Philippe Le Bel Ordonnance 1312

exiger 2 turbes ( 2fois 10 personnes) et c'est en partie la lourdeur de se système de preuve qui va motiver en partie Charles 7 en 454 à rédiger les coutumes du Nord et d'en faire des textes officiels. (ordonnance de Charles 7). Division entre le nord et le sud qui apparait déjà dans une ordonnance de 1251 et qui va s'accentuer. Les droits savants qui suscite la rédaction des coutumes du Sud. Chapitre 3: L'essor du droit savant. A l'origine des droits savant se trouve la découverte à la fin

siècle. Cette génération est initiée par un auteur. Philippe de Beaumanoir est bailli (juge royal) dans la province de Clermont en Beauvaisis. Il rédige le recueil le plus célèbre en 1283, un recueil intitulé «  Les coutumes du Beauvaisis ». Le Beauvaisis est une seigneurie détenue par le Roi de France. Ce recueil coutumier est le mieux écrit, il correspond à la meilleure production juridique de cette époque. Le plan est tout à fait traditionnel, Philipe de Beaumanoir part des règles de procédure et au

l’exclusion des femmes… Depuis Hugues Capet, la couronne est toujours passée de plein droit au fils ainé du roi défunt. Ce fils ainé associé et sacré du vivant de son père apparaissait comme son héritier naturel. Cette succession est si évidente que Philippe Auguste (1180-1222) n’éprouvera même plus le besoin de faire procéder au sacre anticipé de son fils. Au début du XIVe siècle, ce principe de primogéniture est clairement établi depuis longtemps, mais il est bien le seul, car jusqu’en 1316, la transmission

[appelées alors consuetudines]) et la loi (La loi nécessite donc une autorité sociale forte qui dispose d’une légitimité particulière qui lui permette de créer unilatéralement le droit. Cela a été progressivement le cas en France dès le règne de Philippe le Bel [1285-1314] et définitivement à partir de la Renaissance). Force contraignante : cet élément est caractéristique de la notion de droit. En effet, cet élément permet d’opérer une distinction entre le droit et la morale Rapports sociaux : le

tous les évêques de Gaulle. Cette onction constitue l’essentiel de la cérémonie du sacre, et cette onction va se maintenir durant toute l’histoire de la royauté française jusqu’au XIX siècle avec le sacre de Charles X (seul Louis XVIII et louis Philipe ne seront pas sacré). Pépin fut le premier roi des francs à être sacré à « la manière des évêques ». Et cette cérémonie faisait de Pépin le Bref, à la fois l’élu de Dieu par l’onction du sacre et l’élu du peuple par acclamation. Ce sacre faisait

réflexion. On nous fait croire qu'on atteint l'âge d'or. Les législations actuelles sont remplies de bizarreries. Il n'est pas un excellent législateur, toujours en train de courir après les modes sociales. Ils nous harcèlent par l'abondance de textes (philippe le Tourneaux = nous sommes harcelés par les textes juridiques qui sont manipulés, le législateur coure après les modes. Le droit actuel est de très mauvaise qualité). Le doyen RIPPERT (juriste français) va dire de façon remarquable : "Tout comme

1112 Commune de Laon. 1123-1215 Conciles de Latran (4) 1135-1140 Vézelay. 1152 Divorce de Louis VII et d’Aliénor 1163 Début de la construction de ND de Paris 1184 Inquisition. ― Baillis 1214 Bouvines (Philippe Auguste) 1226 Saint Louis (†1270) 1302 États généraux (Philippe le Bel) 1309-1376 Les papes en Avignon 1337-1453 Guerre de Cent ans 1348 Peste noire 1358 Étienne Marcel : Commune de Paris 1378-1417 Grand Schisme d’Occident 1397 Fondation de la Banque Médicis à Florence

promulgué lors du (Clic) Concile de Vienne, quinzième concile œcuménique, qui se tient du 16 octobre 1311 au 11 mai 1312. Pour rappel, un concile est une assemblée d'évêques de l'Église catholique ou orthodoxe, rassemblés pour prendre ensemble des décisions qui engagent la foi. Ce concile est assemblé sous l'autorité du pape (Clic) Clément V, à la demande du (Clic) roi de France Philippe le Bel, pour (Clic) quatre causes principales : l’affaire de l’ordre des Templiers qui y sera aboli, celle des Béguines

La royauté n’a pas été étrangère au succès du droit romain. Ex : - en 1251, les appels formés contre les jugements devant le Conseil du roi dès lors que ces appels venaient du midi, ils devaient être jugés selon le droit romain. - En 1278, une ordonnance a été prescrite de sorte que toutes les causes provenant des 6 cours du Midi (Toulouse, Carcasonne…) devaient être jugées par un auditoire de droit écrit au sein du Conseil du roi. Or à l’époque quand on parle de droit écrit, on parle de droit romain

entre les descendants de Clovis. Et on va voir les descendants de Clovis faire la guerre entre eux. Et ces rivalités vont exploser 511 et 551. Il y a des ambitions féroces de deux reines qui sont Brunehaut et sa rivale Frédégonde, qui étaient très belles et Grégoire de Tour va écrire une histoire de France et il va parler de ces deux reines. En 613, c’était une femme la plus intelligente de son époque, mais elle finira très mal à 80, elle finira soumise à Clautère II. Puis il y a Frédégonde pas