Peut On être Responsable Sans être Coupable

Phèdre est l’épouse du roi d’Athènes Thésée dont elle a un enfant. Thésée lui-même avait déjà un fils, Hippolyte. Elle est la fille du roi de la crète Minos, fils de Zeus et par sa mère Pasiphae la petite fille du Soleil. Elle aurait donc tout pour être heureuse. Pourtant, depuis le début de la pièce, on voit Phèdre se traîner, affaiblie, tenant à peine debout, comme hors d’elle-même. Elle répète qu’elle n’attend qu’une chose : la mort. Sa nourrice qui l’accompagne se désespère devant cette situation

cours : DE TERWANGNE Cécile Assistante responsable : OMRANI Feyrouze ------------------ GUERINCKX Pierre – Groupe 12 I. Introduction. Nous avons choisi de placer en introduction de ce texte une citation, qui, selon nous, illustre bien les problèmes qu'on rencontre dans le droit successoral, problèmes qui touchent de très près la population et quisont susceptibles de créer la discorde au sein même du noyau familial. Il s'agit donc d'une matière qui doit être manipulée avec la plus grande précaution

puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende. La responsabilité pénale des établissement d'enseignement : Les différentes responsabilités : On est responsable du dommage que l'on cause soit même, mais aussi de se qu'on a sous sa garde. Le père et la mère, exercent l'autorité parentale, ils sont donc responsables du dommage causé par leurs enfants mineurs habitant avec eux. Pourquoi le bizutage est-il interdit par la loi ? Le CNCB lutte contre le bizutage et soutien ses victimes

- Connaître le vocabulaire spécifique au théâtre et à la représentation. - Maîtriser le vocabulaire de la langue classique utilisé dans la pièce. ÉTUDE DE L’IMAGE - Être capable d’analyser des choix de mise en scène. ORAL - Savoir mettre en voix un texte théâtral en tenant compte des exigences de l’examen. - Être capable de lire de manière fluide la langue classique. CORPUS : La pièce Phèdre en œuvre intégrale. (1677) Lectures analytiques 1. Acte I, 1 et acte I, 3 2. Acte

était à prévoir. Les Somnambules. Eté 1914 : comment l'Europe a marché vers la guerre, paru en aout 2013 aux éditions Flammarion, semble pourtant se distinguer du lot : autant en Grande-Bretagne, qu’en France, ou en Allemagne, où dix éditions ont dû être publiées en quelques mois, l’ouvrage est un grand succès. C’est son originalité qui le distingue : officiellement intitulé « essai historique », la prose de Clark en fait un ouvrage presque romanesque, très apprécié du public. C’est également son

civiles et les sanctions pénales. Ces deux types de sanction se différencient quant à leur domaine et à leur but (I). Si les sanctions judiciaires sont mises en œuvre et jugées adaptées, certaines limites sont à relever et des évolutions peuvent donc être proposées (II). Sommaire Introduction I. Les finalités des sanctions judiciaires A. Les sanctions civiles 1. La sanction réparation 2. La sanction exécutive

déterminerons comment le justicier peut-il être considéré comme un sauveur dans notre société actuelle. En second lieu, nous parlons d'un type précis de personnes pouvant rendre la justice à savoir le journaliste. Nous parlerons de sa fonction première et de son utilité dans l'auto-justice. Puis nous citerons plusieurs cas d'auto-justice dans le monde et enfin nous ferons une courte synthèse sur cette partie. 1/Les origines de l'auto-justice L'auto-justice peut se manisfester sous de nombreuses

Cas pratique Numéro 1 : La légitime défense putative : Est-ce que dans ce cas, la légitime défense peut-être invoquer par Mademoiselle Zezette ? L’article 222-13 du code pénal dispose : « Les violences ayant entrainé une incapacité de travail inférieure ou égale à huit jours ou n’ayant entrainé aucune incapacité de travail » sont punies de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende lorsqu’elles sont commises ». La nuit, à la fête foraine du quartier se promène Mademoiselle Zezette

difficultés d’entreprise, l’état de cessation des paiements où l’impossibilité pour une entreprise de faire face au passif exigible avec son actif disponible. A ce niveau l’entreprise débitrice ce trouve en face de deux situations qui peuvent être soit au mieux sa mise sous règlement judiciaire, soit au pire des cas la reconnaissance de la commission d’une banqueroute. Cette dernière est traditionnellement définit comme étant une faillite accompagnée d’actes délictueux, de nature à nuire aux

allons étudier, quels sont les types de dommages qui peuvent être causés et les conditions de réparations ? Qu’est-ce qu’un dommage ? C’est un préjudice financier ou morale occasionné à une personne (un sujet de droit). Les différents types de dommages causés peuvent être d’ordre : 1. Patrimonial 2. Extrapatrimonial 3. Corporel 4. Matériel 5. moral 1. Patrimonial Le droit patrimonial a une valeur pécuniaire et peut être cédé ou donné, par conséquent les dommages causés ou préjudices