Ouvrages Sur Les Opcvm

initial de 11 818 300 DH, détenu par les sociétés de bourse agréées, Le conseil déontologique des valeurs mobilières (CDVM) en Mai 1994, L'association des sociétés de bourse (APSB) en Mai 1995, L’organisme de placement collectif des valeurs mobilières (OPCVM) dont le nombre est en augmentation constante, l'émission des premiers TCN, BSF 69, et CD à partir de 1996, et la création de l'Association des Sociétés de Fonds d'Investissements (ASFIM) à partir de 1996. Le premier janvier 2002 la Bourse de Casablanca

négociables. Il les cède à une structure appropriée FPCT (Fonds de Placement Collectif en Titrisation). Ce fonds finance cette acquisition par l’émission de parts représentatives de ces créances. Ensuite ces parts sont placées auprès d’investisseurs (OPCVM, banques, compagnies d’assurances, caisses de retraite …). Elément essentiel de la stabilité du système bancaire, les fonds propres font l’objet d’une attention particulière de la part des autorités monétaires . La réglementation en vigueur oblige

sociétés. La demande d’option doit être annexée à la déclaration prévue à l’article 151 du code des impôts directs et taxes assimilées. Elle est irrévocable pour la durée de vie de la société ; - Les organismes de placement collectif en valeurs mobiles (OPCVM) constitués et agréés dans la forme et conditions prévues par la législation et la réglementation en vigueur ; - Les sociétés qui réalisent les opérations et produits mentionnés à l’article 12 du CIDTA. ➢ Base Imposable : Bénéfice net résultant

 d'un  bien  est  le  total  d'un  bien  dont  dispose  un  agent  économique  à  un  instant  donné,  il  es  positif  ou  nul   Exemple:  la  richesse  d'un  ménage.  (si  ds  certains  ouvrages  le  stock  est  négatif,  cela  représente  une  dette)     Nous  constatons:  -­‐   Ø une  grande  diversité  des  agents  et  des  opérations  économique   Ø Une  impossibilité  de  suivre

d’une durée égale ou supérieure à cinq (05) ans. Bénéficient d’une exonération de cinq (05) ans à compter du 1er janvier 2003, les produits provenant des obligations, actions ou parts des organismes de placements collectifs en valeur mobilières (OPCVM). 1-6-Plus values de cession a titre onéreux d’immeuble bâti ou non bâti : 1-6-1-définition de la plus value imposable : Pour l’assiette de l’IRG, sont considérés comme plus value de cession à titre onéreux d’immeuble bâti ou non bâti, les plus

légales et réglementaires des sociétés de bourse, des OPCVM et de toute société qui fait appel public à l'épargne ; Les documents que sont tenus de lui envoyer régulièrement les opérateurs (sociétés de bourse, OPCVM, sociétés cotées) ; Le contrôle des franchissements de seuil de participations dans le capital des sociétés cotées. Le contrôle sur place se traduit par : Les inspections effectuées auprès des sociétés de bourse ainsi que des OPCVM ; Les enquêtes auprès des personnes morales faisant appel

économistes. Le point de vue dominant est que la ………….. existe parce qu’elle permet de réduire le …… …. ………….. ou …….. … ……………. La notion de coûts de transaction a été conçu en 1937 par l’économiste américain Ronald COASE et apparaît dans son ouvrage intitulé « The Nature of the Firm » (1937).Les coûts de transaction se définissent comme l’ensemble des coûts liés à la vente ou à l’achat d’un produit. Ce sont donc des coûts extérieurs au périmètre de l’activité de production de l’entreprise, par

les banques d’affaires. • Les banques Les banques bénéficient aujourd’hui d’un bon équilibre entre leurs différents métiers : banque de détail, la gestion, et la banque d’investissement et de financement. • Les OPCVM Les Organismes de Placement Collectif de Valeurs Mobilières se divisent en deux groupes : les SICAV et les FCP. Seule la première a la personnalité morale et permet à ses actionnaires de faire connaître leurs griefs. Ils occupent 9% de la place boursière

faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 11/11/2011 sous la référence N° VI/EM/041/2011. Cette offre ne s’adresse ni aux OPCVM obligataires, ni aux OPCVM monétaires de droit marocain ni aux OPCVM étrangers dont la politique d’investissement n’autorise pas l’acquisition d’actions pour une part strictement supérieure à 50% de leurs actifs. 1 SOMMAIRE SOMMAIRE ........................................

sont proposés pour préciser le périmètre de rapportage et étendre le champ d’application de la loi NRE article 116 aux grandes entreprises – privées, publiques, mutualistes – non cotées. En matière d’ISR, la révision en cours de la directive sur les OPCVM offre l’opportunité d’inscrire dans la législation européenne l’obligation, pour les gestionnaires d’actifs, d’indiquer, le cas échéant, la prise en compte, dans leurs décisions d’investissement, de critères environnementaux et sociétaux. A défaut