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TITRE 1 : LE COMMERCANT, PERSONNE PHYSIQUE Introduction CERATINS AUTEURS FONT DISTINCTION ENTRE entreprise individuelle et socété. Ex L526-1 du code de commerce : permet à n entrepreneur individuel de rendre sa résidence principale insaisissable dsposition qui bénéficie à toute les personnes qui sont mmatriculées à un regstre légal (artisans…) ce n’est plus le commercant qui est au cœur des dispo commercial. Personnes physique morales de droit privé et morales de drot public mas l’E et les

bl Ile-de-France Tous secteurs Favoriser un accompagnement de qualité 10 Les professionnels intervenant auprès des personnes âgées dépendantes Contexte Dans un contexte d’accroissement de l’espérance de vie, accompagner l’évolution des compétences professionnelles liées à la prise en charge de la personne âgée dépendante représente un enjeu majeur pour notre société. En effet, il apparaît crucial de soutenir et d’accompagner la professionnalisation des personnels intervenant dans

cependant reconnaissent l’entreprise comme entité par exemple le droit social (comité d’établissement, comité d’entreprise) L’entrepreneur individuel est une personne physique qui est soit commerçant soit artisan. La société est une personne morale généralement constituée par un contrat entre associés. L’association peut aussi être une personne morale qui exerce une entreprise, mais sans but lucratif. L’entreprise ayant la forme de société mais n’ayant qu’un actionnaire (Entreprise Unipersonnelle

Les chutes chez la personne âgée PH.TERRASSON Etudiants de première année IFSI Clermont Phénomène de société  Aujourd’hui, pour une personne âgée, autonomie est souvent synonyme de qualité de vie et de vie à domicile.  il peut suffire d'une chute pour passer de la condition d'autonomie à celle de dépendance. Quelques chiffres 9.000 décès par an chez les personnes âgées de 65 ans et plus. trois millions par an à tomber.  :  40 000 cas de fractures du col du fémur. Une chute sur deux survient

Première partie : Les Personnes Chapitre I : les personnes physiques Section 1 : L’existence et l'individualisation de la personne physique Intro : définition de la personnalité juridiques et des biens Le livre 1 du code civil traite les personnes et le livre 2 et 3 les biens il existe deux catégories les personnes , et les biens , ils s'opposent et sont alternatives. Si les critères pour être une personne ne sont pas rempli on dit alors que c'est un bien. Def : une personne à la personnalité

------------------------------------------------- Quelle est l’évolution des besoins et de la dépendance de la personne âgée à domicile (en milieu rural) ? Introduction : Le vieillissement progressif de la population française et l’accroissement des situations de dépendance physique et psychique qui en résulte constituent un phénomène lourd que toutes les projections démographiques confirment. La société française, comme la plupart des sociétés occidentales, va être durablement affectée par

Droit Civil  Chapitre 5 : Les Personnes Les personnes sont les acteurs de la vie juridique Personnalité juridique : aptitude à être titulaire de droits et obligations. Personnes Physiques Morales Etre humains Groupes de personnes ou de biens formant une seule personnalité juridique différente de celle de ses acteurs La personnalité juridique donne : ▪ Des

CAFDES Promotion 2004 Personnes âgées DÉLOCALISER LES UNITÉS DE VIE POUR MAINTENIR LE LIEN SOCIAL DES PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES GIL DE GOMEZ Anne-Marie GIL DE GOMEZ Anne-Marie – Mémoire de l’Ecole Nationale de la Santé Publique - 2004 Sommaire Liste des sigles utilisés Citation INTRODUCTION....................................................................................................................1 Première partie 1UNE INSUFFISANTE PRISE EN COMPTE DE LA QUESTION DU LIEN

LES FRONTIERES DE LA VIE Les frontières de la vie, au regard de notre langage courant, représentent en d’autres termes les bornes naturelles de la vie caractérisées par le moment où une personne nait et le moment où elle décède. Littéralement, les frontières de la vie sont celles qui délimitent la durée de notre vie humaine de part la naissance, et la mort. Du point de vue juridique, et notamment du droit civil, cette notion de « frontières» de la vie représente un intérêt très particulier.

sujet/ après avoir montré les intérêts du maintien a domicile des personnes âgées, recensez les services périphériques nécessaires pour une action bénéfique (services existants ou a mettre en place) Le baby boom d'après guerre forme le papy boom d'aujourd'hui. Étant donné la proportion importante de personnes âgées de nos jours il est intéressant et important d'analyser leurs conditions de vie pour cerner leurs besoins et manques or bien que l'on vieillisse "mieux" et que l'on vive plus longtemps