Plagiat Et Contrefaçon

bénéfique pour les auteurs car il reduisent leur chance de tirer un revenu de leur œuvre et réduisent la volonté de l'auteur crée de nouvelles œuvre que le public pourrait apprécier. Il y a deux types d'atteintes aux droits d'auteurs : -Le plagiat : Le plagiat consiste a reproduire une partie ou l’intégralité d'une œuvre et se faire passer pour son auteur. Une idée peut être réutiliser a la condition d'exprimer cette idée de façon personnelle. -Le piratage : Le piratage s'applique sur la vente

BAC PRO TERMINALE COMPTABILITÉ ETUDE D’UN CAS DE CONTREFAÇON INTRODUCTION : LA CONTREFAÇON _____________________________________________________________________ La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document...), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui touche tous les secteurs de l’économie. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage,

3) Oui, la société METAMAX peut introduire une action en contrefaçon, car si l’entreprise accusée exploite les bases de données de METAMAX dont elle a les droits d’auteur, elle peut engager un procès pour contrefaçon. 4) Euro RSCG ne peut plus rien faire contre METAMAX car ayant une marque identique, METAMAX à garder sa marque pendant plus de cinq ans, ce qui l’immunise de toute plainte. Euro RSCG ne peut donc plus agir en contrefaçon envers METAMAX. 5) Tout d’abord, elle doit vérifier que

 L’ANALYSE D’UN CAS DE CONTREFACONS ET SES CONSEQUENCES INTRODUCTION Le commerce international de la contrefaçon représente 250 milliards de dollars en 2007, la douane française a saisie plus de 9 millions d’articles de contrefaçons en 2011. Comment lutter face à la contrefaçon dans l’avenir ? Dans la première partie je présenterais les domaines dans lesquels la contrefaçon est la plus fréquente ainsi que la protection pour les auteurs et créateurs du produit, dans la deuxième partie

point de passage de milliers de constructeurs tels que Texas Instruments, Thomson, Epson, Compaq. En 1983, Microsoft annonce un nouveau système appelé « Windows ». Elle sort le nouveau système en 1985. En 1986, Apple fait un procès à Microsoft pour plagiat. Apple perd son procès en 1994. Au retour de Steve Jobs à la tête d’Apple, la paix entre eux revient. En septembre 1991, Microsoft et IBM se sépare. Microsoft améliore son système jusqu’à la sortie de Windows 8 en 2012. Le plus important concurrent

LES CONSEQUENCES DE LA CONTREFAÇON . Le deuxième fléau du XXIème siècle après le terrorisme. Réalisée par : Iliasse Encadré par : Mme SEG S1 M45 A.U 2009/2010 Module : MTU 04/01/2010 LES CONSEQUENCES DE LA CONTREFAÇON. Le deuxième fléau du XXIème siècle après le terrorisme. Remerciements Nous tenons à remercier notre respectable, Professeur Mme, pour l'encadrement de ce travail, ses conseils, les corrections qu'elle a apportées et pour sa grande disponibilité tout au long de

                                                     L ES CONSEQUENCES DE LA  CONTREFAÇON .          Le deuxième fléau du XXIème siècle après le terrorisme.                                  Réalisée par : Iliasse  Encadré par : Mme  SEG  S1   M45       A.U  2009/2010                    Module : MTU    04/01/2010  LES CONSEQUENCES DE LA CONTREFAÇON .  Le deuxième fléau du XXIème siècle après le terrorisme.          Remerciements

Objet de l’étude : l’entreprise face à la contrefaçon Problématique : Qu’est ce que la contrefaçon ? En quoi la contrefaçon porte-t-elle préjudice aux entreprises ? Quelles sont les conséquences économiques de la contrefaçon ? En qui internet est-il un vecteur de la contrefaçon ? Comment lutter contre la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant

Exemples Aspects économiques Aspects juridiques Reconnaître la contrefaçon Conclusion Définitions La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur. Il peut y avoir contrefaçon même s’il reste des différences mineures et même si l’auteur est de bonne

d’analyse. Le traitement de l’information est partout. Ex : Pour un travail à l’unif, on n’ira pas sur le premier site de Google ou Wikipédia. Peut-on faire un travail en sa basant sur une information sur le net ? Peut-on la copier coller ? Le plagiat est au cœur du traitement de l’information. L’information est en cœur de notre vie d’étudiants, de l’activité judiciaire et de citoyen, Pour atteindre la vérité, il faut passer par un nombre de vecteurs qui vont permettre de reconstituer cette vérité