Philippe De Beaumanoir Coutumes De Beauvaisis

rémunération parce que le vassal a été payé d'avance par la concession du fief. Il acquitte son service en combattant à cheval. Mais dès le XI il vont multiplier les pressions pour restreindre l'étendu de leurs devoirs. ces tractations vont passer en coutume au XIIème siècle. II- Le service de roturiers §2- Le droit de guerre et ses limitations. Section III La fiscalité seigneuriale Il le fait en établissant des fours, de moulins entretenant les voies de communication. En contrepartie des services

auctoritas et potestas C) La pénétration de la théorie dans les mentalités Section 2: Les relations entre la papauté et les rois I) Le règne de Philippe Ier : accords et désaccords. (1060-1108) II) Louis VI (1108-1137) : A) Le roi protecteur B) Les rapports avec la papauté III) Louis VII (1137-1180) IV) Philippe Auguste 1180-1223 V) Louis VIII (1223-1226) VI) Louis IX (1226-1270) INTRODUCTION L’opposition des termes Royauté et Papauté recouvre

des milites 3 sous parmesans par paire de bœuf et 9 sous parmesans par houe (zappa), c’est-à-dire de ces terres qui jurèrent d’être sous eux et leur payèrent la taxe des bœufs (bovataria), que les hommes soldent seulement aux milites, comme ils ont coutume de payer depuis longtemps. Dans lesdites terres, dans lesquelles ils eurent la bovataria, les milites ont pleine juridiction, sauf pour ce qui relève de la cour de Raygosia et tous les droits (banna) qu’ils ont imposés dans lesdites terres, le podestat

pensée n’est pas comparable à celle du positivisme moderne : Contrairement à nos habitudes ces références à la loi ne visent pas en premier lieu les lois positives mais plutôt la loi des pairs (=loi commune à tout les grecs) qui désignaient les coutumes, écrites ou non. Aristote vise toutes les lois dont on ne saurait préciser les origines avant les lois du juriste. Les lois sont un produit de l’Histoire. Références constantes au droit naturel. Cette approche l’empêche de penser la loi comme nous

sources La première des sources : la coutume (consuetudo) C’est d’abord une source essentielle du droit pendant la période royale, va continuer à jouer un rôle créateur important puisque l’essentiel des règles de droit privé proviennent de la coutume ; Coutume définie par Cicéron comme un droit qu’un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous sans intervention de la loi. Rome n’a pas imposé sa propre loi aux pays conquis, les coutumes locales ont perdurées. On admettra

institutions, Économica, « Corpus », 3e éd., 2006. Norbert ROULAND, Introduction historique au droit, PUF, « Droit fondamental », 1998. François SAINT-BONNET et Yves SASSIER, Histoire des institutions avant 1789, Montchrestien, « Domat », 4e éd., 2015. Philippe SUEUR, Histoire du droit public français, XVe-XVIIIe siècles. La genèse de L’Etat contemporain, PUF, « Thémis », 2e éd., 1993-1994 (deux vol.) Sylvain SOLEIL, Introduction historique aux institutions, IVe-XVIIIe siècle, Flammarion, « Champs Université

républicaine : Le dt romain est le dt qui a été le plus rapidement laicilisé. A Rome les sources de dt st multiples, il y a : - La coutume : Source du dt la plus ancienne. Celle qu’on trouve dans tt les civilisations. C’est un ensemble d’usage d’ordre juridique qui ont acquis force obligatoire dans un groupe socio politique donné a cause de la répétition d’actes exposés au grand jour

juridiques aux problèmes qu’elle envisage. La troisième loi barbare fut promulguée en 502 : il s’agit de la loi Gombette, donnée par le roi Gondebaud à ses sujets les burgondes et gallo-romains. Les coutumes barbares sont là encore rédigées en loi, et on trouve dans celle-ci du droit romain, des coutumes germaniques avec des ordalies -notamment des duels judiciaires- et des serments purgatoires (qui ont pour effet de purger la faute). Les burgondes utilisent également un système de co-jureurs, personnes

peuple garde donc son corps de règles. Le peuple barbare prend néanmoins conscience que le droit romain est plus élaboré (codes, droit écrit…) à l’inverse du sien, coutumier et sans sécurité juridique. Les barbares vont donc commencer à rédiger leurs coutumes et donc leurs lois. Il y’aura différentes normes juridiques, mélangeant celles des romains et celles des barbares. A) Les lois barbaresSi les barbares sont vainqueurs militairement, leur droit reste très coutumier et peu

droit privé Bibliographie - Anne Lefebvre - Teillard « Introduction historique au droit des personnes et de la famille ». - Adari Patault – « Introduction historique au droit des biens ». - « L’histoire du droit civil » André Castaldo et Jean philipe Levy. Edition Dalloz. - Yves Mausen – « Histoire des obligations » lexis-Nexis. La frontière entre droit public/privé a longtemps été poreuse. L’objectif de ce cours est de permettre une approche juridique et historique de la société. Maxime de Cicéron