Ortolan

pénale pas de crime pas de peine sans loi C'est plutôt un code sévère, le code pénal se transforme peu à peu mais reste toujours sur la trame de napoléon reste en vigueur jusqu'en 1994. Le DP oscille entre période de sévérité et de clémence. Rossy ortolan guizot marque la philosophie pénale cela coïncide avec la monarchie de juillet. Tendance libéral du DP on se penche sur l'idée de personnaliser les peines c'est l'amendement qui est recherché mais échec de cette expérience de clémence avec hausse

à la ronde, et montrait en même temps son sabre où, c’était vrai, le sang caillé comblait la petite rainure, faite exprès pour ça. — Il a été épatant !Bravo, Sainte-Engence !... Si vous l’aviez vu, messieurs ! Quel assaut ! appuyait le capitaine Ortolan. C’était dans l’escadron d’Ortolan que ça venait de se passer. — Je n’ai rien perdu de l’affaire ! Je n’en étais pas loin ! Un coup de pointe au cou en avant et à droite !... Toc ! Le premier tombe !... Une autre pointe en pleine poitrine !... À gauche

à la ronde, et montrait en même temps son sabre où, c’était vrai, le sang caillé comblait la petite rainure, faite exprès pour ça. « Il a été épatant ! Bravo, Sainte-Engence !… Si vous l’aviez vu, messieurs ! Quel assaut ! » appuyait le capitaine Ortolan. C’était dans l’escadron d’Ortolan que ça venait de se passer. « Je n’ai rien perdu de l’affaire ! Je n’en étais pas loin ! Un coup de pointe au cou en avant et à droite !… Toc ! Le premier tombe !… Une autre pointe en pleine poitrine !… À gauche

dans son ouvrage intitulé « Traité des délits et des Peines » en 1764. Ainsi, selon lui (Beccaria) la répression doit être utile, respectueuse du principe de la légalité et de la personne humaine. L’école néo-classique dont relèvent, Guizot, Rossi, Ortolan, et Lucas militait essentiellement en faveur d’une sanction juste, utile et une individualisation de la peine. La répression doit être équilibrée. Cette utilité suppose l’intimidation du coupable et son amendement. Cette doctrine préconise, également

n’y a pas de commencement en exécution, ou qu’une telle infraction n’est pas dangereuse. A l’inverse d’autres auteurs sont pour la punition de l’acte, considéré comme une tentative manquée. D’autres auteurs sont pour une solution intermédiaire : Ortolan proposait de distinguer impossibilité absolue et relative. Elle serait absolue soit en raison de l’inexistence de l’objet, soit en raison de l’inefficacité des moyens employés. Elle serait non punissable. En revanche, en cas d’impossibilité relative

Cesare Beccaria o Théorisation du principe de la légalité o Responsabilité pénale fondée sur le libre-arbitre o Utilité de la peine  Inspire le Code pénal de 1791 - - Ecole néo-classique : Alexis de Tocqueville, Gustave de Beaumont Rossi, Ortolan, Guizot « Punir ni plus qu’il n’est juste, ni plus qu’il n’est utile » S’appuie sur les idées de Beccaria. Combinaison des idées de justice morale et d’utilité sociale. Influence du droit pénal du 18ème siècle. Ecole pénitentiaire : Charles Lucas

mouvement de juriste qui vont avoir des influence non négligeable sur l’évolution du code pénal notamment au 19ème siècle * La 1er de ces écoles de pensée : l’école du libéralisme néoclassique. Parmi tous les auteurs de cette école : Rossi et Ortolan Pour ces élève écrivain l’idée sur laquelle la société ne doit puni « ni + que n’est juste, ni + que n’est utile ». De cette idée découle le principe selon lequel le législateur ne doit créer d’infraction que lorsque cela est véritablement nécessaire

'x&5©c5A10S)RAqRP)51A@&1%uP©F"G7%F&$1A)`u©„h  T  $ ¤  8( 2  (  ¢i  ¢$ $ ¤ ¢ 8$  G ( ¦ ¨ $  8  E(  Q G6  f ¤  $  (  ¢ 2   2 f $ ¨   3 $ ¤  $ ¤  g©eS0”$)`S)R)!DˆHg#&I"!u5e5#"fP5©)h   g 27 P 48/49– p 32/33 capitaine Ortolan : fait penser au pâté d’Ortolan. Renvoie au registre culinaire et à la guerre : chair à pâté – chair à canon. se vider comme des lapins : thème animal et culinaire. Ils sont comme de la volaille farcie, truffée (infra). P 50/51 – p 33/34 Animalisation

Ces principes inspirent le 1er code pénal de 1791 (code des délits et des peines) et le code napoléonien de 1810. École néoclassique Alexis de Tocqueville, Gustave de Beaumont - concept : combiner la justice pénale à l’utilité morale Ortolan, Rossi, Guizot - Utilité de la peine : « punir ni plus qu’il n’est juste, ni plus qu’il n’est utile » Principe de modération de la peine, principe de proportionnalité de la peine et individualisation de la peine. C’est avec l’école néoclassique

que les auteurs recherchent le critère de distinction, acte préparatoire, codex, non pas dans l'état d'esprit du délinquant mais dans les actes matériels (dans les faits extérieurs). Deux courants objectivistes: celui avancé par le grand juriste Ortolan, courant qui ne tient pas la route. Pour ce dernier, il y a codex lorsque l'agent a accompli ou commencé d'accomplir l'une des opérations matérielles qui figurent parmi les éléments constitutifs du crime ou du délit. Ça veut dire qu'il a commencé