Parlementarisme Rationalisé En Italie Et Allemagne

PARLEMENTAIRES ..................................... 39 Chapitre 1 : Le parlement à l’aune du renouveau démocratique .......................................................... 41 Chapitre 2 : La portée du pluralisme politique dans le nouveau parlementarisme............................... 87 TITRE 2 : LA RESTAURATION FONCTIONNELLE DES ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES ................................. 133 Chapitre 1 : Une restauration fonctionnelle textuellement illimitée.................................

Probleme du millieu du droit, seul millieu dans lequel l'objet qu'étudie le savant c'est autoconstitué objet ; dans les autres sciences tout est chaos, désordre et le rôle de la science c'est de le mettre en ordre.Comment expliqué que les foules en allemagne en 1933 peuvent adérer sauf si on relève de la folie ; il existe une psychologie des foules, des masses, en groupe on est capable de l'inpensable. C'est le savant sociologue qui a donné le nom à une chose, il a crée un objet.Science humain comme

Fondement idéologique de la colonisation : les territoires non dirigés par des Européens sont vides (sauf pour la Chine ou une dynastie règne depuis 3000 ans). Hiérarchie du monde : Les puissances : Royaume-Uni, France, Autriche-Hongrie, Russie, Allemagne, Italie et petit à petit on admet les Etats-Unis et le Japon. Les autres pays d’Europe : ne sont pas considérés comme vacants, ils sont les vassaux d’une grande puissance (Serbie avec la Russie et la France par exemple) Les pays non-européens, non

premier pays à mettre en place une institution parlementaire. Entre 1815 et 1870, entre autres, la Suède, la Norvège, le Danemark, la France, la Grèce se dotent eux aussi d’une constitution. Après la GM1, le Droit constitutionnel s’importe en Allemagne, Autriche, Hongrie, Russie. Dans les années 1970, la disparition de certains régimes totalitaires permet l’apparition d’Etats démocratiques tels que l’Espagne, le Portugal ou la Grèce pour qui cela n’avait pas fonctionné du premier coup. La dernière

constitutionnelle d’Autriche. Ensuite c’est l’Espagne Républicaine en 1932 qui va être doter d’une cour constitutionnelle qui va durer jusqu’au franquisme. La 2ème vague aura lieu après la seconde guerre mondiale. C’est vrai pour l’Autriche en 1945 , l ’Italie 1948.On aura une 3ème vague dans les années 70 en Espagne, au Portugal et en Grèce. La dernière vague : les années 90 avec la chute du mur de Berlin, le démantèlement du bloc communiste, la plupart des pays émancipées de l’URSS vont adopter une nouvelle

Bicaméralisme pas seulement une invention arbitraire. Bicaméralisme obligatoire dans mes états fédéraux. Sous-section 1 : obligatoire en système fédéral, facultatif en système unitaire Système fédéral existe en Europe et à l’extérieur. USA, Allemagne, sont des fédérations. Mais inde ou Belgique sont aussi des fédérations. A l’opposé : les Etats unitaires : l’Etat central décide seul de ce que ne pourront pas faire les comités territoriaux. Système fédéraux : repose sur le cumul de 3 principes :

organisation supra nationale. La théorie des communications dont les principaux auteurs est Karl Deutsh. son idée est le développement de contact a aboutit a créer des relations de plus en plus denses. est le développement des chemins de fer en Allemagne au 19e. Création d’un réseau commun. Qui va s’étendre a télécommunication. Mais il ya aussi des communauté pluraliste ou les pays conservent leur identité. Ex communauté européenne qui s’oppose au projet allemand. Le systémisme qui est une composante

fond des mers. La France possède un vaste territoire maritime. Par ex., l’ilot de Clipperton au large du Mexique lui confère des droits sur une zone circulaire de 400 milles de diamètre. Les Etats qui se font face (France et RU par ex.) ou voisins (Italie, Tunisie et Libye par ex.) doivent délimiter leur frontière maritime (quelquefois en recourant à la Cour internationale de justice). L’Etat est enfin maître de son espace aérien. P. 2 : La population Il n’y a pas d’Etat sans population pour laquelle

aujourd’hui plus d’un demi siècle, elle est donc d’un point de vue historique l’un des régimes les plus longs après celui de la IIIème République qui a duré 70 ans, elle est donc dans la moyenne des Constitutions démocratiques occidentales (Italie : 27 décembre 1947 ; Allemagne : 23 mai 1947 ; Espagne : 29 décembre 1978). Cette Constitution dure mais il y a des autres régimes qui durent malgré la vitesse des évolutions sociales. Ex : Royaume Uni avec les premières coutumes constitutionnelles qui remontent

l'enjeu de débats juridiques importants. Frontière conçue comme une ligne continue et fixe déterminée sur papier et qui permet donc de fixer clairement la compétence territoriale des différents Etats. On est en France, on passe frontière, on est en Allemagne, et on change de loi. Les frontières sont nées généralement il y a très longtemps et dans circonstances délicates. Il y a deux schéma de détermination frontière: 1° Schéma Européen : la plupart du temps, la frontière fixée sur base naturelle. Apparu