemble des monarchies européennes