Personnalité Des Lois Ix ème Siècle

Histoire des obligations Introduction La 1ère moitié du 14ème siècle dans le royaume de France correspond à une période de mutation profonde car la Guerre de 100 ans a commencé (1336). L'économie traditionnelle entre en crise, et les structures sociales du vieux monde féodale tremblent sur leurs bases. Partout dans le royaume de France la dévaluation constante du sous d'argent ruine les seigneurs locaux. La ville et son industrie mènent dorénavant le jeu du pouvoir. C'est la ville dorénavant qui

près de l’endroit où les romains gardaient le souvenir de la maison de Romulus et de Remus, des céramique du 8ème siècle av JC. Rome aurait été au départ une monarchie. 3 rois auraient succédé à Romulus, tout d’abord Numa qui a donné la religion polythéiste à Rome, puis Tullius Hostilius qui aurait donné à Rome sa force guerrière, et enfin Ancus Martius qui aurait donné les lois économiques de la cité. A ces 4 rois vont succéder des rois étrusques qui viennent d’Italie. 1er roi étrusque :

de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens se construisent et deviennent petit à petit independant du pouvoir de l’eglise. La notion d’etat provient de 2 grands concepts, l’un romain et l’autre grec:

d’éléments du système romain fonctionnent encore ce qui ne peut pas laisser à penser à une rupture complète. -    La deuxième période : Le Moyen Age : de 476 à 1492. Le Moyen Age comprend plusieurs sous périodes : le Haut Moyen Age jusqu’au 12ème siècle et le Bas Moyen Age. Le Moyen Age n’est pas comme on nous le laisse souvent entendre un temps d’obscurantisme et de barbarie. Alors qu’en Orient l’Empire Romain tombe aux mains des Ottomans en 1453, les espagnols entament la Reconquista en Occident

PREMIERE PARTIE : LES FRANCS ( Vème siècle – IX ème siècle ) Introduction : Mérovingiens et Carolingiens SECTION I – Les Mérovingiens Les mérovingiens et les carolingiens sont deux dynasties. La période franc est celle où ce succède ces rois mérovingiens et carolingiens. Le principal personnage de la dynastie mérovingienne c’est Clovis qui a régné de l’an 481 à 511. Clovis sera regardé comme le fondateur de la Monarchie française. Il est le personnage le plus considérable, il sera regardé comme

le lien prenait forme matériel : débiteur était enchainé (au sens propre). En effet, le débiteur qui paye s’appelle « solutus liberatus » = « libéré ». De plus, « obligare » vient de « ligare ob » qui signifie « enchainé pour ». Mais dès le Vème siècle av JC  le vinculum juris a remplacé le lien physique d’attachement. Idée de lien car vinculum juris = personnel et génère une contrainte. B. La necessitas Selon les juristes romains : il n’y a d’obligation que si le débiteur est contraint de s’exécuter

des droits bien différents. LE HAUT MA (476-987) ou La période franque Mérovingiens : 476-751. Carolingiens : 751-987. L'EPOQUE FEODALE (987-1214) 987 : début de la dynastie capétienne 1214 : La bataille de Bouvines LE BAS MA (1214-milieu XVème siècle) C'est une période fondatrice du droit, et des Institutions. Les Institutions de l'Ancien Royaume se mettent en placent et vont perdurer jusqu'à la Révolution française. Toutefois cette période reste néfaste car elle a été marquée par des guerres

nous parlons aujourd’hui appartient au même groupe de langues que le sanscrit. C’est le groupe des langues dites indoeuropéennes. Du 10ème au 16ème siècle, la littérature française est très abondante et très variée. On y trouve surtout : ---des poèmes épiques, ou épopées, dont le plus célèbre et aussi le plus long est ‘‘La Chanson de Roland’’ (11ème siècle). ---des poèmes lyriques, encore appelés ‘‘chansons’’ parce que ces poèmes sont généralement chantés. Le poète (troubadour ou trouvère) y raconte

Il y a deux facteurs importants : le facteur physique (pays de plaine ou de montagne, etc.) et le facteur démographie (la structure de la population). 1er évènement : la découverte et l’invention de l’imprimerie par Gutenberg à partir du 16e siècle. L’imprimerie va permettre la circulation des connaissances, mais aussi celle des idées. En 1492, c’est d’abord la découverte de l’Amérique par les Espagnols et les Portugais. Ruée vers l’or : ces richesses vont conduire à des mouvements commerciaux

l’éclatement juridique. 17 Section 1. Fin d’un empire. 18 1. L’installation des Barbares. 18 2. Une mosaïque de peuples. 18 Section 2. Organiser la coexistence des peuples 19 1. Les droits barbares et le droit romain. 19 A. Personnalité des lois. 19 B. Juxtaposition de lois. 19 C. L’exemple du droit lombard. 20 Section 3. Renaissance carolingienne : vers l’amalgame des traditions germaniques et du droit romain. 20 1. L’Empire chrétien. 20 2. Les capitulaires. 20 Chapitre 2. Temps médiévaux :