Parti révolutionnaire institutionnel

sera accompagné par la bourgeoisie. Dans Cette période révolution il y aura constamment des rapports de force qui vont se mettre en place. Les révolutionnaires sont partagés les problémes de rapport de force politique l’évolution de ces rapports de force. Il y a la question de l’entourage du roi de l’attitude du roi dans ces questions institutionnelles. SIEYES la nation qui repose sur les citoyens actifs et non les inactifs. La nation qui va disposer de la souveraineté. En 1958 dans notre Constitution

choisir des représentants ". En France, et malgré les tentatives de la période révolutionnaire, il faut attendre la Vème République et la volonté de contrôle du parlementarisme pour que le référendum soit consacré, non seulement pour trancher les questions où la souveraineté (le contrat social) est en jeu, mais aussi pour prendre les grandes décisions de la nation. Pourtant, et malgré la confortation institutionnelle et juridictionnelle du référendum comme élément de démocratisation du régime parlementaire

Dissertation : La France Post révolutionnaire : Le régime du directoire. Le 10 Juillet 1794, à la Convention nationale Robespierre prononça ces mots : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est pour le peuple le plus sacré et indispensable des devoirs. La France post révolutionnaire, le régime du directoire. La France post révolutionnaire : période qui s’étend à partir de 1799. Révolutionnaire = après la révolution : changement complet de l’ordre constitutionnel, opéré

Révolte, révolution, guerre Au-déla des controverses Rébellion/Contestation des groupes sociaux contre l'autorité Soulèvement violent, qui débouche sur une prise de pouvoir, laquelle s'exprime ensuite par d'imporants changements institutionnels, voire un chamgement d'un régime politique La différence enre «révolte» et «révolution» Il est difficile à definir les deux termes, car on les confond souvent. • Révolte: Mesures prises, sans que cette contestation s'accompagne nécessairement

sa mise en oeuvre. Pour autant, outre que le point central du système judiciaire demeure la juridiction, lieu où l’on dit le droit, l’adjectif « juridictionnel » a précisément pour intérêt de mettre en 2 avant l’importance du caractère institutionnel de la discipline : la juridiction, autrement dit le juge, est la première des institutions qui concourent à la justice. Les institutions juridictionnelles sont l’ensemble des mécanismes, des fonctions et des organes dont le but est, par interaction

Prise de la Bastille : 14 juillet 1789, érigé ensuite en symbole de l’ancien régime. C’est un tourment, l’amorce de la chute de la monarchie presque millénaire. Mais ce n’est pas l’événement le plus significatif du point de vue juridique et institutionnel. 1789 : triple révolution : politique, idéologique et sociale. I. La révolution politique A. la convocation des états généraux Qu'est-ce que les états généraux? Leurs motifs? Les modalités? La portée qu'ils ont? États généraux:

Le régime Comment passer de la légitimité révolutionnaire incarnée par Fidel Castro à une nouvelle légalité institutionnelle sans démanteler les conquêtes de la Révolution ? Situation actuelle Aucun leader révolutionnaire n’est resté aussi longtemps au pouvoir, qui plus est dans un petit État soumis au début à des agressions militaires puis à un harcèlement économique commercial et politique permanent. En Russie comme en Chine ou au Vietnam, les partis communistes staliniens, bien que bureaucratisés

une triple révolution : - institutionnelle et juridique (17 juin 89 = institution de l’Assemblée nationale qui le 7 juillet devient constituante ; Nuit du 4 août 89 = abolition des privilèges et des droits “féodaux” ; 26 août 89 = Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, véritable machine de guerre dressée contre l’Ancien Régime). - parisienne et urbaine ou municipale (14 juillet 89 = prise de la Bastille), - paysanne et rurale (La “Grande Peur” à partir du 20 juillet). L’Assemblée

les orientations géopolitiques. Nous ne saurions, d'ailleurs, occulter les effets des déterminants historiques, politiques, institutionnels, relationnels, etc. Tous ces éléments se conjugueront pour définir les nouveaux paysages politiques des différents pays concernés. Ils détermineront les manifestations sur les scènes politiques, induites par cette lame de fond révolutionnaire. Cas extrême, la Libye nouvelle peut susciter des soucis. Quel scénario de l'après-guerre, après la réduction des poches

montrant les évolutions en matière d’institution et de droit. Cette partie comportera donc 6 titres: • 1789 - 1799: Les constitutions révolutionnaires. • 1799 - 1814: La période impériale. • 1814 - 1848: Les régimes parlementaires monarchiques. • 1848 - 1870: Les régimes posant la question de l’exécutif en France. • 1870 - 1940: La IIIème République. • 1946 - 1958: La IVème République. TITRE 1: LES CONSTITUTIONS RÉVOLUTIONNAIRES 1789 - 1799. Durant cette période, la France va connaitre 3 constitutions: