Personnalité Des Lois Ix ème Siècle

au long de ce millénaire que ns appelons le Moyen-Age. Vient ensuite pour le royaume de France auquel il ns faudra ici réduire notre propos, le moment d'un « droit national », expression juridique de l'indépendance francaise. Et enfin il y a deux siècles, la réduction du droit à la loi et aux Codes; jusqu'à aujourd'hui où émerge, ds la confusion, un nouveau pluralisme. I- Du droit dit par les dieux au droit fait par les hommes. 1- Le droit dit ou dicté par les dieux. Ds un 1er temps, les

consulte Celse rapporté par Ulpien et celons laquelle «  jus est ars boni et aequi » cette définition allie le bien commun et l’équité pour définir cet art qu’est le droit. Depuis le XIXème siècle on note un nouvel effort de réflexion pour définir de manière contemporaine le droit et a la fin du XIXème début XXème siècle on compte environ 20 définitions sur le droit. Le droit peut prendre des acceptions différentes et peut désignes des phénomènes primaires, des sciences ou encore une philosophie. Le droit

L’ANTIQUITE AU XII EME SIECLE. CHAPITRE 1 : L’HERITAGE DU DROIT ROMAIN Le droit romain a une très longue histoire. Rome a une histoire politique. On distingue trois grandes périodes au niveau juridique : La première est celle de l’ancien droit mais aussi appeler le droit romain archaïque, cette période va des origines au milieu du II ème siècle avant JC. L’origine est la fondation de Rome en 753 avant JC. La deuxième période est celle du droit classique qui part du milieu du II ème siècle avant JC jusqu’à

syst jurid. : c’est le D pretorial 1)) L’origine du D pretiorial Juristes romains de l’epoque vt opposer le D prétorial au D civil. D civil n’est irne d’autre que l’ancien D propre au citoyens romains, cad tte les regles qui reposent sur les anciennes lois et l’interpretation qu’en ont fait les juristes. Pr expliquer l’apparition du droit pretorial, il faut comprendre qu’a rome qd citoyen vt agir en justice il doit pr faire valoir son D se presenter devant un magistrat et demontrer sa demande. Une situation

éloignée des préoccupations utilitaires. Concernant l’histoire du droit, elle fait l’objet d’enseignement spécifique, depuis le début du 19 ème siècle. L’histoire du droit constitue une réflexion sur l’évolution du droit car on invente jamais on ne fait que recopier les modèles du passé. Il va donc s’agir ici d’étudier la formation du droit français depuis le 5 ème siècle jusqu’a la révolution française, et on verra qu’un modèle original est né, original car il possède un certain nombre de caractéristiques

carolingien est par conséquent doté d'un certain nombre d'institutions, legs mérovingiens qui se voit renouvelé en vue d'exercer le plus efficacement son pouvoir à travers le vaste royaume franc. Le document d'étude proposé est un capitulaire de lois au nombre de 13 chapitres. Ce capitulaire rédigé entre 811 et 813 par les grands officiers de l'Empire et validé par le roi, ici Charlemagne autour d'un plaid qui est un assemblée de grands, évêques et comtes. Ce capitulaire est une application de

se manifeste dès l’Âge du Bronze, c’est à partir du siècle obscure que des petites communautés humaines s’installent dans les îles. A partir du VIII siècle AV JC les différentes communautés s’organisent en cités (poleis), et notamment en Crète. On considère après l’an Mil av JC les côtes d’Asie mineures (Turquie actuelle) et sur l’île de Chypre, les premières communautés venues de la mer Égée. A partir du VIIIe siècle des cités indépendantes émergent

CHAPITRE 2 : L’EXPERIENCE MEDIEVALE La période du MA commence en 476, et finit en 1453. On peut distinguer le haut moyen-age , une période intermédiaire de 900 à 1300 ( appelé Moyen moyen-age), et le bas moyen-age pendant les 14e et 15e siècles. La première royauté sera la royauté mérovingienne, puis Charlemagne qui tente de reconstruire l'empire romain, qui n'aboutira pas, car l'empire carolingien ne pourra être une entreprise durable. Les modes de gouvernement changent, le gouvernement de

paraissait pas le jour fixé pour l'audience. Parfois, on peut admettre que la non comparution n'emporte pas la perte du procès. Le droit romain a très vite admis un certain nombre d'excuses, raisons valables de l'absence. Dans la loi, au milieu du V siècle avant notre ère, parmi les excuses, il y a le rendez-vous judiciaire prévu avec un hostis, non-citoyen admis à la cité romaine. Ce rendez-vous est prioritaire par rapport au rendez-vous avec un citoyen romain car on considérait que l'hostis venait

différentes sur le plan géographique ou territorial, sur le plan militaire, sur le plan économique. Au sein même des Etats, l'organisation politique diffère.  La féodalité: sous-bassement historique de la construction de l'Etat. (Entre le VI ème et le IX ème siècle qui arrive après la destitution de l'empereur romain d'occident en 476). Il y a une forme d'éclatement du pouvoir. Il n'y a plus de capacité de pouvoir de l'empereur d'occident. Se met en place progressivement une société ou l'autorité est