Philippe De Beaumanoir Coutumes De Beauvaisis

privées. Multitudes de statuts particuliers différents selon les royaumes, les provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source principale du droit est la loi. Lois, jurisprudences, doctrines. Dans l’ancienne Europe : coutumes, droits savants (romains et canoniques ‘l’église’). Comprendre le développement du droit pour voir comment on est arrivé à l’actuel. Le

sacre de Philippe Ier en 1059/60 — ou par des rituels liturgiques, les ordines ad consecrandum regis, tel celui de Fulrad. Tous ces textes révèlent une structure tripartite : 1 Hugues Capet ne cessera d’agir en chef de son clergé. Robert le Pieux est homme d’Église chantant au lutrin, présidant les conciles, discutant personnellement contre les hérétiques, entouré de prélats et d’abbés. Louis le Gros chevauche entouré de clercs et de moines et mourra vêtu d’habits religieux. Philippe Auguste,

siècle réalisé sur ordre du roy Alaric à destination de la population gallo romaine de son royaume (Visigoth). C’est le bréviaire d’Alaric. Il va offrir à la Gaule, une version simplifiée. Le droit germanique. La grande différence résulte dans la coutume du droit germanique ce qui explique que ces droits nous soient mal connus. (les lois barbares ne sont pas des droits germaniques). o Exception faite pour la loi salique c'est-à-dire la loi des francs saliens. Première rédaction au alentour de l’an

Provence où l'influence romaine est la plus prépondérante. Clotaire est donc un chef militaire au même titre que son père qui parvient à étendre l'influence franque au Sud de la Gaule. Pour légaliser son accès au trône, Clotaire s'appuie sur les coutumes germanique qui considèrent que la royauté est un système politique à la fois patrimoniale et héréditaire. Les frères de Clotaire étant morts aux champs de batailles, il n'y a pas de partage de royaume; c'est une institution personnelle au roi. Le

• L’animus de la coutume qui consiste dans la répétition d‘un comportement donné et à une conviction partagée que se conformer à ce comportement est obligatoire. Quand on a qu’un seul de ces éléments on a simplement un usage, une pratique sociale, pas de caractère obligatoire. Les coutumes issues des usages, sont considérées comme immémoriales. Ce comportement existe depuis plus longtemps que ce que la mémoire peut appréhender. Alors il n’a pas vraiment d’auteur. « la coutume est fille du temps »

à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer des royaumes qui vont se superposer à l empire ; cela signifie qu’à coté de la population gallo romaine qui est soumise au droit romain, vivent des peuples d origine germanique avec des droits, des coutumes et des institutions distinctes. En 476, c’est la chute de l’empire romain, d’une part à cause de l’assaut du peuple barbare avec à sa tête Odoacre (chef barbare ostrogoth) qui dépose l’empereur Romulus (empereur d’occident) et d’autre part car

permettant de tracer des lignes droites. Norme et règle sont synonymes. Une norme est une idée, ex : idée selon laquelle il est interdit de voler. Une norme pour qu'elle s'impose doit devenir juridique. La norme qui est énoncé (par écrit / par oral = coutume) doit être transcrite par une personne habilité, ex : le parlement. Une norme seule reste une simple idée, pour devenir juridique, elle doit être concrétisée par un acte (= concrétisation officielle de la norme) donc norme + acte = norme juridique

.......33 Section II. Les évolutions du droit ..........................................................................36 § 1. Les droits savants (droit romain, droit canonique). ......................................36 § 2. Les lois royales et coutumes : deux sources complementaires de l’ancien droit. .............................................................................................................................41 § 3. Les applications de l’ancien droit. ..........................

(jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants

extrait d'une des leges Barbarorum (qui mettent par écrit les coutumes germaniques) source directe auteur: le Roi des Lombards Rotari ("à la chevelure rousse") contexte historique: les Lombards représentent la 3ème vague d'invasions, proprement dite. Puisqu'ils ne veulent pas "s'intégrer" aux Romains, ils veulent absolument sauvegarder leurs coutumes. Ils mettent donc par écrit (en latin mais termes germaniques subsistent)leur coutumes dans des Pactus (ou leges barbrorum). Ceux-ci garderont une