Patrimoine maritime

LE PATRIMOINE Le patrimoine constitue le réceptacle des droits subjectifs patrimoniaux d’une personne. Autrement dit, le patrimoine est le contenant, et les droits subjectifs patrimoniaux sont le contenu. Approche classique de la théorie du patrimoine élaborée par Aubry et Rau : «le patrimoine est l’ensemble des biens d’une personne envisagée comme formant une universalité de droit ». Le patrimoine est l’ensemble des biens pourvus d’une valeur pécuniaire appartenant à une personne On parle

nombreuses routes maritimes et terrestres. C'est le plus grand pays d'Europe et, du fait de son passé colonial, elle dispose de nombreux départements et territoires d'outre-mer qui lui assurent une présence sur tous les continents mais aussi sur les plus grands océans. Elle contrôle ainsi plus de 11 millions de km2 de zones économiques exclusives. • Le territoire métropolitain en lui-même possède une triple ouverture maritime vers la Manche et la mer du Nord (la route maritime la plus fréquentée

La Haute-Normandie en généralSituée en aval de la Seine, la Haute-Normandie est le débouché naturel du Bassin parisien pour accéder à la mer. Les deux grands ports maritimes du Havre et de Rouen se situent respectivement au 2e et 6e rang national. Le relief et l'hydrographie ont favorisé au XIXe siècle la création d'industries textiles et de papeteries. Plusieurs raffineries se sont implantées entre Rouen et Le Havre avant la guerre. Un pôle pétrochimique considérable s'est ainsi développé autour

Promotion touristique: Le parc du Mercantour Le parc du Mercantour est l’un des neufs parcs nationaux de France. Il chevauche à la fois le département des Alpes-Maritimes et celui des Alpes de haute-Provence. La réputation de ce parc repose notamment sur la diversité de paysage susceptible d’être observé lorsqu’on voyage dans le Mercantour. En effet, puisqu’il est seulement a quelques dizaines de minutes de la côte d’azur, on retrouve des nombreuses vues splendide sur la méditerranée: en quelques

Définition : "Le patrimoine Le patrimoine est l'ensemble des biens d'une personne, envisagé comme formant une universalité de droit, c'est-à-dire une masse de biens qui, de nature et d'origines di verses, et matériellement séparés, ne sont réunis par la pensée qu'en considération du fait qu'ils appartiennent à une même personne. L'idée de patrimoine est le corollaire de l'idée de personnalité Axé sur la personne humaine, qui est une et indivisible, le patrimoine a logiquement le même

avantages matériels appréciables en argent DROITS EXTRA-PATRIMONIAUX: ne font pas partie du patrimoine, attachés à la personne, opposables à tous, non évaluables en argent cessibles ils ont une valeur d’échange : ils sont « dans le commerce ».Par conséquent, ils peuvent être cédés entre vifs (entre personnes vivantes et qui produit ces effets du vivant de ces personnes), c'est-à-dire transférés d'un patrimoine à un autre par un acte à titre onéreux (exemple, vente) ou un acte à titre gratuit (exemple

Le système de réparation en droit maritime marocain Publié le 16 février 2005. Le système de réparation des dommages que peuvent causer les navires dans nos ports date de plus d’un siècle. Il correspond au système primitif anglais de 1845. Ce système est consacré par le Code maritime marocain qui date du 31 mars 1919. La plupart de ses dispositions n’ont pas encore été modifiées pour être adaptées au développement économique mondial. Pourtant ce Code a fait l’objet d’une refonte en 1986, qui

circulent des flux, des échanges… Les trois quart des échangent mondiaux se font par voie maritime depuis le développement de la mondialisation et la révolution des transports maritimes, c’est pourquoi le rôle économique des littoraux s’est fortement accru. Le détroit du Pas-de-Calais, au cœur des échanges mondiaux • Les plus grandes zones portuaires et les métropoles importantes se regroupent sur les façades maritimes (la baie de Tokyo ; le Northern Range en Europe). Elles sont des zones d'échanges

démographie et en économie, les littoraux sont des espaces qui participent directement à l’économie maritime. Juridiquement, les limites littorales terrestres suivent un découpage administratif. Plus généralement, le littoral est un espace qui rattache la terre et la mer. Par ailleurs, depuis la loi « Littoral » de 1986, il existe une liste définie de communes littorales qui regroupe les communes maritimes, riveraines des océans, des lagunes ou des estuaires en aval de la limite transversale à la mer

TROISIEME PARTIE LA DEMANDE DES CONSOMMATEURS mars 2005 ADAAM-CCINCA 209 • La demande de consommation est l’autre volet indispensable de l’étude du paysage commercial des Alpes-Maritimes. Notre département est caractérisé par 2 types de consommation, celle des résidents permanents soit plus d’1 million d’habitants et celle des touristes et résidents secondaires en villégiature. En ce qui concerne l’étude du comportement des résidents permanents, la seule source informative mise à