Personnalité Et Territorialité Du Droit Moyen Age

HISTOIRE DU DROIT *En option il est possible d’assister à des séminaires d’histoire du droit. Il y 4 séminaires de deux heures lors du premier semestre. A la fin du semestre il y a un examen de 3 heures avec au choix une dissertation ou des questions de cours. *Premier semestre : Période de l’antiquité à la révolution Second semestre : Période des contemporaines (de la révolution à la 3 ème république) *A acheter : « Je veux réussir mon droit », «  Les grandes dates du droit, que sais-je 2890 »

Elément d’unité en occident à la fin du Moyen-âge. Chapitre 3: Les institutions des rassemblements de l’occident dans les temps modernes. II) Chapitre 1: principe de la souveraineté. Chapitre 2: La justification de l’autorité publique. Loi fondamentale du royaume. Chapitre 3: L’adoption des principes de l’autorité publique. III) Les institutions des gouvernements. « Histoire des institutions et des faits sociaux ». Timbal. «  Histoire du droit et des institutions ». Garisson. Introduction:

criminologie est moins austère que le droit parce qu’elle est tournée vers l’aide, la compréhension, l’écoute. La psychologie prend une part importante en criminologie ; la psychologie est une matière fondamentalement tournée vers l’analyse de la personnalité. La criminologie n’a rien à voir avec la criminalistique qui est la science des techniques d’investigation utilisées par les forces de l’ordre. La criminologie ne se soucie pas de criminalistique, ce n’est pas un moyen de preuve bien que dans certains

escroquerie. Quinze jours plus tôt, le législateur avait annulé la dissolution pour escroquerie: le procureur ne s’en était pas aperçu alors que sont travail est de connaitre et d’appliquer la loi. En 1991, le Conseil d’Etat va rappeler « Quand le droit bavarde, le citoyen ne lui prête plus qu’une oreille distraite. » soit « Trop de Loi, tue la Loi. » C’est une préoccupation tel que dans le principe de sécurité juridique, certains auteurs ont voulu un principe constitutionnel de sécurité: pour un

parvenues jusqu’à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires ». Les plus anciens témoignages proviennent du Proche-Orient et du droit suméro-babyloniens ou mésopotamiens. Les premières traces écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC) : -2100 : code d’Urnanu -1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, droit matrimonial et des affaires. Ces codes et ces lois sont composés d’un prologue et d’articles. Ces lois émanent du roi, mais en « vérité »

causes de la Révolution Française ? L’Etat a trois éléments : * Un territoire d’exclusivité (= territorialité du droit) ; * Un peuple (= un collectif humain qui est en voie d’organisation) ; * Une autorité supérieure souveraine (souverain = indépendant de toute autre autorité). Et trois fonctions : * Faire/Créer le droit (le droit est d’essence étatique) ; * Dire le droit (= juger) ; * Administrer la chose publique. Chapitre 1 : L’environnement des institutions publiques

Histoire des Institutions du Moyen-Age Matière qui allie le droit et l’histoire, études de texte avec le recul propre à l’histoire = développer l’esprit critique L’histoire révèle l’héritage de nos institutions, et éclaire notre droit moderne, nos systèmes institutionnels sont le fruit dune lente maturation, approche comparatiste Notre droit positif est tributaire de son passé. Etude des institutions de la France quand le pays se crée / du 5ème siècle au 13eme siècle / Charlemagne France =

LE DROIT OBJECTIF Il désigne l’ensemble des règles général impersonnelles qui ont vocation à régir la vie en société. Chapitre 1 : La spécificité de la règle de droit. Elle organise la vie en société et les relations entres les membres qui la compose. Elle est obligatoires, général, abstraite, coercitive. Section 1 : Fondement du droit I- droit et précepte Précepte : règle de conduite à suivre dans un domaine particulier. A- Droit et moral. Moral: désigne une éthique transcendante

sources du droit INTRODUCTION « toute étude approfondie et historique commence par le début », Schleiermacher , XVIIIe – XIXe siècles) Introduction historique aux disciplines juridiqueA- Approche générale du droitDroit positive = droit applicable dans une société donnée → toujours se demander pourquoi cette loi à était créer. « Il n’y a pas de société sans droit ; il n’y a pas de droit sans société

Histoire du Droit Préambule : La plus part des ouvrages de droit positif, en particulier le droit des obligations, font tous référence au droit romain quand ils évoquent un certain nombre de règles. On va voir qu'il existe un certain nombre de définitions qui datent de la période romaine, mais que les définitions les plus abouties sont assez tardives. En effet, la première définition correspond à l'action de payer qui est en fait, l'action de l'exécution du paiement, mais cette définition