Patrimoine maritime

c'est un ensemble d’éléments on ne peut pas choisir certain élément , chaque personne a un seul état. Elle est également personnelle , juridiquement se sont des droits extra-patrimoniaux ( il ne peut pas être évaluer en argent , il est hors du patrimoine , il ne peut donc pas faire objet de contrat ) a l'inverse il y a les droits patrimoniaux ( évaluable en argent ) L’état des personne est indisponible , on ne peut pas disposer de notre état , de notre situation juridique , on peut modifier notre

Etude Eco droit Les droits subjectifs Sommaire Introduction Page 3 A : Le droit subjectif.Page 3 B : Les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux.Page 3 Annexe 1Droit de propriétéPage 4 Annexe 2 Droit de votePage 5 Introduction : J’ai choisi ce thème car j’aime savoir quels droits on aura quand on sera majeur. Pour moi c’est fondamental de savoir cela, j’ai étudié cela en cours et j’ai trouvé cela intéressant. A : Le droit subjectif. Le « droit subjectif » désigne l’ensemble des

CELUSI IMMOBILIER Monsieur Arthur Celusi a créé une société de gestion de patrimoine en 1982. Dans ce cadre, il a développé une clientèle fidèle et aisée qui lui confie la gestion locative de biens immobiliers. Cette société est située au 3ème étage d’un immeuble au 10 de la rue Palais Grillet à Lyon. En 1995, son fils, Pierre-Louis Celusi a ouvert une agence immobilière à Lyon dans le 2 ème arrondissement. Elle est spécialisée dans la revente de biens immobiliers. En 2002, il élargit son activité

Cours de Géographie 3ème LES RESSOURCES OCEANIQUES ET MARITIMES Chapitre … Introduction Les océans et les mers constituent le patrimoine de l’humanité. Ils permettent à l‘homme de répondre à ses besoins et regorgent beaucoup de ressources. I. LES PRODUITS DES OCEANS ET DES MERS A. Les produits de la pêche La mer est nourricière et est fertile en espèces animales. Les produits de la pêche sont : * Les crustacés (crabes, crevettes…) * Les poissons de divers types (carpe

GENERALITES INTRODUCTION : EVOLUTION HISTORIQUE 1 - LA PRE-ASSURANCE 2 - TRANSFORMATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 2.1 - CONCENTRATION DES PATRIMOINES 2.2 - ELARGISSEMENT DU DOMAINE DE LA RESPONSABILITE CIVILE 2.3- INTERET DE L’ASSURANCE EN GENERAL : NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS PAR LA MAITRISE DES RISQUES 2.1- LES RISQUES PESANT SUR LES PATRIMOINES 2.2 - LES RISQUES PESANT SUR LES PERSONNES 2.3 – ASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE 3- L'ASSURANCE EST EGALEMENT DEVENUE UN INSTRUMENT

EVOLUTION HISTORIQUE A - La pré-assurance B - Nécessités du commerce maritime  C - Transformation économique et sociale  1 - Concentration des patrimoines  2 - Elargissement du domaine de la responsabilité civile  II - NAISSANCE DE L'ASSURANCE A - Assurance terrestre  B - Assurance vie  CHAPITRE II : LA MAITRISE DES RISQUES  SECTION I - NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS I - LES RISQUES PESANT SUR LES PATRIMOINES 1 - Perte d'un bien ou d'un revenu 2 - Dette de responsabilité civile

Vésubie, la Tinée, le Haut-Var / Cians dans les Alpes Maritimes et le Verdon et l'Ubaye dans les Alpes de Haute Provence. Il n'y a pas d'habitant permanent mais quelques hameaux sont occupés en été. Le point culminant est la cime du Gélas à 3 143 m. La zone périphérique couvre 140 000 ha. Elle comprend 28 communes, dont 22 dans les Alpes Maritimes. (1 ha = 10 000 m²) Les Missions * Protéger et connaître Protéger les paysages et le patrimoine naturel et culturel est capital pour le Parc national

consiste en une migration des populations vers les littoraux ainsi qu'à l'ouverture sur la mondialisation, plus aisée qu'à l'intérieur des pays. La maritimisation de l'économie, qui a accompagné le développement des transports maritimes intercontinentaux et des grands ports maritimes fait également partie de la littoralisation. I) Comment expliquer l’attractivité des littoraux ? Aujourd’hui on peut dire des littoraux , qu’ils sont ouvert sur le monde. Ils disposent de ports importants, les industries

d'une somme d'argent des débiteurs. Les droits patrimoniaux ont une valeur d'échange et peuvent être cédés: ils sont en fait cessibles, transmissibles aux héritiers, saisissables par les créanciers. Les droits extra patrimoniaux restent hors du patrimoine du titulaire car ils ne sont pas susceptibles d'une évaluation pécuniaire: les droits politiques, de vote, d'élection par exemple, ou encore le droit de décider si une oeuvre sera ou non publiée! Le droit pour les parents de surveiller et éduquer

confère à son auteur 2 catégories de droits Droits patrimoniaux et droits moraux Voir tableau 2) Droits patrimoniaux et droits moraux Droits patrioniaux Droits moraux compose patrimoine de l’auteur a une valeur pécuniaire est cessible est saisissable Ex : Ne compose pas le patrimoine N’a pas de valeur pécuniaire N’est pas cessible N’est pas saisissable Ex : L’auteur peut s’opposer à la dénaturation de l’œuvre Droit de repentir : l’auteur a le