Plan Affirmation Du Pouvoir Royale En France Xii Xiii

PREMIÈRE ANNÉE DE LICENCE EN D ROIT Équipe I Vaugirard Introduction historique au droit Plan du cours de M. Franck ROUMY I NTRODUCTION PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES T I T R E I. — L’ A N T I Q U I T É CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIe– IIe s. av. J.-C.) § 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-509 av. J.-C.) A / Le concept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — L’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE (fin VIe – milieu IIe s

démocratique. Phénomène de la tyrannie : politicien, démagogue, qui s’appuie sur une population modeste pour accéder au pouvoir qu’il garde. Mouvement aristocratique (gouverné par une élite) et démocratique. *la démocratie athénienne : de 509 à 322 avant notre ère. Plusieurs épisodes de tyrannie pour arriver à la démocratie. Les institutions : assemblée des citoyens, ecclésia. Elle a un pouvoir très important. Elle discute et vote les lois et décisions. Il y a aussi un conseil de 500 membres (la Boulé),

spécificité par rapport aux autres sciences (descriptives), le droit est une science normative. (Injonction) Sociologie : science d’observation des faits sociaux. Une loi n’est jamais neutre. Définition formelle du droit est parfaitement applicable en France mais ne correspond pas aux droits de toutes les sociétés. Ne s’applique pas au Common Law (droit anglais) car les lois de la CL ne sont pas composés de règle général, droit casuistiques (cas d’espèce juge décide Nombreuses société pas dirigées par

inférieurs. À cette époque, il a y beaucoup de tribunaux mais pas de tribunal national. . La justice royale est très limitée, seuls qq impôts sont perçus par les Shérifs, c'est tout. Avec les normands, la justice royale va connaitre un grand développement. . . Il faut attendre le XII siècle pour voir apparaitre un grand développement du CL. Fin du XIIe début XIIIe s. apparaissent les juges royaux professionnels. Ces juges sont soit des laïcs, soit des ecclésiastiques. Les laïcs sont formés par

régime démocratique. Phénomène de la tyrannie : politicien, démagogue, qui s’appuie sur une population modeste pour accéder au pouvoir qu’il garde. Mouvements aristocratique et démocratique. *la démocratie athénienne : de 509 à 322 avant notre ère. Plusieurs épisodes de tyrannie pour arriver à la démocratie. Les institutions : assemblée des citoyens, ecclésia. Elle a un pouvoir très important. Elle discute et vote les lois et décisions. Il y a aussi un conseil de 500 membres (Boulé), tirés au sort.ils

diplôme royal sur parchemin en Rance => Thierry III en 677. Chancellerie gros consommateur. Les privés utilisent des rognures de parchemins. Le papier est une véritable révolution => 5 à 12X moins élevé. D’origine chinoise et fabriqué avec de vieux chiffons. Il faut beaucoup d’eau. Les secrets viennent des arabes. Au début c’est un matériel assez peu solide. Plus ancien livre => date du Début XIème. Giovanni scriba ( 1154-1164). La même avec les moulins à papier. Utilisation au XIII importé

PLAN I/ Constitution et institutions de l’Occident Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Chapitre 2 : Elément d’unité en Occident à la fin du Moyen âge Chapitre 3 : Les institutions de rassemblements (Eglise, l’Empire, « l’Europe ») II/ Autorité publique dans les institutions Chapitre 1 : Les principes Chapitre 2 : La justification de l’autorité publique Chapitre 3 : L’adoption des principes de l’autorité publique aux diverses formes politiques III/ Les institutions de

HISTOIRE DU DROIT DES INSTITUTIONS L’EUROPE MODERNE BIBLIOGRAPHIE : Yves Sassier, François Saint Bonnet, Histoire des institutions jusqu’en 1789 Montchrestien. Barbet, Jean-Louis Harouel, Histoire des institutions de l’époque franc à la Révolution, PUF. Malet, Isaac, Tome 2 ( pour compléter). Introduction à l’introduction Chute de l’Empire romain Lorsque le 24 août 410 le Roi des Goths, Alaric, pille la ville de Rome qui n’avait jamais été attaqué depuis les Gaulois en 390 av J.C

terroristes, - urgence écologique avec le réchauffement climatique, - urgence sociale et démocratique avec la crise des gilets jaunes, - urgence sanitaire avec cette pandémie de covid-19, - urgence économique peut être à venir. L’état en France répond à travers une prise de décision qui ba justifier au nom de l’intérêt général, la mise en place de mesures exceptionnelles. Cette situation doit rester exceptionnelle, si les mesures se multiplient on ne peut parler d’état de droit. La crise

droit : Anciennes : - Droit comparé : consiste a appliqué la méthode comparative au droit pratiqué dans différent pays à une même époque. Instrument de réforme législative (cette réforme a tjrs existée, au 18ème s copie des institutions anglaise en France) Modernes : - La sociologie juridique : émane de la sociologie, elle étudie les phénomènes juridiques. Emplois un certains nombre de technique comme le sondage pour essayer de recueillir un certains nombres d informations afin d orienter le sondeur