Peut On être Sur Davoir Raison

citoyen pour avoir trasngresser ou ne pas avoir appliquer ce qui n'existait pas a l'apoque ou il a agit. On appelle ca le principe de rétroactivité de la loi nouvelle, principe posé par l'artcile 2 du code vicil. Il a donc une valeur legislative, on peut donc déeroger a ce principe par une loi rétroactive. Il existe plsueirus types d eloi retroactives : les lois expressement retroacive, ca rle legisteur vient preciser dans ce cas de figure que la loi va s'pppliquer pour des saisons passés, décidé

profondément dans le monde de l'entreprise. Le stage que je fais actuellement est dans l'entreprise Bleu et associés.     Ce stage a duré 4 semaines, du lundi 2 juillet au vendredi 27 juillet, si j'ai choisi cette entreprise c'est pour sa spécificité à être une vraie entreprise de publicité et de communication, j'avais postulé à d'autres entreprises avant de choisir celle-ci car ces dernières proposaient des missions tant sur ce que je recherchai, la publicité et la communication, ce n'étaient pas des

meconaissance appel a une sanction, la sanction « infine » est judiciaire. Donc sanctionné par le juge. =regle de conduite dans les rapports sociaux, generale, abstraite ou bligatoire dont la sanction est assur2 par le pouvoir 1La prescription peut avoir différents objets. La plus part du temps les regles de droit nt un objet déontique = a pour objet la prescription d’un comportement. Ex : 212 : les epoux se doivent mutuellement secours, repect, assistance. 2Souvent la prescription est

s'appuyer sur un texte mais sur une force,sur la présupposition de l'autorité nationale elle exerce des pouvoirs de faits,le plus important selon Montesquieu: le pouvoir constituant,c'est elle qui rédige la constitution,le roi doit l'approuver il peut mettre un droit de véto ,elle va réorganiser les municipalités,la justice,les finances,elle va aussi légiférer sur les relations entre l'état et l'église,sur les institutions publiques ,elle va décider de la vente libre,légiférer sur les questions

pouvait adopter le comportement qu'il souhaite cela entrainerait une situation critique et dangereuse, chacun croyant défendre ses intérêts. Il faut organiser la vie socizle , fixer des limites à l'action de chacun pour que la vie ensemble puisse être possible. C'est le rôle du droit. Qui est un ensemble de règles permettant la vie en société, reste qu'en réalité la vie sociale comporte tout une série de règles qui ne sont pas toutes juridique . Ainsi il est interdit de voler de tuer de détruire

mène une enquête. Il dit quel est la définition de l’équilibre chez les économistes ? La pensée économique révèle différent aspect de la science économique. . Quand commence la science économique ? La science économique comme discipline qui peut être enseigné spécialisé n’est pas très ancienne. Si on prend l’antiquité et le moyen âge, on a pas de sciences indépendantes. Aristote fait de la philosophie du droit, histoire naturelle…..il avait la manie du classement. Blaise Pascale (1623-1662)

Les activits conomiques exigent le support dun contrat. lorigine du contrat, on trouve souvent une offre commerciale qui, dans de nombreux cas, peut recourir des moyens virtuels. Ces moyens, renforcs par les moyens modernes de communication, peuvent tre trs intrusifs et prsentent de nombreux dangers. Ils supposent donc une protection spcifique du co-contractant. I - Les particularits de loffre commerciale lectronique A - Dfinition Loffre est la manifestation de volont par laquelle une personne

concept du mme vocabulaire, si on historise pas on ne comprend pas la singularit de chaque socit. Comprendre en quoi les ides sont le produit de lhistoire mais aussi de rflchir peut etre a la proposition inverse, dans quelle mesure lhistoire nest elle pas le produit des ides. Grave controverse. Matrialiste les ides ne peuvent etre la cause de lhistoire, de lvolution de nos socit,que des produits, des effets, cause de rien. Dautre pense , les idalistes, que ce sont les ides qui font les ides des socit

chroniques. Mais ces histoires il faut s'en servir avec precaution (ecrit du pouvoir). On c'est aussi beaucoup servi des archives (document d'administration). Il y a aussi les documents non ecrits, on a decouvert leur usage au 20eme siecle. Cela peut etre des objets (coupe,vase,piece de monnaie, oeuvre d'art, outil d'aiguille, pour couper les arbres aussi...). Elles nous ont beaucoup servi pour dater des lieux car ils se trouvent piegé, coincé dans un lieu, une ville... Avec ces traces materielles

christianisme von etre les element constan de la civilisation Europ. En 2000, il a fallu adopT la chartes des droit fondamento, il y a eu de deba sur son fondemen, cad si il devai i avoir referenc u christianisme: Culture de la foi san nomé kel foi. Les Etat membre considere ke le dossier turk doi etre examiné car pb officieusement de tradition. Ce ki nou reste de la periode romaine C une certaine conception de la méditerranée et de lempire. - Le moyen âge: L'empire romain va etre destabilisé a partir