Plan Affirmation Du Pouvoir Royale En France Xii Xiii

Ils n’avaient aucun pouvoir d’initiative. En raison des contraintes de ce poste, beaucoup de personnes ne se présentaient pas. Le tirage au sort est l’essence même de la démocratie athénienne, l’élection n’est absolument pas considérée comme une technique démocratique mais aristocratique. L’élection est utilisée dans l’armée pour choisir les officiers. Le tirage au sort évite toute dérive oligarchique du pouvoir, en effet l’élection permettraient aux élus de prendre le pouvoir à leur profit. B)

traiterons la construction de l’Etat français avec l’idée de Nation et le système institutionnel, comment la Gaulle est devenue la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART, LE POUVOIR À ROME §1: La Rome républicaine 509 à 27 avant JC A.Les institutions de la République 3 éléments constituant le gouvernement

détiens le pouvoir. Dans les agglomérations grecques, ce sont des royautés de type féodal où prédominent de grandes familles « l’aristocratie », qui domine totalement un petit peuple d’agriculteurs d’artisans et de pêcheurs. Dans les terres barbares, de vastes étendues hors agglomérations occupées par les grecs, c’est un despote qui commande en imposant un pouvoir absolu s’appuyant sur des castes militaire, sacerdotale et administrative. Ensuite grâce à l’invention des lois le pouvoir politique se

administratif ? …9 9. Aux États-Unis, s’agissant du contrôle de l’administration, le droit administratif est-il l’exception ou la règle ? …9 10. En France, s’agissant du contrôle de l’administration, le droit administratif est-il l’exception ou la règle ? …9 11. En quoi la solution française est-elle l’inverse de la solution américaine ? …9 12. En France, au contrôle de combien de juges et au respect de combien de corps de règles l’administration est-elle soumise ? …9 13. Que signifie le titre I -

Les rois Franc possèdent un droit absolu de commandement (le bannum). En usant de cette autorité, les rois ont promulgué des actes de nature législative qui étaient de portée générale. Actes qui se sont ajoutées aux lois nationales, mais à la différence de ces lois nationales, ces actes sont d’application territoriale. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT BIBLIOGRAPHIE : ! Jean-Marie CARBASSE : « Introduction historique au droit » ! Jean GAUDEMET : « Les naissances du droit » ! Jean-Louis

Seconde Parti: L'époque féodale  Au moment de l'an 1000 la civilisation occidentale est sur le point de s'effondrer depuis la mort de  Charles de Chauve, l'État agonise, il est devenu faible et nulle part il y a de pouvoir fort. L' Église  connait alors un abaissement très profond, la papauté va être discrédité par la mauvaise conduite des  Papes eux­même et dans l'Église locale c'est la discipline qui règne. On se met à vendre les charges  épiscopale ou à les transmettre d'oncle à neveux ou de père en fils

Master 1re anné e La France d’outre – mer : du droit colonial au droit de l’Outre - Mer L’existence d’une « France d’Outre – Mer »peut surprendre en un temps oùil est toujours de bon ton de critiquer – souvent vigoureusement et parfois avec une certaine injustice – «l’œuvre coloniale française »(pré sentation «positive » la colonisation franç ), aise (pré sentation «prudente » ou «neutre » ou le «colonialisme » franç ) ais (pré sentation «critique » , «pé jorative »). La France d’Outre – Mer est ce

territoire de la future France cad la Gaule de l’époque se mélange alors depuis 2 siècles des gallos romains soumis à l’autorité romaine ainsi que d’autre peuple barbare (Francs, Wisigoths, …) En 476, lorsque l’empire chute et un nouveau pouvoir va apparaitre la royauté merovingienne (issu d’un roi franc) est le produit parfais du mélange entre les traditions barbare et romaine Merovingien car descendant de Mérovée un glorieux ancêtre franc. I- Les caractères romains et francs de la royauté mérovingienne

patron, protège les clients, un serment de fidélité est fait au patron. Le droit est maîtrisé par les prêtres, le patriciat va faire partie du clergé. La puissance royale étrusque a un caractère militaire. Ce caractère va être accentué sous le règne de Tarquin le Superbe. Il va accélérer la fin de la monarchie et accéder au pouvoir grâce au petit peuple. Il interdit la sépulture de Servius Tullius =>sacrilège. Il commet des actes tyranniques, se crée une garde personnelle composée de l’armée

introduction aux sources du droit. (JM Carbasse) PUF fondamental, 3° édition 2007. Rigaudiere Albert, Histoire du droit est des institutions. Repère historique : 481/751 époque mérovingienne de Clovis jusqu'au changement de dynastie. Clovis roi franc n'était pas Chrétien il se fait donc baptiser. 751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République Introduction : Définition du « droit » : (Celse, rapportée par Ulpien) Le droit est