Percepteur D épouses

disposition sur ses biens. Le régime sans communauté Il empruntait aux deux régimes précédents, il se caractérisait pas une absence de communauté mais on appliquait quand même le principe de l’unité de gestion puisque le mari administrait les biens de son épouse. Le régime dotal Il est hérité des pays de droit écrit, il a son origine en droit romain. C’est un régime séparatiste au sens où il n’existe pas de biens communs. La femme conserve la jouissance et l’administration des biens dits paraphernaux, ses

Valognes, en un coup de tête, sans avertir son oncle. Celui-ci ne les connaissait point, n’ayant plus remis les pieds làbas, depuis qu’il en était parti tout jeune, pour entrer comme petit commis chez le drapier Hauchecorne, dont il avait fini par épouser la fille. - Monsieur Baudu ? demanda Denise, en se décidant enfin à s’adresser au gros homme, qui les regardait toujours, surpris de leurs allures. - C’est moi, répondit-il. Alors, Denise rougit fortement et balbutia : 5 - Ah ! tant mieux !

Valognes, en un coup de tête, sans avertir son oncle. Celui-ci ne les connaissait point, n'ayant plus remis les pieds là-bas, depuis qu'il en était parti tout jeune, pour entrer comme petit commis chez le drapier Hauchecorne, dont il avait fini par épouser la fille. – Monsieur Baudu ? demanda Denise, en se décidant enfin à s'adresser au gros homme, qui les regardait toujours, surpris de leurs allures. – C'est moi, répondit-il. Alors, Denise rougit fortement et balbutia : – Ah ! tant mieux ! … Je suis

174 - (Ord.60-161 du 03.10.60) Tous fonctionnaires ou officiers publics, tous percepteurs des droits, contributions ou deniers publics, leurs commis ou préposés qui auront reçu, exigé ou ordonné de percevoir pour droits, taxes, contributions ou deniers, ou pour salaires ou traitements, ce qu’ils savaient n’être pas dû ou excéder ce qui était dû, seront punis savoir : les fonctionnaires, officiers publics ou percepteurs, d’un emprisonnement de deux à dix ans, et leurs commis ou préposés, d’un emprisonnement

avertir son oncle. Celui-ci ne les I 6 Au Bonheur des Dames connaissait point, n'ayant plus remis les pieds là-bas, depuis qu'il en était parti tout jeune, pour entrer comme petit commis chez le drapier Hauchecorne, dont il avait fini par épouser la fille. - Monsieur Baudu ? demanda Denise, en se décidant enfin à s'adresser au gros homme, qui les regardait toujours, surpris de leurs allures. - C'est moi, répondit-il. Alors, Denise rougit fortement et balbutia : - Ah ! tant mieux ! ... Je suis

Valognes, en un coup de tête, sans avertir son oncle. Celui-ci ne les connaissait point, n'ayant plus remis les pieds là-bas, depuis qu'il en était parti tout jeune, pour entrer comme petit commis chez le drapier Hauchecorne, dont il avait fini par épouser la fille. - Monsieur Baudu? demanda Denise, en se décidant enfin à s'adresser au gros homme, qui les regardait toujours, surpris de leurs allures. - C'est moi, répondit-il. Alors, Denise rougit fortement et balbutia: - Ah! tant mieux!... Je suis Denise

Valognes, en un coup de tête, sans avertir son oncle. Celui-ci ne les connaissait point, n'ayant plus remis les pieds là-bas, depuis qu'il en était parti tout jeune, pour entrer comme petit commis chez le drapier Hauchecorne, dont il avait fini par épouser la fille. - Monsieur Baudu ? demanda Denise, en se décidant enfin à s'adresser au gros homme, qui les regardait toujours, surpris de leurs allures. - C'est moi, répondit-il. Alors, Denise rougit fortement et balbutia : - Ah ! tant mieux! ... Je suis

gouvernement, d’armée, d’ordre public. On le fit bien rire en lui annonçant que ses propriétés étaient comprises dans une sous-préfecture. Mais lorsque l’employé du fisc se présenta chez lui pour toucher les impôts de l’année, il devint sérieux. Il jeta le percepteur à la porte, non sans l’avoir soulagé de tout l’argent qu’il avait sur lui. La justice lui chercha querelle : il reprit le chemin des montagnes. Aussi bien, il s’ennuyait dans sa maison. Il comprenait jusqu’à un certain point qu’on eût un toit

s'elevera pas et continuera de remplir maladroitement ses enveloppes, mettant deux affichettes dans l'une, point dans l'autre, les pliant dans le mauvais sens, les laissant tomber, et ainsi de suite, du moment qu'il reste avec le parti. Un percepteur de fonds competent peut etre nomme au comite qui choisit le candidat. Mais s'il a su bien mendier, il manque peut-etre de jugement pour choisir un homme et risque de soutenir un candidat incompetent. Meme si le comite

Comment, reprit M. de Rênal vivement piqué, avez-vous pu tolérer un refus de la part d’un domestique ? Et comme madame de Rênal se récriait sur ce mot : – Je parle, madame, comme feu M. le prince de Condé, présentant ses chambellans à sa nouvelle épouse : « Tous ces gens-là, lui dit-il, sont nos domestiques. » Je vous ai lu ce passage des Mémoires de Besenval, essentiel pour les préséances. Tout ce qui n’est pas gentilhomme, qui vit chez vous et reçoit un salaire, est votre domestique. Je vais dire