Parlementarisme Et Monarchie

guère de pouvoirs comparé à l'Assemblée nationale, on peut alors parler d'un organe effacé du régime parlementaire bicaméral (I). Pourtant, le Sénat reste un organe de protection essentiel de la Ve République (II). I. Le Sénat: organe du parlementarisme bicaméral effacé. Le Sénat est un organe qui est né avec la Constitution de Napoléon premier, en 1799. Il est devenue au fil du temps une habitude constitutionnelle, et est apparu dans presque toutes les Constitutions qui l'on suivit, pourtant

à la base de tout régime politique et ne seront plus contestés. Mais le régime parlementaire procède logiquement de l’affirmation de la légitimité démocratique. 2. La genèse du régime parlementaire La période 1791-1870 a vu naître le parlementarisme en France, mode de gouvernement qui restera jusqu’à nos jours le modèle de notre organisation politique. Les expériences constitutionnelles de l’époque étudiée montrent que, d’une part, la stricte séparation des pouvoirs aboutit à une impasse

pouvoir collégiale et discrète. L'organisation des pouvoirs peut être relativement complexe avec différents cercles plus ou moins informels. Les régimes oligarchiques se révèlent relativement instables et évoluent souvent vers des monarchies. Monarchie: La monarchie est un régime politique où le pouvoir est détenu par un seul chef, le monarque ou souverain. A l'origine, ce pouvoir était légitimé par une relation spirituelle que le monarque entretenait avec une divinité. Les régimes monarchiques

organes différents. Le pouvoir législatif est confié à un parlement et le pouvoir exécutif lui, est dissocié : il comprend deux organes qui sont le chef d’Etat ainsi que le Premier ministre. Le chef d’Etat peut aussi être un monarque, dans les monarchies parlementaires et donc aussi un président de la République dans les républiques parlementaires. Cet exécutif bicéphale est commun à tout régime parlementaire et cet exécutif bicéphale peut conduire au retrait du chef de l’Etat qui a seulement

gouvernement devant le Parlement et le chef de l’Etat. L’année 1814 marques la naissance du régime parlementaire en France. L’année est aussi marquée par l’exile de Napoléon, pour le remplacer Louis 18 arrive au pouvoir. Il met en place la Restauration (Monarchie Constitutionnelle). En 1814, la charte sera publié, instaurant un nouveau régime politique (A) ; en 1824, Louis 18 meurt, il sera remplacé par Charles 10, puis en 1830, sera remplacé par Louis Philippe. En 1830 sera publié la deuxième charte (B)

le fonctionnement du régime politique le plus pratiqué en Europe mais qui traverse une période de crise à cause du développement de profonds déséquilibres entre les pouvoirs et en leur sein. Historique : Conçu pour lutter contre les excès de la monarchie, le régime parlementaire est apparu de manière empirique en Angleterre. Son implantation en France, entre 1814 et 1875, fut longue et difficile. Définition : La séparation souple, la séparation rigide des pouvoirs : leurs collaboration ; la responsabilité

consiste en un retour à la souveraineté monarchique, exercée dans le cadre d'une monarchie limitée par la Charte de 1814, sous les règnes de Louis XVIII et Charles X, frères de Louis XVI. Cette période est entrecoupée par les Cent-Jours du 20 mars au 8 juillet 1815 pendant lesquels Napoléon reprit le pouvoir1. Cet intermède permet de distinguer la Première Restauration de la Seconde Restauration. Elle est suivie par la Monarchie de Juillet de 1830 à 1848, également limitée par la nouvelle Charte de 1830

celui-ci repose sur deux chartes l’une rédigé en 1814, l’autre en 1830.il est intéressant de traiter les prémices du parlementarisme, étant donné que ce dernier nous permet de comprendre comment la monarchie constitutionnelle s’est libéralisée évoluant ainsi en régime parlementaire. Ce régime étant toujours d’actualité. En effet en 1791, la constitution instaure une monarchie constitutionnelle qui a pour but de contre balancer le pouvoir éxcutif par le pouvoir législatif. Ce régime prend fin quand

revenu au monde réelle est-elle s’est mise à régler naturellement les droits. SECTION 2 : L’INVENTION DU CONSTITUTIONNALISME MODERNE : LA QUETE IMPOSSIBLE DU REGIME IDEAL ; Cette période s’ouvre en 09/89 pour se finir en 08/99, tentative d’une monarchie constitutionnelle en 91, deux tentatives Jacobine et le directoire qui vont finalement déboucher sur un régime monarchique c’est néanmoins dans cette décennie que sont formé la république et le constitutionnalisme moderne. PARAGRAPHE 1 : LA CONSTITUTION

L’Angleterre est en train de perdre son système monarchique en échange d’une politique parlementariste et la France voit le pouvoir du roi gagner en puissance avec le règne de Louis XIV. L’Angleterre du 17e siècle est monarchique, mais elle passe à une monarchie absolue de droit divin sous le règne de Jacques Ier (1603-1625). Le Parlement se révolte (pétition) et ne reçoit en retour que sa dissolution en 1629 par Charles Ier qui règnera de manière absolue jusqu’en 1649. Les abus de pouvoir du roi provoquent