Passation Marché Public Maroc

Adresse: B.P 1255 Tanger Maroc E-mail : encgt@encgt.ma Master conseil et audit des organisations Rapport sous le thème la logistique de distribution : cas pratique MARJANE Préparée par : Encadré par : KNAINA CHAIMA MS : B. BENBBA CHOUHBI SOUHAILA LAMSALLA ZOUHAI AQOUAOUCHE AYOUB 1 UNIVRSITE ABDELMALEK ESSAADI École National de Commerce et Gestion National School of Management Tél: 039-31-34-87/88/89, Fax: 039-31-34-93, Adresse: B.P 1255 Tanger Maroc E-mail : encgt@encgt

| |Les investissements publics dans l'Industrie chimique | |de base au Maroc, dans le cadre du plan 1973-1979 | |MOUMNI Larbi

I/Définition du marché: • Au sens du décret, n 2/06/398…………… le marché est défini comme étant un contrat à titre onéreux conclu entre, d'une part, un maître d'ouvrage et, d'autre part, une personne physique ou morale appelée entrepreneur, fournisseur ou prestataire de services ayant pour objet l’exécution de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de services. II/Constitution du marché: Le marché est constitué des cahiers des charges à savoir : (article 15

social………………………………….. 9 4. Département informatique……………………………………….. 9 Chapitre II : Travaux effectués I. Travaux comptables………………………………………………….. 10 1. Classement des pièces comptables………………………………... 10 2. Passation des écritures comptables……………………………….. 11 II. Travaux fiscaux et sociaux…………………………………………... 12 1. Déclaration de la fiscalité………………………………………… 12 2. Déclaration à la CNSS………………………………………........ 17 Chapitre III : Analyse

de l’acte : il peut être un décret, un arrêté, une délibération (décision admini collégiale). b)       L’auteur de l’acte : il peut émaner d’une autorité admin centrale, une collectivité locale ou un établissement public ou encore un organisme prive investi d’une mission de service public. c)       la distinction entre acte réglementaire ou individuel reposant sur la portée de l’acte. §  L’acte réglementaire est celui qui consacre une règle impersonnelle ou générale. §  L’acte individuel ou non réglementaire

Introduction : Partie 1 : Présentation Générale de la CDG: 1) Evolution historique de la CDG : La CDG est une institution financière crée en 1959 par les pouvoirs publics dans un contexte spécifique : celui de l’indépendance récente du Maroc. En effet, en 1956 le Maroc nouvellement indépendant désire se munir d’outils économiques et financiers indispensables à l’élargissement et au renforcement de sa souveraineté. Dans cette optique l’Etat va s’atteler durant cette période à la création

compréhension. Sommaire Remerciements Sommaire Introduction Partie 1 : Analyse Secteur du crédit à la consommation Evolution historique La croissance et le cadre réglementaire de l’activité du secteur Les sociétés de crédit à la consommation au Maroc Partie 2: Presentation d’EQDOM Présentation générale Historique et évolution Les valeurs d’EQDOM Renseignements sur le capital d’EQDOM Organigramme de l’entreprise L’activité de l’entreprise Partie 3 : Traitements des dossiers de crédits Eléments

l’acte : il peut être un décret, un arrêté, une délibération (décision admini collégiale). b) L’auteur de l’acte : il peut émaner d’une autorité admin centrale, une collectivité locale ou un établissement public ou encore un organisme prive investi d’une mission de service public. c) la distinction entre acte réglementaire ou individuel reposant sur la portée de l’acte. § L’acte réglementaire est celui qui consacre une règle impersonnelle ou générale. § L’acte individuel ou non

essentiellement sur les marchés financiers.  Il existe enfin, des banques spécialisées dans un segment d’activité spécifique ; elles ont été créées dans le but de promouvoir des secteurs économiques jugés prioritaires et dont le financement bénéficiait de prêts bonifiés. Ce type de banques est issu d’une règlementation ancienne qui, aujourd’hui, est dépassé par le principe d’universalité bancaire. 4 M. Benali Autres formes de banques  La banque de marché Elle est apparue pour

L’INFORMATION PUBLIQUE AU MAROC ETUDE COMPARATIVE AVEC LES NORMES ET LES MEILLEURES PRATIQUES DANS LE MONDE Par Perrine Canavaggio, conservateur général honoraire du patrimoine et Alexandra Balafrej, experte en communication Préfaces: Philippe Quéau, Représentant de l’UNESCO pour le Maghreb, Saïd Essoulami, Directeur exécutif du Centre pour la liberté des médias au Moyen Orient et en Afrique du Nord, et Rachid Filali Meknassi, Secrétaire général de Transparency Maroc Organisation des